29 résultats trouvés pour taxes

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Règles d'utilisation

...re déplacement :  Présentez-vous au moins 5, 10 ou 15 minutes avant votre heure de réservation de départ à la borne où vous prendrez le taxi selon la directive qui aura été donnée lors de votre réservation.  Notez que le chauf...

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Réservation | Annulation

RÉSERVATION - Marche à suivre Repérez la borne située la plus près de votre point de départ . Notez le numéro de la borne. Trouvez la borne située la plus près de votre point de destination . Notez également ce numéro....

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Procès-verbal du 23 janvier

...OPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13260 Demande de subvention offerte par Hydro-Québec pour l’installation de deux bornes de recharge double en 2023 ATTENDU : qu’un programme de subvention est offert par Hydro-Québec pour un montant...

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Procès-verbal du 11 octobre

...nécessité d’obtenir une servitude de pose, de maintien et d’entretien d’un poteau d’incendie et d’un poteau indicateur de borne-fontaine sur une partie dudit lot 2 995 907, appartenant également à Le Georgesville inc.; IL EST P...

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Concernant la paix et le bon ordre dans la municipalité

...placés sur les valves d'aqueduc ou autres équipements d'utilité publique. Il est également interdit d'ouvrir une borne -fontaine. 16. ÉQUIPEMENTS D ’UTILITÉ PUBLIQUE 100 $ Il est interdit, en tout temps, de se...

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Concernant la prévention des incendies

...oie de circulation la plus proche à n’importe quel endroit du bâtiment e st plus de 90 mètres. ARTICLE 8 – BORNES D’INCENDIE 8.1 Accessibilité Les bornes d’incendie doivent être accessibles en tout temps au...

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Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité

...soient pas jetées ou déposées à l’intérieur d’une distance de dégagement d’un mètre et demi (1,5m) d’une borne -fontaine ou partie de borne -fontaine; 40. LAVAGE DE VÉHICULE 40 $ Il est interdit de laver...

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Concernant les travaux dans l’emprise de la voie publique et l’occupation du domaine public

...in pour obten ir une trans ition abaissé e ou surélevée du trottoir, de la chaîne de rue ou le déplacement de borne - fontaine sont exécutés par la Ville au x frais du propriétaire riverain ou, dans certaines situation s partic...

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Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics

...16.4 Déplacement d’équipement Toute personne qui requiert le déplacement des branchements de services, bornes d'incendie et autres accessoires doit en assumer les coûts avant le début des travaux. Est entre autres co...

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Règlement de zonage

...obre d'une année au 15 mai de l'année suivante d) Éloignement minimal de la ligne avant : 1 m e) Distance minimale d'une borne-fontaine : 1 m 8° Garage et abri de toile temporaire a) Permis dans toutes les zones ; b) Permis dans tout...

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Procès-verbal du 12 décembre

...Entrées d ’égout sa nitaire 24 239 $ Entrées d ’égout pluvial 4 831 $ Bornes -fontaines 92 753 $ Compteurs d ’eau 28 179 $ Entretien: Hôtel de ville...

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Procès-verbal du 23 mai

...e Rue. 5.30 Vente à l’encan 2023. 5.31 Mandat à AddÉnergie Technologies inc. (FLO) pour la fourniture de deux bornes de recharge double SmartTwo. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAUX : RÉSOLUTION N O 23-13496 Séance ordinair...

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Procès-verbal du 11 décembre

...Entres dgout sanitaire 27 666$ Entres d gout pluvial 4 821$ Bornes fontaines 93 568$ Compteurs d eau 28 112$ Entretien: Htel de ville et bur...

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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024

RÈGLEMENT N o 903 -2023 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 903 -2023 ÉTABLISSANT LA TARIFI C......

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Dépôt de neige ou de glace

...unicipalité. La neige ou la glace ne doit pas être déposée à l’intérieur d’une distance d’un mètre et demi (1.5m) d’une borne-fontaine ou une partie d’une borne-fontaine. De plus, la neige ne doit pas nuire à la visibilité d’un panneau de c...

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Territoire couvert

Taxibus couvre TOUT  le territoire de la ville (secteurs urbains et ruraux). Taxibus, c’est 800 bornes situées à tous les 300 mètres en milieu urbain et à tous les 500 mètres en milieu rural.

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Qui peut utiliser Taxibus?

...membre. Une fois membre, vous recevrez une carte d’usager et un plan de la ville sur lequel figurent toutes les bornes de Taxibus. Utilisez ce plan pour planifier vos déplacements. Informations Téléphone  : 418 221-...