Recherches populaires
34 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 23 mai
...de l’Approvisionnement à émettre un bon de commande auprès de l’entreprise Équipements Incendies CMP Mayer inc. pour l’achat de 11 habits de protection incendie (bunkers) pour un montant total de 33 131,19 $ incluant toutes les taxes applicabl...
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Avis d'intention d'aliéner un immeuble assujetti au droit de préemption
...mption (ou son mandataire ou représentant dûment autorisé) dès la conclusion avec l’acheteur d’une offre d’achat acceptée e t inconditionnelle. SECTION 1 - IDENTIFICATION DE L’IMMEUBLE ASSUJETTI 1.1 Désignation de l’...
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Encadrant l'exercice droit de préemption par la Ville
...aire parvenir à la Ville, et dans la mesure où ils existent, les documents suivants : a) promesse d’achat; b) plan de la partie de l’immeuble concernée par l’aliénation si l’aliénation est partielle; c) ré...
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Procès-verbal du 27 mars
...dologie : 10 points ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13393 Mandat à l’Union des municipalités du Québec pour l’achat de sel de déglaçage des chaussées pour une période de 4 ans ATTENDU : que la Ville a reçu une proposition de l'U...
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Procès-verbal du 13 février
...it financée à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13308 Acceptation d’une promesse d’achat-vente d’un immeuble portant le numéro de lot 5 854 138 ATTENDU : les discussions intervenues avec les propriét...
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Procès-verbal du 28 novembre
...dastre du Québec, circonscription foncière de Beauce, le tout conformément au projet de contrat préparé par Me Jennifer Pelchat, notaire. QUE le maire et la greffière soient tous deux autorisés à signer, pour et au nom de la Municipalité, to...
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Relatif à l’établissement et au fonctionnement de la bibliothèque municipale
...uments et réservation de documents, location de documents, accès aux ressources numérique s en li gn e et suggestions d’achat s. Les tarifs annuels de la carte de membre de la bibliothèque sont ceux décrétés par le règlement de tarific...
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• Actualités
Ville Saint-Georges met fin à son contrat avec l’Escouade canine MRC
...z appeler au Service des travaux publics au 418 228-5555, poste 2245. Finalement pour les propriétaires de chiens et de chats, qui ont déjà acquitté le coût de la licence de leur animal auprès de l’escouade canine MRC, celle-ci sera valide pour...
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• Actualités
Les expositions printanières arrivent sous la thématique : Matières et particules
Poussière et lumière - Musée de la Nature et des sciences de Sherbrooke (Salles des Créateurs et des Découvertes) Cette exposition haute en couleur vous fait voyager à travers les siècles et les continents tout en démontrant l’onde de ch......
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