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85 résultats trouvés pour taxes

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Appel de projets pour la création d’une infrastructure touristique en Beauce-Sartigan

...lités et le formulaire sur le site Web de la MRC au MRC de Beauce-Sartigan - Développement du territoire . Cet appel à projets est lié à la démarche Signature Innovation prévoyant la réalisation d'un projet concret et innovateur qui contribuera...
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Appel de projets culturels : ''Les arts animent la ville''

...aire globale allouée est de 4000 $. Ce montant sera réparti à raison d’un minimum de 1000 $ par projet sélectionné. Les projets artistiques admissibles peuvent prendre plusieurs formes. Il peut s’agir autant d’arts visuels, de cirque, de conte,...
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Relatif aux projets particuliers de modification ou d’occupation d’un immeuble

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 792 -2021 RÈGLEMENT RELATIF AUX PROJETS PARTICULIERS DE MODI FICATION OU D’OCCUPATION D ’UN IMMEUBLE ATTENDU : que ce conseil a adopté le projet de...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble

Règlement n° 737- 2019 PIIA – Pour les projets d’ensemble Page 1 Modifié par le Règlement n° 785-2020 Entrée en vigueur le 17-11-2020 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 737 -2019...
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Les arts animent la ville présente 2 projets en 2024

Tricot en dé-lire par Myriam Busque, jeune auteure georgienne Date de réalisation : Dimanche 14 juillet, de 13 h à 16 h Lieu : Devant le centre culturel Marie-Fitzbach Description : 13 h | Lancement du li......
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• Actualités

Deux projets de développement résidentiels à Saint-Georges

Le premier projet prévoit que le promoteur procédera à un prolongement de 290 mètres sur la 22 e Avenue et la 156 e Rue. À cet endroit, l’entreprise érigera 8 habitations de 8 logements chacun pour un total de 64 unités de logement. Ce projet de c......
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Services techniques

...ices techniques voient à la qualité de l’eau potable, au traitement des eaux usées et encadrent les normes de conception des projets de développement domiciliaire en plus d'être responsables de l’analyse des aménagements extérieurs et du drainage plu...
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Plan triennal d'immobilisations

...en fonction d’objectifs définis. Adopté chaque année par le conseil municipal, le PTI permet d’avoir une vision globale des projets afin de mieux anticiper les besoins financiers. Les sommes inscrites peuvent être modifiées en cours de route, puisqu...
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Ville de Saint-Georges autorise des travaux de construction de 14 M$ en août

...aint-Georges a donné son aval à 1112 permis pour une valeur de 114 M$, soit 12 M$ de plus qu’au moment en 2023. De plus, ces projets permettront l’ajout de 191 unités de logement soit 67 de plus qu’à la même période l’an dernier. Ainsi depuis le...
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Mérite municipal 2022 « Ville de Saint-Georges doublement récompensée »

...té exceptionnelle de sa contribution au mieux-être de la qualité de vie. De plus, grâce au vote populaire, parmi les 26 projets en lice, c’est ce même projet qui a obtenu le prix « Coup de cœur du public » . Pour le maire de Saint-Ge...
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Procès-verbal du 11 mars 2024

...la séance ordinaire du 26 février 2024 soit accepté tel que préparé et rédigé par l’assistante-greffière. ADOPTÉE PROJETS DE RÈGLEMENTS : RÉSOLUTION N o 24-13923 Adoption du projet de Règlement numéro 912-2024 ATTENDU :...
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Procès-verbal du 13 mai 2024

...on déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à mê me les budgets respectifs de chacun des projets. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -14044 Acceptation du budget révisé du 26 février 2024 de...
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Procès-verbal du 22 avril 2024

...erbal de la séance ordinaire du 8 avril 2024 soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PROJETS DE RÈGLEMENT : RÉSOLUTION N O 24-14002 Adoption du second projet de Règlement numéro 914-2024 ATTE...
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Procès-verbal du 25 mars 2024

...présente résolution pour en faire partie intégrante comme s'il était au long reproduit. ADOPTÉE PRÉSENTATION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS ET AVIS DE MOTION : Je, Renaud Fortier, conseiller, donne avis qu'il sera soumis, lors d'une séa...
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Sur la gestion contractuelle

...vitation d’au moins deux (2) fournisseurs sur le principe du meilleur pr ix au lieu du meille ur pointage pour des projets de moins de 1 000 000 $ en valeur de trava ux ou pour des études de faisabilité ou préliminaires. Pour...
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Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics

...ent à desservir et le numéro de lot ; b) Le diamètre et le type de tuyau à installer d ans le cas des projets industriel ou commercial ou pour les habitations résidentielles de plus de 12 logements ; c) Une liste...
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Procès-verbal du 22 janvier 2024

...de la séance ordinaire du 11 décembre 2023 soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PROJETS DE RÈGLEMENTS RÉSOLUTION N O 24-13823 Adoption du premier projet de Règlement numéro 907-2024 AT...
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Procès-verbal du 27 mai 2024

...tels que présentés par M. le Maire soient publiés sur le site web de la Ville dans les meilleurs délais. ADOPTÉE PROJETS DE RÈGLEMENT : RÉSOLUTION N O 24-14072 Adoption du second projet de Règlement numéro 915-2024 ATTE...
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Procès-verbal du 23 octobre

...Québec 2027 et soulève qu’il y a un besoin criant d’infrastructures p our le baseball. Il demande s’il y a des projets d’infrastructures de prévus pour le baseball. Monsieur le maire Claude Morin mentionne que si la Vill...
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Procès-verbal du 13 novembre

...O 23-13735 Demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) sur les projets d’ensemble pour un projet résidentiel le long de la route 204 ATTENDU : la demande du propriétaire du...
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Procès-verbal du 27 novembre

...ordinaire du 13 novembre 2023 soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PRÉSENTATION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS ET AVIS DE MOTION : Je, Jean-Pierre Fortier, conseiller, donne avis qu'il sera soumis, lors d'un...
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Procès-verbal du 23 septembre 2024

...s-verbal de la séance ordinaire du 9 septembre 2024 soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PROJETS DE RÈGLEMENTS : RÉSOLUTION N O 24-14203 Adoption du second projet de Règlement numéro 924-2024 ATT...
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Procès-verbal du 15 juillet 2024

...cès-verbal de la séance ordinaire du 25 juin 2024 soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PROJETS DE RÈGLEMENTS : RÉSOLUTION N O 24-14129 Adoption du second projet de Règlement numéro 921-2024 ATT...
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Plan d'urbanisme

...utoriser et favoriser les logements aux étages supérieurs des commerces. Améliorer la qualité de vie dans les projets d’ensemble et de moyenne densité. Moyens de mise en œuvre : • Dans les projets d'ensemble, modifier les...
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Procès-verbal du 19 août 2024

...en fondation et structure Surplus : 23 488,13 $ QUE le tout soit payable à même le fonds réservé grands projets (Règlement numéro 802-2021). ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14156 Vente d’un camion plateforme à Les Enc...
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