Recherches populaires
94 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 23 septembre 2024
...ontrat pour des travaux de voirie sur la 41 e Rue Nord entre la 27 e Avenue et la 28 e Avenue. 6.20 Contribution au programme de supplément au loyer – 2024 de l'Office d'habitation du Sud de la Chaudière. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL...
-
• Documents
Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...me professionnel de dressage de chiens d’assistance ou un chien confié pour être hébergé dans le cadre du programme « famille d’accueil » de l a Fondation MIRA ou d’un programme similaire reconnu; 2° Un chien d’une équ...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 octobre 2024
...adame la mairesse suppléante Manon Bougie sur une rencontre avec M. Samuel Poulin, député de Beauce-Sud pour un suivi du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA) et sur le comité de trava...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 octobre
...ficacement en situation d’urgence; ATTENDU : qu’en décembre 2014, le gouvernement du Québec a établi le Programme d’aide financière pour la formation des pom piers volontaires ou à temps partiel et qu’il a été recondui...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 novembre 2024
...Georges a déposé ses prévisions budgétaires pour l’année 2025; ATTENDU : que pour avoir droit à l’aide financière du programme d’aide au développement du transport collectif du ministère des Transports et de la Mobilité durable, la Ville...
-
• Documents
Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2025
RÈGLEMENT N o 9 35 -202 4 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 5 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 935 -2024 ÉTABLISSANT LA TARIFI......
-
• Documents
Plan d'action 2025-2029
...encore en situation d’abus. Maintenir la publicité des plans d’urgence auprès des citoyens. Faire connaître les différents programmes de prévention de la Sûreté du Québec. Poursuivre les activités de sensibilisation et de prévention des risque...
-
• Documents
Procès-verbal du 16 décembre 2024
...t de quorum. 1. Ouverture. 2. Adoption de l'ordre du jour. 3. Adoption de résolutions : 3.1 Adoption du programme triennal d'immobilisations pour les années 2025-2026-2027. 3.2 Adoption du budget pour l'année 2025....
-
• Documents
Procès-verbal du 16 décembre 2024
...intervenir efficacement en situation d’urgence; ATTENDU : qu’en décembre 2014, le gouvernement du Québec a établi le Programme d’aide financière pour la formation des pompiers volontaires ou à temps partiel et qu’il a été reconduit en 2019;...
-
• Actualités
Ville de Saint-Georges veut se doter d’un stade de soccer intérieur
...ritoire et qui auront un accès au nouveau stade. Le stade permettra également aux élèves inscrits dans les divers programmes de sport-études à la Polyvalente de Saint-Georges, l’école des Deux-Rives et l’école Jésus-Marie de Beauceville d’...
![]()
-
• Documents
Prolongement des réseaux en milieu bâti
...2 Page 7 / 8 PROLONGEMENT DE RÉSEAU EN MILIEU BÂTI FORMULAIRE DE CONSENTEMENT POUR L’ÉTAPE 1 (Dans le cas où un programme de subvention est disponible) Description du tronçon : ________________________________________________...
-
• Documents
Procès-verbal du 10 juin 2024
...RÉSOLUTION N O 24-14099 Engagement de la Ville auprès de l’organisme La Maison du Tournant inc. dans le cadre du Programme d’habitation abordable Québec ATTENDU : la demande d’appui financier par La Maison du Tournant inc. dans le...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 novembre
...66 -6501 Québec inc. (VARS) pour des services professionnels d’accompagnement dans la construction et la mise en place du programme de gouvernance pour se conformer à la Loi 25 ATTENDU : que dans le cadre de la réforme de la...
-
• Documents
Procès-verbal du 10 octobre
...pté tel que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivant s: 6.13 Contribution au programme de supplément au loyer – 2023 de l'Office d'habitation du Sud de la Chaudière. 6.14 Partenariat...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 octobre
...vé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques ATTENDU : que la Ville a déposé une demande pour un programme de subvention pour le pavage en cours d’année; ATTENDU : que les travaux de pavage ont dus être réalisés ava...
-
• Documents
Procès-verbal du 17 janvier
...au ministère des Transports, mobilité durable et électrification des transports du Québec (MTMDET) afin de bénéficier du programme d’aide financière au transport collectif; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Renaud Fortier APPUYÉ...
-
• Documents
Procès-verbal de 26 janvier
...ille a pris connaissance du Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019 à 2023; ATTENDU : que l...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 septembre
...e jusqu’au 31 décembre 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13054 Demande d’aide financière dans le cadre du programme Écocamionnage ATTENDU : que la Ville a acquis un véhicule électrique à basse vitesse 15 kw de marque MAX-E...
-
• Documents
Procès-verbal du 15 août
...t QUE ce conseil autorise Automatisation JRT inc. à remplacer les équipements de communication et à reprogrammer ceux -ci pour un montant de 55 050,04 $ incluant toutes les taxes applicables. QUE la somme de 55 0...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 février
...iennal d’immobilisations 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12725 Demande d'aide financière dans le cadre du Programme de soutien financier pour l’ensemencement des lacs et des cours d’eau ATTENDU : le Programme de soutien...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 février
...QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 5.18 Programme pour l’élimination des raccordements inversés dans les réseaux de collecte d’eaux usées municipales 5.19 Dép...
-
• Documents
Adoption des prévisions budgétaires 2023 et du PTI 2023-2024-2025 - 30 novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES ADOPTION DES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2023 ET DU PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2023 – 2024 – 2025 SEANCE EXTRAORDINAIRE DU 12 DECEMBRE 2022 AVIS est, pa...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 juin
...atif à l’octroi d’une aide financière dans le cadre du sous -volet 1.2 , dossier 514624 (78 e Rue – 8e Avenue) du Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU); IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Esther Fo rtin...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 mai
...t financée à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12940 Demande dans le cadre du Programme d'aide financière aux bibliothèques publiques autonomes ATTENDU : que pour les années 2022-2023, la Ville d...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 mars
...OPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12792 Accord de principe concernant le versement d’une subvention dans le cadre du Programme mise en valeur visant la revitalisation des bâtiments du centre-ville pour le bâtiment situé au 12850, 1 re Aven...
