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79 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 23 mai
...23 janvier 2023, il y a lieu de procéder à l’achat de deux bornes de recharge double SmartTwo; ATTENDU : l’offre de prix déposée par l’entreprise AddÉnergie Technologies inc. (FLO), fournisseur autorisé par Hydro-Québec pour la fournitur...
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Procès-verbal du 28 novembre
...00 $ 4,75000 % 2024 588 000 $ 4,55000 % 2025 618 000 $ 4,45000 % 2026 8 181 000 $ 4,35000 % 2027 Prix : 98,54900 Cot réel : 4,74701 % 2 - VALEURS MOBILIÈRES BANQUE LAURENTIENNE INC. 533 000 $ 4,55000 % 202...
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Procès-verbal du 8 mai
...ée en utilisant le système de pondération et d'évaluation des offres selon des critères préétablis et que l’enveloppe de prix a été ouverte; ATTENDU : que le prix soumis par l’entreprise ENGLOBE CORP., dépasse le budget prévu à cette fin ;...
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Procès-verbal du 24 avril
...uivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT Groupe 1 Groupe 2 Groupe 3 GAZON MERCIER INC. 27 722,04 $ aucun prix aucun prix TERRE EN GROS INC. aucun prix 8352,93 $ aucun prix ATTENDU : que sui...
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Procès-verbal du 27 mars
...pour 3 ans débutant le 1 er avril 2023 avec un différentiel ferme de 0,0425 $ et de 0,0228 $ de moins du litre que le prix unitaire aux pompes pour un montant total estimé de 714 350,02 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout confo...
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Avis d'intention d'aliéner un immeuble assujetti au droit de préemption
...Prénom : Agence ou firme : Téléphone (jour) : Cellulaire : Courriel : SECTION 6 – PRIX ET CONDITIONS DE L’ALIÉNATION PROJETÉE Veuillez inscrire le prix de l’aliénation projetée, conforme à l’offre d’a...
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Aliénation de biens - 29 mars
...l’aliénation, autrement que par enchère ou soumission publique, des biens suivants : Bien aliéné Acquéreur Prix Lots 6 519 114, 6 519 116 et 6 519 121 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Beauce GESTION...
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Procès-verbal du 23 janvier
...enaud Fortier ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil accepte de vendre à Gestion Immobilière D.L.V. inc. au prix de 40 064,40 $ plus toutes les taxes applicables les immeubles connus et désignés comme étant les lots numéros SIX M...
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Procès-verbal du 27 février
...ET RÉS OLU unanimement QUE ce conseil accepte de vendre à LDL Services Mécaniques inc. au prix de 71 996,40 $ plus toutes les taxes applicables, un immeuble connu et désigné comme étant le lot num...
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Procès-verbal du 13 février
...dresse de service : 5 points ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13296 Versement d'une aide financière au Grand prix cycliste de Beauce pour l'année 2023 ATTENDU : que le Grand prix cycliste de Beauce organise sur le territoire de...
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Aliénation de biens - 18 janvier
...l’aliénation, autrement que par enchère ou soumission publique, des biens suivants : Bien aliéné Acquéreur Prix Lot 6 519 112 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Beauce GESTION CVI INC. 115 110,00 $ excluan...
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Aliénation de biens - 21 décembre
...l’aliénation, autrement que par enchère ou soumission publique, des biens suivants : Bien aliéné Acquéreur Prix Lot 6 195 717 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Beauce ESTAMPRO INC. 21 281,20 $ excluant...
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Procès-verbal du 12 décembre
...2023 est de 15 809,06 $ incluant toutes les taxes applicables; ATTENDU : que la firme Infotech nous garantit le même prix conditionnellement à ce que la Ville renouvelle le contrat pour une durée de 4 ans; IL EST PROPOSÉ par madame la co...
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Parc industriel du secteur Ouest
...Accès à l’aqueduc Oui Caractéristiques financières et fiscales Prix minimum du terrain 4,00 $/mètre carré, avec services Prix maximum...
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Parc technologique
...Accès à l’égout Oui Caractéristiques financières et fiscales Prix minimum du terrain 8,00 $/mètre carré, avec services Prix maximum du ter...
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Parc industriel secteur Saint-Jean
...s à l’aqueduc Oui Caractéristiques financières et fiscales Prix minimum du terrain 4,00 $/mètre carré, avec services Prix maximum du terrai...
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Parc industriel du secteur Est
...s à l'aqueduc Oui Caractéristiques financières et fiscales Prix minimum du terrain 4,00 $/mètre carré, avec services Prix maximum...
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Parcs industriels
Elle offre aux gens d’affaires une foule d’avantages stratégiques pour le développement de leur entreprise, dont : Services publics de premier ordre Taux de taxation inférieurs aux villes comparables Diversité et complément......
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Sécurité incendie
...e de décontamination constituent des innovations en matière de sécurité. Ces équipements ont d’ailleurs été reconnus par des prix d’importance attribués par la CNESST et l’UMQ. Le Service possède également trois embarcations nautiques, dont une de ty...
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Droit de mutation immobilière
...de mutation immobilière est imposé sur le plus élevé entre : La valeur ou rôle de l’évaluation en vigueur; Le prix payé (contrepartie fournie pour le transfert). Selon le barème suivant : 0,5 % des premiers 58 900 $;...
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« Dessine tes jeux de rêves! » dévoile ses gagnants
...ui seront distribués dans les restaurants de la région et reproduits dans le journal L’Éclaireur Progrès. Précisons que deux prix de participation ont également été attribués parmi les participants dans chacune des écoles de Saint-Georges. Obje...
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Motel industriel
Les installations du motel industriel permettent à de nouvelles entreprises de bénéficier de locaux à des prix avantageux pour favoriser leur développement au cours des trois premières années de leur existence. Suite au démarrage de l’entreprise, le...
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Modes de paiement
...à l'hôtel de ville de Saint-Georges : en argent; par chèque; par débit. Prix d'une médaille Stérilisé (preuve obligatoire) Non stérilisé...
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Lancement des expositions hivernales sous le thème « Nos Héritages »
...art sur la société. Offrez l’art en cadeau La boutique AAB s'élargit afin d'offrir au public des œuvres d'art à prix abordables. Profitez-en pour vous gâter ou pour faire plaisir à quelqu'un et, par le fait même, encouragez AAB! La moitié...
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Avis d'appel d'intérêt - Opération d'une fourrière et gestion animalière
...lutôt la publication d’un appel d’intérêt afin de trouver des fournisseurs pour un éventuel appel d’offres ou une demande de prix en vue d’attribuer un contrat. Les documents de l’avis peuvent être obtenus auprès de madame Louise Côté, chef Divi...
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