91 résultats trouvés pour taxes

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Concernant la prévention des incendies

...5.4 Déclenchement d’un système Le déclenchement d’un système d’alarme entraînant le déplacement injustifié du personnel du Service de sé curité incendie constitue une infraction. Après inspection, l e déclenchement d’un systèm...

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Procès-verbal du 28 février

...nt associés sont nombreux et perdurent tout au long de la vie : bien-être psychologique, développement des compétences personnelles et des habiletés sociales; CONSIDÉRANT : l’expertise des équipes de travail et leur connaissance pointue de...

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Procès-verbal du 13 février

...23-13314 Embauche de préposés aux remontées mécaniques pour le centre de ski ATTENDU : le besoin d’embaucher du personnel pour le centre de ski à titre de préposés aux remontées mécaniques pour une période temporaire; ATTENDU : le...

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Procès-verbal du 24 avril

...et exigibles avant le 1 er janvier 2022 ainsi que les intérêts afférents soient entièrement payés, entre les mains du personnel du Service des finances, en argent comptant ou au moyen d’un chèque visé ou par paiement direct; ou - son pr...

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Encadrant l'exercice droit de préemption par la Ville

...c au sens de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels ; ATTENDU : que l’article 572.0.2 de la Loi sur les cités et villes prévoit que la Ville doit déterm...

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Procès-verbal du 27 mars

...le 23 janvier 2023; ATTENDU : que M. Frédéric Morin, directeur du Service de sécurité incendie, utilise son véhicule personnel dans le cadre de ses fonctions; ATTENDU : que M. Frédéric Morin, directeur du Service de sécurité incendie, dé...

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Procès-verbal du 14 février

...LUTION N O 22-12743 Embauche de 2 commis de restaurant pour le centre de ski ATTENDU : le besoin d’embaucher du personnel pour le centre de ski à titre de commis de restaurant pour une période temporaire; ATTENDU : la recommandati...

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Procès-verbal du 23 janvier

...che de M. Frédéric Morin à titre de directeur associé du Service de sécurité incendie selon les conditions de travail du personnel-cadre de la Ville, classe 6, échelon 2 et ce, à compter du 23 janvier 2023 et à titre de directeur du Service de...

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Procès-verbal du 27 février

...uche d’une commis à la bibliothèque pour le Serv ice des loisirs et de la culture ATTENDU : le besoin d’embaucher du personnel pour le Service des loisirs et de la culture à titre de commis à la bibliothèque. ; ATTENDU : le rapport...

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Procès-verbal du 26 février 2024

...Embauche d’un préposé à la maintenance pour le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : le besoin d’embaucher du personnel pour le Service des loisirs et de la culture à titre de préposé à la maintenance pour une période temporaire;...

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Procès-verbal du 13 mars

...mbauche d’une commis à la bibliothèque pour le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : le besoin d’embaucher du personnel pour le Service des loisirs et de la culture à titre de commis à la bibliothèque.; ATTENDU : le rapport prép...

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Procès-verbal du 14 novembre

...préposés aux remontées mécaniques et fabrication de neige pour le centre de ski ATTENDU : le besoin d’embaucher du personnel pour le centre de ski à titre de préposés aux remontées mécaniques et fabrication de neige pour une période tem...

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Procès-verbal du 12 décembre

...hef de Division – Signalisation et espaces verts pour le Service des travaux publics, selon les conditions de travail du personnel cadre, classe 2 – échelon 8 à compter du 1 er janvier 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13232 E...

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Procès-verbal du 24 octobre

...2-13138 Embauche de commis de restaurant et caissières pour le centre de ski ATTENDU : le besoin d’embaucher du personnel pour le centre de ski à titre de commis de restaurant et caissières pour une période temporaire; ATTENDU : l...

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Procès-verbal du 17 janvier

...mbauche de caissières et de préposées aux remontées mécaniques pour le centre de ski ATTENDU : le besoin d’embaucher du personnel supplémentaire pour le centre de ski à titre de caissières et de préposées aux remontées mécaniques pour une pé...

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Procès-verbal du 28 novembre

...mbauche de 3 préposés à la maintenance pour le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : le besoin d'embaucher du personnel à titre de préposé à la maintenance au Service des loisirs et de la culture pour une période temporaire; A...

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Procès-verbal du 11 octobre

...Embauche d’une commis de restaurant pour le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : le besoin d'embaucher du personnel à titre de commis de restaurant au Service des loisirs et de la culture pour une période temporaire; ATTENDU...

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Sondages et consultations publiques

Lors de sondages ou de consultations publiques, vos renseignements personnels, vous identifiant comme personne physique, nous permettent d’améliorer les services que nous vous offrons dans le but d’améliorer votre qualité de vie. L’information...

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