70 résultats trouvés pour taxes

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Motel industriel

...Chaque local est équipé de : Entrée électrique de 200 ampères et 600 volts; Services sanitaires; Espace pour des bureaux; Quai de déchargement. Emplacement 1800, de la 95 e Rue, à l’intérieur du parc in...

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Gestion des stationnements publics

...e adopte la présente politique afin d’atteindre les objectifs suivants: 6.1 Favoriser l’utilisation max imale des espaces existants en regard des différentes clientèles d’utilisateurs et de leur besoins spécifiques. 6.2 Améliorer...

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Procès-verbal du 11 décembre

...réativa Productions une aide financière de 30 000 $ en 2024, conditionnellement à la tenue du Solstice Festival 2024 à l’espace Carpe Diem et sur présentation de ses états financiers. QUE cette résolution modifie la résolution numéro 22-1322...

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Procès-verbal du 25 mars 2024

...H SIGNALISATION INC. 40 182,15 $ SIGNEL SERVICES INC. 40 839,82 $ SIGNALISATION DE L’ESTRIE INC. 47 813,33 $ S-PACE SIGNALÉTIQUE INC. 53 697,46 $ ATTENDU : que suite à l’étude des soumissions par Mme Louise Côté, chef de Divis...

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Procès-verbal du 11 mars 2024

...s sur les terrains appartenant à la Ville ATTENDU : une demande pour aménager temporairement une structure à l’espace Carpe Diem; ATTENDU : qu’il y a lieu d’adopter une politique pour permettre et encadrer l’installation temporaire...

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Procès-verbal du 26 février 2024

...Service des travaux publics ATTENDU : la recommandation de M. Bertrand Bergeron, chef de Division – Signalisation et espaces verts et de Me Magalie Plourde, directrice du Service des Ressources humaines et des Services juridiques, à l'effet...

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Procès-verbal du 12 février 2024

...le pour la protection de l’enfant ATTENDU : l’initiative de la municipalité de Fortierville en collaboration avec Espace Muni et la Fédération québécoise des municipalités, de mettre en place une charte municipale pour la protection de l’e...

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Procès-verbal du 11 décembre

...Poste de Police 105 601$ Entretien des stationnements 80 304$ Entretien des espaces verts 483 491$ Entretien des rseaux de 274 761$ circulation et d clairage...

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Stationnement de nuit - 29 novembre

...ures de stationnement permis peuvent varier d'un lieu de stationnement à l'autre. Les utilisateurs de ces espaces de stationnement doivent prendre soin de se conformer à la signalisation installée pour le déneigement. Donné...

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Procès-verbal du 27 novembre

...cessaires pour donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13766 Location d’un espace dans le motel industriel à Maintenance SBEM inc. ATTENDU : la demande de la société Métalium Industriel inc. à l’e...

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Procès-verbal du 13 mai 2024

...onne et leur besoin de se relocaliser temporairement; ATTENDU : leur demande à l’effet de louer un espace au 1500, 6 e Avenue pour une péri ode temporaire à compter du 9 mai 2024; IL EST PROPOSÉ par monsieur...

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Procès-verbal du 13 novembre

...TENDU : que Les Amants de la Scène tiendront la deuxième édition du Festival d’été de Saint -Georges à l’espace Carpe Diem pendant 4 jours en juillet 2024; ATTENDU : que Les Amants de la Scène demandent une par...

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Procès-verbal du 10 octobre

...tée compte tenu que la superficie visée est minime et qu’elle n’implique aucun morcellement ; ➢ Il n’existe pas d’espaces appropriés disponibles à l’extérieur de la zone agricole. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13689 Re...

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Stationnement de nuit 2023-2024 - 25 octobre

...ures de stationnement permis peuvent varier d'un lieu de stationnement à l'autre. Les utilisateurs de ces espaces de stationnement doivent prendre soin de se conformer à la signalisation installée pour le déneigement...

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Procès-verbal du 25 septembre

...ication du contrat pour l’excavation et la mise en place de terre végétale et la pose de gazon en plaque à l’espace Carpe Diem. ADOPTÉE PROCÈS -VERB AL : RÉSOLUTION N O 23 -136 50 Séance ordinaire du 1...

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Procès-verbal du 22 avril 2024

...DU PUBLIC M. Robert Lapointe, résidant du district 1, se plaint du bruit lors des évènements qui se tiennent à l’espace Carpe Diem. M. Frédéric Desjardins, également résidant du district 1, mentionne quant à lui être fier des évèneme...

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Plan d'urbanisme

...• Un parc industriel en expansion grâce, entre autres, à la création d'un parc technologique offrant encore quelques espaces ; • Parc industriel Ouest difficile à viabiliser et offrant une desserte routière inadéquate ; • Présence de...

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Procès-verbal du 10 juin 2024

...liorer la sécurité. Monsieur Robert Lapointe se plaint à nouveau du bruit lors des évènements qui se tiennent à l’espace Carpe Diem et émet des commentaires à ce sujet. Monsieur Robert Lachance déplore aussi le bruit lors des pratiques...

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Procès-verbal du 23 mai

...r l’acquisition du 12220, 2 e Avenue, Saint-Georges afin de compléter son projet d’aménagement d’un stationnement et d’espace vert pour sa clientèle dans le cadre du réaménagement de l’Accueil inconditionnel et de l’Assiettée beauceronne;...

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Carte des affectations secteur Est urbain

...et industrie légère Industrielle à contraintes modérées Industrielle à contraintes élevés Industrielle lourde Parc et espace vert Institution et équipement public Intérêt partrimonial Agricole Agroforestière Forestière Expansion urbaine...

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Carte des affectations secteur Est rural

...ros et industrie légère Industrielle à contraintes modérées Industrielle à contraintes élevées Industrielle lourde Parc et espace vert Institution et équipement public Intérêt partrimonial Agricole Agroforestière Forestière Expansion urbaine Conserva...

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Carte des affectations secteur Ouest urbain

...ros et industrie légère Industrielle à contraintes modérées Industrielle à contraintes élevées Industrielle lourde Parc et espace vert Institution et équipement public Intérêt partrimonial Agricole Agroforestière Forestière Expansion urbaine : : Aff...

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Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande

...et industrie légère Industrielle à contraintes modérées Industrielle à contraintes élevées Industrielle lourde Parc et espace vert Institution et équipement public Intérêt partrimonial Agricole Agroforestière Forestière Expansion urbaine C...

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Procès-verbal du 23 septembre 2024

...fectée étant donné que la superficie visée est minime et qu’elle n’implique aucun morcellement;  Il n’existe pas d’espaces appropriés disponibles à l’extérieur de la zone agricole. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14217 Demande...