Recherches populaires
• Pages
Plan de zonage | Géomatique
Plan de zonage et grilles de spécifications Guide d'utilisation
• Pages
Permis de construction, rénovation
Les citoyens sont invités à privilégier les services en ligne et à communiquer avec le Service de l'urbanisme par téléphone . Pour rencontrer notre personnel, vous devez d'abord prendre rendez-vous . Téléphone : 4......
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 mars
...VISÉE ET DES ZONES CONTIGÜES La zone RX -534 est située au Nord de la 22 e Avenue projetée et au Sud de la zone agricole, du prolongement de la 151 e Rue jusqu’ au prolongement de la 174 e Rue. Les zones contigües sont les...
• Documents
Procès-verbal du 25 juin 2024
...de 3 entreprises, la Ville a reçu l a soumission suivante : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT CENTRE AGRICOLE JLD INC. JLD LAGUË ST -GEORGES 58 998,28 $ ATTENDU : le rapport...
• Documents
Procès-verbal du 13 mai
...ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -14049 Demande d'autorisation à la Commission de protection du territoire agricole du Québec par M. Gérard Veilleux ATTENDU : la demande de M. Gérard Veilleux auprès de la Commi...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 1er mai
...• Autoriser, à certaines conditions, les conteneurs maritimes à des fins d’entreposage dans les zones industrielles et agricoles ; • Modifier certains articles concernant les bâtiments dérogatoires : lord d’agrandissement en...
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 20 mars
...• Autoriser, à certaines conditions, les conteneurs maritimes à des fins d’entreposage dans les zones industrielles et agricoles ; • Modifier certains articles concernant les bâtiments dérogatoires : agrandissement en hauteur et suite à...
• Documents
Procès-verbal du 22 janvier
...on. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13845 Entente de partenariat avec AgriRÉCUP pour la récupération des plastiques agricoles ATTENDU : qu’AgriRÉCUP est une organisation à but non lucratif qui met en place et gère des programmes de c...
• Documents
Procès-verbal du 11 décembre
...ointe administrative au Service de l’urbanisme. 6.31 Demande d'autorisation à la Commission de protection du territoire agricole du Québec par Motoneige Beauce Sud. 7.4 Rapport d’embauche de 5 responsables de patinoires extérieures pour l...
• Documents
Décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l'année 2024
...des immeubles de 6 logements et plus. 4) Catégorie des terrains vagues desservis. 5) Catégorie des immeubles agricoles. 6) Catégorie résiduelle. 7) Catégorie des immeubles forestiers. Une unité d'évaluation peut...
• Documents
Procès-verbal du 13 novembre
...ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13734 Demande d'autorisation à la Commission de protection du territoire agricole du Québec par la société 9101 -2690 Québec inc. ATTENDU : la demande de la société 9101 -2690 Québec...
• Documents
Procès-verbal du 10 octobre
...ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13688 Demande d'autorisation à la Commission de protection du territoire agricole par Motoneige Beauce Sud ATTENDU : la demande de Motoneige Beauce Sud auprès de la Commission de protecti...
• Documents
Procès-verbal du 25 septembre
...ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13655 Demande d'autorisation à la Commission de protection du territoire agricole du Québec par la société Un projet des 2 frères S.E.N.C. ATTENDU : la demande de la société Un projet...
• Documents
Procès-verbal du 12 juin
...ent. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13547 Demande d'autorisation à la Commission de protection du territoire agricole du Québec par Mme Nicole Veilleux ATTENDU : la demande de Mme Nicole Veilleux auprès de la Commission de pro...
• Documents
Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...4. DÉFINITIONS « Animal de ferme » : Un animal que l’on retrouve habituellement sur une exploitation agricole. « Animal domestique » : Un animal de compagnie qui vit auprès de l’humain, habituellement dans s...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 mars
...X -534, CO -533 et RB -429. La zone RX -534 est située au Nord de la 22 e Avenue et au Sud de la zone agricole, du prolongement de la 151 e Rue jusqu’au prolongement de la 174 e Rue. Les zones contigües sont le...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 octobre
...ÉES ET DES ZONES CONTIGÜES La zone RB -962 est bornée au nord -ouest, nord -est et sud -est par la zone agricole et est située de part et d’autre de la route Cloutier et de l’avenue Saint -Jean -de -la-Lande. Les zone...
• Documents
Procès-verbal du 23 janvier
...ud. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13256 Demande d'autorisation à la Commission de protection du territoire agricole du Québec par M. Berthier Rodrigue ATTENDU : la demande de M. Berthier Rodrigue auprès de la Commission de p...
• Documents
Règlement de zonage
.................................................................................... - 15 - 2.2.5.1. Classe Agriculture 1 : agricole (A-1) ............................................................................................ - 15 - 2.2.5....
• Documents
Pourvoyant à la cueillette des déchets solides dans les limites de la Ville de Saint-Georges
...» signifie : les produits résiduaires solides à 20 oC provenant d'activités industrielles, commerciales ou agricoles, les détritus, les déchets bi omédicaux visés à l'article 1 du Règlement sur les déchets biomédi...
• Documents
Concernant les nuisances
...es et nuis ibles. 3. De laisser, de déposer ou de jeter du fumier sur un terrain situé à l'extérieur d 'une zone agricole (AA) et agro forestière (AG) et dont l'odeur incommode des personnes se trouvant dans le voisin...
• Documents
Concernant la prévention des incendies
...du feu ne doit pas excéder 2 m ètres et sa superficie ne doit pa s excéder un diamètre de 4 mètres . En zone agricole, la hauteur du f eu ne doit pas excéder 2.50 mètres et sa superficie ne doit pas excéd er un diam...
• Documents
Règlement relatif à la circulation des camions et des véhicules outils
...d'un permis spécia l de circulation autorisant expressément l'accès au chemin interdit; . à la machinerie agricole, aux tracteurs de ferme et a ux véhicules de ferme, tels qu'ils sont définis d ans le Règlement s...
• Documents
Procès-verbal du 12 décembre
...ent pour chacune des années. ADOPTÉE RÉSOLUTION NO 22-13224 Prolongation de l’aide financière aux producteurs agricoles pour l’acquisition d’une presse pour les plastiques d’ensilage ATTENDU : que la collecte mensuelle des pl...
• Documents
Ayant pour objet de permettre à des véhicules tout terrain de type « quad » à circuler sur certains tronçons de routes municipales
...ne distance de 1,2 km; . 6e Avenue de la 156 e Rue à la 163 e Rue; . sur la 134 e Rue à partir de la zone agricole jusqu'à la 36 e Avenue et sur la 36 e Avenue de la 134 e Rue jusqu'à la 129 e Rue sur une distance de 415m....