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37 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 25 avril
...Acceptation du protocole d’entente dans le cadre du Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU) Volet 2.0 – Renouvellement de conduites pour l’année 2024 ATTENDU : que le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation nou...
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Procès-verbal du 28 février
...L.V. inc. dans la 11 e Avenue, sur une longueur d’environ 140 mètres. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12765 Renouvellement de l’entente de partenariat – partenaire donateur boursier avec l'École d'Entrepreneurship de Beauce...
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Procès-verbal du 14 février
...727 Demande d’aide financière dans le cadre du Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU) Volet 2.0 – Renouvellement de conduites pour l’année 2024 ATTENDU : que la Municipalité a pris connaissance du Guide sur le progr...
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Procès-verbal du 17 janvier
...axes applicables soit financée à même le budget de fonctionnement 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12694 Renouvellement de l'entente concernant le soutien des services informatiques fournis par la Ville à la MRC des Appalaches...
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Procès-verbal du 24 octobre
...ents utiles et nécessaires pour donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13137 Renouvellement de l'entente avec Services Pierre Bégin pour l’opération de l’usine d’épuration des eaux usées du secteur d...
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Procès-verbal du 14 novembre
...seiller Olivier Duval APPUYÉ par monsieur le conseiller Tom Redmond ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil accepte le renouvellement du partenariat pour 2023-2024 dans le cadre du Programme rénovation énergétique pour les ménages à faible re...
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Procès-verbal du 28 novembre
...732,54 $ couvrant la période du 4 novembre 2022 au 17 novembre 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13185 Renouvellement du contrat d’entretien pour la suite de logiciels du Groupe de géomatique Azimut pour la période du 1 er j...
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Procès-verbal du 12 décembre
...items suivants : 5.25 Embauche d’un préposé à la maintenance pour le Service des loisirs et de la culture. 5.26 Renouvellement de l'adhésion à l’Union des municipalités du Québec et au Carrefour du capital humain pour l'année 2023....
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Procès-verbal du 23 janvier
...et remplace la résolution numéro 22-13167 adoptée le 14 novembre 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13265 Renouvellement de la convention collective de travail avec le Syndicat des employés municipaux de Beauce (C.S.D.) – sectio...
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Procès-verbal du 8 mai
...les équipements seront rachetés. Monsieur le maire Claude Morin mentionne que cette décision s’inscrit dans le cadre du renouvellement du schéma de couverture de risque qui prévoit que cette responsabilité incombe au Service de la sécurité inc...
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Appel de candidatures pour le comité consultatif d’urbanisme
...er de 18 h 30. Les membres du comité sont nommés par le conseil municipal pour une durée de deux ans avec une possibilité de renouvellement. Les personnes intéressées à s’impliquer sont invitées à faire parvenir un court texte précisant les...
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Bibliothèque municipale
...e-têtes et 2 revues. Services en ligne Accédez à votre dossier d’usager par Internet pour les réservations, les renouvellements de prêts, les suggestions d’achats et l’emprunt de livres numériques. Téléphone : 418 226-2271...
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