91 résultats trouvés pour taxes

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Utilisation des renseignements

...recueillis, en conformité avec la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics, sur la protection des renseignements personnels et avec votre consentement. La Loi sur la protection des renseignements personnels exige le respect des poin...

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5 incontournables pour joindre notre équipe

...milieu de vie et de travail des plus stimulant dans lequel il est possible de se réaliser tant sur le plan professionnel que personnel. Améliorer la qualité de vie de vos concitoyens au quotidien, c’est valorisant! 2. Avoir une Qualité de vie ex...

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Procès-verbal du 11 décembre

...SOLUTION N O 23-13808 Embauche de commis au restaurant pour le centre de ski ATTENDU : le besoin d’embaucher du personnel pour le centre de ski à titre de commis au restaurant pour une période temporaire; ATTENDU : le rapport prép...

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Procès-verbal du 25 mars 2024

...Petits-Castors ne pourra répondre aux besoins des parents utilisateurs du service de garde ni aux besoins des membres du personnel de l’école; ATTENDU : qu’il y a donc lieu de mettre à la disposition du Centre de services scolaire de la B...

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Procès-verbal du 11 mars 2024

...jour soit accepté tel que préparé et rédigé par l’assistante-greffière en ajoutant l’item suivant : 5.23 Embauche de personnel à l’entretien ménager pour le centre de ski. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-13922 Séa...

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Relatif à l’établissement et au fonctionnement de la bibliothèque municipale

...changement d'adresse ou de numéro de téléphone d'un abonné doit être signalé, dans les 30 jours d'un te l chang em ent, au personnel de la biblioth èque municipale. 6. PRÊT , RENOUVELLEMENT , RÉSERVATION DE VOLUMES ET AUTRES DOCUMENTS...

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Procès-verbal du 12 février 2024

...SOLUTION N O 24-13884 Embauche de commis au restaurant pour le centre de ski ATTENDU : le besoin d’embaucher du personnel pour le centre de ski à titre de commis au restaurant pour une période temporaire; ATTENDU : le rapport prép...

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Procès-verbal du 22 janvier 2024

...et nécessaires pour donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13846 Embauche de personnel à titre d’entretiens ménagers pour le centre de ski ATTENDU : le besoin d’embaucher du personnel pour le cent...

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Procès-verbal du 23 octobre

...N O 23 -13707 Embauche de commis au restaurant pour le centre de ski ATTENDU : le besoin d’embaucher du personnel po ur le centre de ski à titre de commis au restaurant pour une période temporaire; ATTENDU : le...

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Procès-verbal du 27 novembre

...E RÉSOLUTION N O 23-13767 Embauche de caissières pour le centre de ski ATTENDU : le besoin d’embaucher du personnel pour le centre de ski à titre de caissières pour une période temporaire; ATTENDU : le rapport préparé par M...

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Procès-verbal du 22 avril 2024

...et exigibles avant le 1 er janvier 2023 ainsi que les intérêts afférents soient entièrement payés, entre les mains du personnel du Service des finances, en argent comptant ou au moyen d’un chèque visé ou par paiement direct; ou - son pr...

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Procès-verbal du 13 novembre

...forme de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (Loi 25) qui vise à améliorer la protection des renseignem ents personnels et son contrôle, plus...

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Procès-verbal du 25 septembre

...c au sens de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels et qu’ils n’ont pas fait l’objet d’un avis d’assu jettissement par un autre organisme municipal au...

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Procès-verbal du 11 septembre

...Embauche d’une préposée à l’entretien ménager pour le centre de ski ATTENDU : le besoin d’embaucher du personnel pour le centre de ski à titre de préposé à l’entretien ménager pour une période temporaire; ATTE...

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Procès-verbal du 21 août

...O 23 -13616 Embauche d’apprenti s mécanicien s pour le centre de ski ATTENDU : le besoin d'embaucher du personnel à titre d’apprentis mécaniciens pou r le centre de ski pour une période temporaire; ATTENDU : le ra...

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Procès-verbal du 8 avril 2024

...air par intérim au Service des loisirs et de la culture pour une période indéterminée selon les conditions de travail du personnel -cadre. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -13994 Démission d’une briga dière scolaire ATT...

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Procès-verbal du 10 juin 2024

...n à titre de coordonnatrice - Aquatique pour le Service des loisirs et de la culture, selon les conditions de travail du personnel-cadre, classe 1 – échelon 2, et ce, à compter du 29 juillet 2024. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14101...

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Procès-verbal du 13 mai 2024

...d’exposition et animatrices pour le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : le besoin d’embaucher du personnel à titre de préposées aux salles d’exposition et animatrices pour une période temporaire pour le...

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Procès-verbal du 26 juin

...Service des finances, pour la période d’absence de Mme Louise Côté, s elon les conditions de travail du personnel -cadre, classe 3 – échelon 1, à compter du 12 juin 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -1357 3...

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Procès-verbal du 25 juin 2024

...i à titre d’analyste informatique pour le Service de l’informatique , selon les conditions de travail du personnel -cadre, classe 1 – échelon 1, et ce, à comp ter du 2 juillet 2024. QUE Mme Rayhane Bedoui bénéficie d ’un...

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Procès-verbal du 15 juillet 2024

...Embauche de commis au restaurant pour le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : le besoin d’embaucher du personnel pour le Service des loisirs et de la culture à titre de commis au restaurant pour une période temporaire; AT...

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Plan d'urbanisme

...r un lot bénéficiant de droits acquis en vertu de la LPTAA ; • Les résidences érigées en vertu des privilèges et droits personnels conférés aux agriculteurs ; • Les résidences érigées en vertu des droits mixtes c’est à dire une seule rési...

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Procès-verbal du 19 août 2024

...’assistance opérationnelle nécessaire à la tenue de la Finale des Jeux du Québec – Été 2027, en déléguant, si requis, du personnel de ses différents services, soit du Service des loisirs et de la culture, du Service des travaux publics, du Serv...

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Procès-verbal du 9 septembre 2024

...SOLUTION N O 24-14196 Embauche d’apprentis mécaniciens pour le centre de ski ATTENDU : le besoin d'embaucher du personnel à titre d’apprentis mécaniciens pour le centre de ski pour une période temporaire; ATTENDU : le rapport prépar...

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