92 résultats trouvés pour taxes

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Routes du ministère des Transports

Voici les tronçons routiers sous la responsabilité du ministère des Transports Route 173 et boulevard Lacroix : de Notre-Dame-des-Pins à Saint-Côme-Linière Route 271 : de l’intersection du boulevard Lacroix à la limite de Saint-Benoit-L...

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Règles d'utilisation

...les samedis et les dimanches pour ceux qui seront placés dans le coffre arrière. Taxibus ne remplace pas le service de transport adapté déjà présent sur notre territoire. Vous quittez le véhicule-taxi seulement lorsque celui-ci s'est immob...

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Sollicitation dans les rues

...t Route 173 et de la 90 e Rue et de la Route 173, l’autorisation de la Ville est conditionnelle à celle du ministère des Transports; • La Ville informera tous les organismes ayant déposé une demande du résultat du tirage au sort déterminant...

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Procès-verbal du 10 juin 2024

...(MADA) et FAMILLE, sur le conseil d’administration du Conseil économique de Beauce et sur le conseil d’administration de Transport Autonomie Beauce-Etchemins, par monsieur le conseiller Jean-Pierre Fortier sur la Régie intermunicipale du comté...

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Carte des affectations secteur Est urbain

...Intérêt partrimonial Agricole Agroforestière Forestière Expansion urbaine : : Affectation potentielle Conservation Transport Limite du périmètre urbain Cadastre Zone tampon Hydrographie surfacique Cours d'eau et lac 0 - 2 ans 2 - 20...

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Plan d'urbanisme

...JECTIFS ET MOYENS DE MISE EN OEUVRE ............................................................................. 51 3.8. TRANSPORT ET CIRCULATION ...................................................................................... 55 3.8.1 O...

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Pourvoyant à la cueillette des déchets solides dans les limites de la Ville de Saint-Georges

...pas laisser tomber de déchets solides ni liquide s sur le sol. Un tel camion doit servir exclusivement au transport des déchets. Le nom ou la raison sociale du propriétaire doit apparaître sur le camion. 9. FREQUENCE...

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Procès-verbal du 25 juin 2024

...logements sociaux, par madame la conseillère Manon Bougie sur le sous -comité en ressources humaines avec Transport Autonomie Beauce -Etchemins, sur le comité de la famille et des aînés, sur la séance régulière de la Municipalit...

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Procès-verbal du 13 mai 2024

...éro 859 -2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION NO 24 -14046 Approbation des prévisions budgétaires 2024 et du plan de transport et de développement de Transport Autonomie Beauce -Etchemins dans le cadre du Programme de subvention au trans...

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Procès-verbal du 27 mai 2024

...la période du 3 mai 2024 au 16 mai 2024. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14079 Adjudication du contrat pour le transport des enfants par autobus pour sorties diverses ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès...

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Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges

...out pluvial: un système d’égout ou fossé de voie publique en milieu urbain servant à la collecte et au transport des eaux pluviales, des eaux souterraines et des eaux de refroidissement; b) réseau d’égout sanita...

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Carte des affectations secteur Ouest urbain

...t public Intérêt partrimonial Agricole Agroforestière Forestière Expansion urbaine : : Affectation potentielle Conservation Transport Limite du périmètre urbain Limite de la zone agricole permanente Cadastre Zone tampon Hydrographie (surfacique) Cou...

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Procès-verbal du 22 avril 2024

...rt final PAUTC de Taxibus Saint-Georges ATTENDU : que Taxibus Saint-Georges doit fournir un rapport au ministère des Transports et de la Mobilité durable; ATTENDU : que ce rapport doit être approuvé par la Ville; IL EST PROPOSÉ par...

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Procès-verbal du 25 mars 2024

...accepté tel que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 7.20 Approbation de 2 rapports de Transport Autonomie Beauce-Etchemins. 7.21 Acceptation d’une entente avec le Centre de services scolaire de la Beauc...

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Procès-verbal du 11 mars 2024

...llère Manon Bougie sur le comité de travail et de suivi de la politique Municipalité Amie des Aînés (MADA) et FAMILLE, sur Transport Autonomie Beauce-Etchemins et sur le comité de la Finale des Jeux du Québec – Été 2027, par monsieur le conseil...

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Carte des affectations secteur Est rural

...vert Institution et équipement public Intérêt partrimonial Agricole Agroforestière Forestière Expansion urbaine Conservation Transport Limite du périmètre urbain Limite de la zone agricole permanente Cadastre Zone tampon Hydrographie (surfacique) Cou...

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Procès-verbal du 9 septembre 2024

...get de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14181 Adjudication du contrat pour la cueillette et le transport des matières résiduelles du territoire de Saint-Georges ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission publique,...

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Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande

...stitution et équipement public Intérêt partrimonial Agricole Agroforestière Forestière Expansion urbaine Conservation Transport Limite du périmètre urbain Limite de la zone agricole permanente Cadastre Zone tampon Hydrographie Hydrogra...

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Procès-verbal du 19 août 2024

...sté son intérêt pour acquérir cette remorque au prix de 2 500 $; ATTENDU : que les frais pour la remise en état et le transport de la remorque seront entièrement pris en charge par la Municipalité de Saint-Côme-Linière; ATTENDU : qu...

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Procès-verbal du 12 février 2024

...ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13878 Nomination d'un représentant de la Ville sur le comité des admissions du Transport Autonomie Beauce-Etchemins ATTENDU : qu'à titre d'organisme mandataire, la Ville doit nommer un représentant...

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Procès-verbal du 23 septembre 2024

...lle de Saint-Georges a pris connaissance des modalités d’application du Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) et s’engage à les respecter; ATTENDU : que seuls les travaux réal...

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Procès-verbal du 15 octobre 2024

...à la Société d’habitation du Québec. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -14239 Demande au ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec de déplacer le panneau 50 km/h sur l’avenue Saint -Jea n-de -la-Lande...

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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux

...nécessaires, la stérilisation, la vaccination contre la rage, l’implantation d’une micropuce, le tatouage, le transport, l’adoption, l’euthanasie et la disposition du cadavre de l’animal. « Gard ien » : Toute personne...