Recherches populaires
85 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 9 septembre 2024
...erbal de la séance ordinaire du 19 août 2024 soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PROJETS DE RÈGLEMENTS : RÉSOLUTION N O 24-14176 Adoption du second projet de Règlement numéro 923-2024 ATT...
-
• Documents
Procès-verbal du 2 octobre
...uments d’appel d’offres. QUE la somme de 1 802 227,07 $ soit financé à même le fond réservé des grands projets (Règlement numéro 802 -2021) et à même la subvention du Programme d’aide financière au développement des trans...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 octobre 2024
...rbal de la séance ordinaire du 15 octobre 2024 soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PROJETS DE RÈGLEMENTS : RÉSOLUTION N O 24-14250 Adoption du second projet de Règlement numéro 926-2024...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 novembre 2024
...suivants : 1. Présentation de la firme : 10 points 2. Expérience du chargé de projet : 25 points 3. Réalisation de projets similaires : 25 points 4. Échéancier de travail, présentation des biens livrables et compréhension du mandat : 2...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 novembre 2024
...résente résolution pour en faire partie intégrante comme s'il était au long reproduit. ADOPTÉE PRÉSENTATION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS ET AVIS DE MOTION : Je, Jean-Pierre Fortier, conseiller, donne avis qu'il sera soumis, lors d'un...
-
• Actualités
Ville de Saint-Georges autorise des travaux de construction de 12,6 M$ en mars
...sme a donné son approbation à 198 permis pour une valeur de 29,6 M$, soit 7 M$ de plus que l’an dernier à pareille date. Ces projets permettront entre autres l’addition de 58 unités de logement. Cette hausse s’explique par l’augmentation des inv...
![]()
-
• Actualités
Ville de Saint-Georges autorise des travaux de construction de 9,2 M$ en juin
Parmi ceux-ci, l’un des plus importants projets est le réaménagement intérieur des bureaux de la SAAQ à l’intérieur du centre commercial Place Centre-Ville, situé sur la 1re Avenue. Ces travaux nécessiteront un investissement de 470 000 $. For...
![]()
-
• Actualités
Budget 2025 et PTI 2025-2026-2027 « Gérer avec transparence, agir avec impact »
...s : Le PTI 2025-2026-2027 prévoit des investissements de 91 815 108 $, dont 32 010 016 $ en 2025. Les principaux projets pour 2025 sont : Prolongements de promoteurs : Promoteurs...
![]()
-
• Documents
Procès-verbal du 10 octobre
...ien à 9 municipalités régionales de comté (MRC) et certaines municipalités afin de stimuler le développement de projets d’ha bitation; ATTENDU : que notre MRC et notre municipalité ne possèdent pas de ressource dédié...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 février 2024
...rbal de la séance ordinaire du 12 février 2024 soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PROJETS DE RÈGLEMENTS : RÉSOLUTION N O 24-13891 Adoption du second projet de Règlement numéro 907-2024 ATTE...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 septembre
...séance ordina ire du 21 août 202 3 soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PROJETS DE RÈGLEMENT S : RÉSOLUTION N O 23-13623 Adoption du second projet de Règlement numéro 892 -2023...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 mars
...procès-verbal de la séance ordinaire du 14 mars 2022 soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PROJETS DE RÈGLEMENTS : RÉSOLUTION N O 22-12807 Adoption du projet du Règlement numéro 848-2022 ATTENDU :...
-
• Documents
Règlement de zonage
....................................................................................................... - 13 - CHAPITRE 10 PROJETS D’ENSEMBLE ............................................................ - 1 - 10.1. PROJET D’ENSEMBLE RÉSIDENTIEL...
-
• Documents
Règlement de lotissement
...imales ....................................................................................1 4.2.1.2. Exception pour les projets d'ensemble .................................................................................2 4.2.1.3. Exception...
-
• Documents
Règlement sur les permis et certificats
...CONTENU DE LA DEMANDE ............................................................................................ 1 4.4. PROJETS D’ENSEMBLE .................................................................................................... 3 4...
-
• Documents
Règlement sur les conditions d’émission des permis
...ordure de laquelle la construction est projetée et qu’aucun règlement décrétant leur installation n’est en vigueur, les projets d’alimentation en eau potable et d’épuration des eaux usées de la const ruction à être érigée doivent être...
-
• Documents
Décrétant le programme Rénovation Québec visant la revitalisation résidentielle du centre-ville
...t d’aide financière à octroyer. Étape 7 : Résolution du conseil municipal Le conseil municipal adopte les projets par résolution. Étape 8 : Certificat d’aide financière L’officier responsable émet le certificat d’a...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 septembre
...erbal de la séance ordinaire du 12 septembre 2022 soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PROJETS DE RÈGLEMENTS : RÉSOLUTION N O 22-13072 Adoption du second projet de Règlement numéro 862-2022 ATT...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 septembre
...présente résolution pour en faire partie intégrante comme s'il était au long reproduit. ADOPTÉE PRÉSENTATION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS ET AVIS DE MOTION : Je, Serge Thomassin, conseiller, donne avis qu'il sera soumis, lors d'une s...
-
• Documents
Procès-verbal du 15 août
...ire du 8 août 2022 soit accepté tel que préparé et rédigé par l’assistante -greffière. ADOPTÉE PROJETS DE RÈGLEME NTS : RÉSOLUTION N O 22-13019 Adoption du projet du Règlement numéro 861 -2022 ATTE...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 juin
...résente résolution pour en faire partie intégrante comme s'il était au long repro duit. ADOPTÉE PRÉSENTATION DE PROJETS DE RÈGLEMEN TS ET AV IS DE MOTION : Je, Olivier Duva l, conseill er, donne avis qu'il sera soumis...
-
• Documents
Procès-verbal du 21 août
...rdinaire du 17 juillet 202 3 soit accepté tel que prépar é et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PROJETS DE RÈGLEMENT S : RÉSOLUTION N O 23-13603 Adoption du second projet de Règlement numéro 889 -2023...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 mai
...al de la séance ordinaire du 9 mai 2022 soit accepté tel que préparé et rédigé par l’assistante-greffière. ADOPTÉE PROJETS DE RÈGLEMENTS : RÉSOLUTION N O 22-12934 Adoption du premier projet de Règlement numéro 856-2022...
-
• Documents
Procès-verbal du 9 mai
...rocès-verbal de la séance ordinaire du 25 avril 2022 soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PROJETS DE RÈGLEMENTS : RÉSOLUTION N O 22-12906 Adoption du second projet de Règlement numéro 849-2022 AT...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 avril
...partie intégrante, soient publiés dans le Bulletin municipal dans les meilleurs délais. ADOPTÉE PRÉSENTATION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS ET AVIS DE MOTION : Je, Serge Thomassin, conseiller, donne avis qu'il sera soumis, lors d'une s...
