Recherches populaires
107 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 13 juin
.... Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 45. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12948 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 juin
...OUVERTURE : La séa nce est ouverte à 19 h 30 . OR DRE DU JO UR : RÉSOLUT ION N O 22-12978 Ordre du jo ur ATTE NDU : l'ordre du j our r édigé p ar la greffière IL EST P ROPOS É par madame la conseil...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 juin
...A MAIRESSE SUPPLÉANTE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13560 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greff...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 février
...MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12752 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière;...
-
• Documents
Procès-verbal du 8 août
...t 2022 à com pter de 18 h 15 . Lors de cette séance, les sujets suivants seront pris en considération : ORDRE DU JOUR . Mot de bienvenue du maire. . Constat de quorum. 1. Ouverture. 2. Adoption de...
-
• Documents
Procès-verbal du 15 août
...sonne ni organisme n'ont désiré s'exprimer . OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 50 . ORDRE D U JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13016 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par l’assist...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 septembre
.... Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 47. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13044 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 septembre
...MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13070 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière...
-
• Documents
Règlement de zonage
...demi (2,5 m), les plans de constructions et de drainage doivent être préparés et approuvés par un ingénieur membre de l’Ordre des ingénieurs du Québec. Les hauteurs doivent être mesurées verticalement entre la base et le sommet de la part...
-
• Documents
Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics
...eaux de surface incluant, lorsque requis, les ouvrages de retenue et de contrôle préparés et signés par un membre de l'ordre des ingénieurs du Québec ; i) La permission de voirie émise par le mini stère des Transports du Qué...
-
• Documents
Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité
...paix de la S ûreté du Québec son t aut or isés à diriger la circulation, et toute personne doit obéir à leurs ordres ou à leurs signaux. Les brigadiers scolaires sont autorisés à arrêter la circulation et toute pers...
-
• Documents
Ayant pour objet de permettre à des véhicules tout terrain de type « quad » à circuler sur certains tronçons de routes municipales
...Signalisation Le conducteur d'un véhicule hors route visé à l'article 3 doit observer la signalisation et obéir aux ordres et signaux d'un agent de la paix. Il est défendu d'altérer, d'endommager, de déplacer, de masquer ou de déran...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 mars
...MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12777 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par l’assistante-gr...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 décembre
...au lieu ordinaire des séances. Lors de cette séance, les sujets suivants seront pris en considération : ORDRE DU JOUR . Mot de bienvenue du maire. . Constat de quorum. 1. Ouverture. 2. Adoption de l'ordre du...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 février
...MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12710 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière;...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 février
...t désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 41 . ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-133 21 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greff...
-
• Documents
Vente pour défaut de paiement des taxes municipales - 10 mai
...ement complet dès l’adjudication : - Argent comptant - Mandat poste, traite ou mandat bancaire ou chèque visé fait à l’ordre de la Ville de Saint-Georges Les immeubles acquis dans le cadre de la vente pour taxes sont assujettis à un droit d...
-
• Documents
Procès-verbal de 26 janvier
...6 janvier 2022 à compter de 8 h 30. Lors de cette séance, les sujets suivants seront pris en considération : ORDRE DU JOUR . Mot de bienvenue du maire. . Constat de quorum. 1. Ouverture. 2. Adoption de l'ordre du j...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 avril
...anisme n'ont désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 35. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13437 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 juin
...n'ont désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 37. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13531 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière...
-
• Documents
Procès-verbal du 8 mai
...MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13470 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 mars
...MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13379 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 janvier
...anisme n'ont désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 33. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13240 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 mai
...s pendant de nombreuses années. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13495 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière...
-
• Documents
Vente pour défaut de paiement des taxes municipales - 24 mai
...ès l’adjudication : - Argent comptant - Mandat poste, traite ou mandat bancaire ou chèque visé fait à l’ordre de la Ville de Saint -Georges Les immeubles acquis dans le cadre de la vente pour taxes sont assujettis à u...