Recherches populaires
• Documents
Procès-verbal du 23 mai
...e et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. PRÉCISIONS SUR LE DOSSIER DE DÉSINCARCÉRATION. M. Claude Poulin, directeur général, explique comment un dossier chemine au niveau administratif avant d’...
• Documents
Procès-verbal du 12 février
...ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13864 Adjudication du contrat pour la fourniture de services professionnels pour la caractérisation environnementale des matières granulaires résiduelles (MGR) et des sols dans la 16 e Rue et la 22 e Rue...
• Documents
Procès-verbal du 24 avril
...à titre de commis à la bibliothèque pour le Service des loisirs et de la culture; ATTENDU : la recommandation de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture et de M e Magalie Plourde, directrice du Service des...
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204
...[r.638 -2016, 15 -11-2016] 5. Les bâtiments comprenant des usages résidentiels doivent répondre aux caractéristiques suivantes : a) L’architecture doit être conçue en un ensemble articulé, non massif et pou...
• Documents
Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité
...ur u n viaduc; (12) Su r un chemin à accès limité, sur une voie d'entrée ou de sortie d'un tel chemin ou sur un carrefour giratoire; (13) Devant une rampe de trottoir aménagée spécialement pour les personnes handicapé...
• Documents
Concernant la protection contre les refoulements
...t numéro 396 -98. 13. Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la loi. ADOPTÉ ROGER CARETTE JEAN M CCOLLOUGH Maire Greffier ADOPTÉ LE 8 MAI 2006
• Documents
Procès-verbal du 26 septembre
...ÉSOLUTION N O 22-13086 Versement d’une subvention à un organisme accrédité ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet directrice du Service des Loisirs et de la Culture, en date du 15 septembre 2022, dans lequel elle recomman...
• Documents
Règlement de zonage
...................................................................... - 5 - 2.2.2.6. Classe Commerce et Service 6 : bar à caractère érotique (C-6) ................................................... - 5 - 2.2.2.7. Classe Commerce et Service 7...
• Documents
Peintures murales
...vec les éléments existants. 6° Les éléments nouveaux doivent être semblables aux éléments anciens ou s’inspirer du caractère de la construction. 7° Les apports qui contribuent à la valeur architecturale actuelle et à la...
• Documents
Règlement relatif à la circulation des camions et des véhicules outils
...du ministre des Transports conformément à l'article 627 du Code de la sécurité rout ière . ADOPTÉ ROGER CARETTE JEAN M CCOLLOUGH Maire Greffier ADOPTÉ LE 9 DÉCE MBRE 20 02 Modifié le 23 août 2004 par le...
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le secteur commercial de la 150e Rue projetée
...EN VIGUEUR Le présent règlement entre en vigueur conformément à la Loi. ADOPTÉ ROGER CARETTE JEAN M CCOLLOUGH Maire Greffier
• Documents
Concernant la prévention des incendies
...dès la détection de fumée dans la pièce ou la suite dans laquelle il est installé. Avertisseur de monoxyde de carbone : Détecteur de monoxyde de carbone avec signal incorporé permettant de détecter, de mesurer et d’enr...
• Documents
Règlement de lotissement
...uivantes sont prohibées : 1° Toute opération cadastrale ayant pour effet de rendre dérogatoire ou d’accroître le caractère dérogatoire d’une construction ou d’un terrain, sauf si cette opération cadastrale résulte d’une acquisi...
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans certaines zones commerciales du boulevard Lacroix
...en vigueur conformément à la Loi. [r.785 -2020,17 -11 -2020] ADOPTÉ ROGER CARETTE JULIE CLOUTIER Maire Greffier suppléant Règlement n° 79 -2003 PIIA - boul. Lacroix Page 9 P...
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans le secteur de la Place de l’église
...que remplacés. Les éléments manquants ou ajoutés doivent être semblables aux éléments anciens ou s ’inspirer du caractère de la construction. 2° Les ouvertures existantes et respectueuses de la typologie du bâtiment...
• Documents
Règlement sur les permis et certificats
...s de circulation existantes et projetées ayant une limite commune avec un lot, le traversant ou y aboutissant ; 4° Le caractère privé ou public des voies de circulation existantes ou projetées ; Règlement sur les permis et certificats N o 1...
• Documents
Procès-verbal du 27 mars
...SOLUTION N O 23-13397 Versement de subventions à des organismes accrédités ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la Culture, en date du 8 mars 2023, dans lequel elle recommande le...
• Documents
Relatif à l’établissement et au fonctionnement de la bibliothèque municipale
...cation de documents, accès aux ressources numérique s en li gn e et suggestions d’achat s. Les tarifs annuels de la carte de membre de la bibliothèque sont ceux décrétés par le règlement de tarification d'un bien, un service ou une activit...
• Documents
Pourvoyant à la cueillette des déchets solides dans les limites de la Ville de Saint-Georges
...ux, les ordures ménagères, les gravats, les plâtras et les autres reb uts solides à 20 oC, à l'exception : 1. Des carcasses de véhicules automobiles, des terres et des sables imbibés d'hydrocarbures, les produits résultant d...
• Documents
Sur la gestion contractuelle
...passés de gré à gré, lorsque le prix soumis par une entreprise ayant un établissement au Qu ébec accuse un écart de moins de 5 % avec la proposition la plus basse, la Mu nicipal ité doit favoriser l’octroi du contrat à l’entrep...
• Documents
Règlement de construction
...la Loi . Adopté à la Ville de Saint -Georges, Le 11 juillet 2005 Roger Carette, Jean Mc Collough, Maire Greffier
• Documents
Concernant la paix et le bon ordre dans la municipalité
...«IMPRIMÉ ÉROTIQUE » Toute impression ou reproduction sur papier ou sur une matière analogue dont le caractère est de susciter l'instinct sexuel. «OBJET ÉROTIQUE » Tout objet autre qu'un imprimé dont le ca ractère e...
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
...vec les éléments existants. 6° Les éléments nouveaux doivent être semblables aux éléments anciens ou s’inspirer du caractère de la construction. 7° Les apports qui contribuent à la valeur architecturale actuelle et à la...
• Documents
Décrétant le programme Rénovation Québec visant la revitalisation résidentielle du centre-ville
...ystème de chauffage, système de sécurité incendie, charpente) dont la correction est nécessaire pour lui red onner son caractère fonctionnel; « Entrepreneur accrédité » : Personne physique ou morale détenant une licence valide...
• Documents
Règlement sur les conditions d’émission des permis
...CES D’AQ UEDUC ET D’ ÉGOUT 2.2.3.1. SECTEURS « DESSERVIS » Dans les secteurs « Desservis » indiqués sur la carte annexée au présent règlement, les services d’aqueduc et d’égout ayant fait l’objet d’une autorisation en vertu de l...