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Activités à l’espace Carpe Diem
Dans ce paysage unique, venez assister à différents spectacles et évènements en plein air. Aux abords du confluent des rivières Chaudière et Famine, ce lieu rassembleur est le théâtre d’une multitude de prestations avec des artistes de renom. Le sit......
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes
...Encadrer l’installation d’éoliennes domestiques et d’antennes et tours d’antenne de façon à minimiser les impacts sur le voisinage. 3.2. CRITÈRES D’ÉVALUATION POUR L’INSTALLATION D’ÉOLIENNE DOMESTIQUE L’implantation d...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 6 mars
...s . Ce projet de règlement a pour effet : • D’inclure le le 280 -282, 15 e Rue dans la zone commerciale voisine, la zone CD -730. Actuellement, ce terrain est compris dans la zone résidentielle RB -729 . • D’autor...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 31 janvier
...9.1). Que ce projet de règlement a pour effet : • D’inclure le 280-282, 15e Rue dans la zone commerciale voisine, la zone CD-730. Actuellement, ce terrain est compris dans une zone résidentielle. • D’autoriser les loge...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 30 août
...la zone commerciale CC -205. Cette modification permettra d’aménager un stationnement desservant le bâtiment voisin. 2. DESCRIPTION DES ZONES VISÉES ET DES ZONES CONTIGÜES La zone CC -205 est située au nord de la 2 e...
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Procès-verbal du 12 juin
...ent fait en sorte que l’unité d’élevage doit respecter une distance séparatrice de 110,3 m par rapport à toute résidence voisine ; ATTENDU : que les bâtiments d’élevage seront aux distances séparatrices suivantes des suites des travaux :...
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Gîtes touristiques dans certaines zones résidentielles
...r le terrain de l’usage projeté ; • L’aménagement du terrain doit minimiser les impacts négatifs sur le voisinage (zone tampon, écran d’arbres, dénivellation, écran visuel et sonore ) ; • Le terrain doit être suff...
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Procès-verbal du 23 janvier
...e protection du territoire agricole du Québec pour morceler son terrain afin d’effectuer un échange avec un propriétaire voisin; ATTENDU : que cette demande est conforme à la réglementation d’urbanisme et répond aux critères de l'article 6...
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Relatif aux projets particuliers de modification ou d’occupation d’un immeuble
...zone, les critères suivants doivent être respectés : 1° L’usage proposé doit être acceptable pour les usages avoisinants . 2° Si l’usage proposé comporte des risques de dérangement, des mesur es efficaces d’atténuat...
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Procès-verbal du 24 octobre
...e protection du territoire agricole du Québec pour morceler son terrain afin d’effectuer un échange avec un propriétaire voisin; ATTENDU : que cette demande est conforme à la réglementation d’urbanisme et répond aux critères de l'article 6...
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Procès-verbal du 14 mars
...le bâtiment situé au 1688-1692, 1 re Avenue pour y aménager du stationnement qui desservirait la clinique médicale voisine dont il est aussi propriétaire; ATTENDU : que cette propriété est située dans l’aire d’application du plan d’i...
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Procès-verbal du 12 septembre
...demande du propriétaire du 370-380, 122 e Rue qui désire aménager un stationnement avec davantage de cases sur l’immeuble voisin dont il est également propriétaire; ATTENDU : que pour ce faire, la profondeur du lot 2 996 003 doit être modif...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la zone RE-829
...Favoriser un aménagement du terrain et une implantation des bâtiments principaux atténuant les impacts sur le voisinage. 3.2 Critères d’évaluation 1˚ Le bâtiment principal doit être éloigné le plus possible de s ré...
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Peintures murales
...ères particuliers au chapitre 4. Tout critère faisant référence à l’intégration ou à l’harmonisation à un bâ timent voisin non rénové ou non conforme au présent règlement ou à une partie existante non rénovée ou non confor...
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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...u la sous -espèce ne se retrouve pas à l’état naturel au Québec et dont l’évasion peut troubler la quiétude du voisinage. De façon non limitative, sont considérés comme des animaux exotiques l es crocodiliens, les lézards venimeux o...
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Concernant l’utilisation de l’eau potable
...ute personne d’utiliser un équipement d’arrosage de façon telle que l'ea u s’écoule dans la rue ou sur les propriétés voisines même lorsque le boyau est muni d'u n pistolet -arroseur à fermeture automatique. 9. SECHERESSE , BRIS,...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les remblais et déblais de plus de 2500 m3
...rtour du terrain, particulièrement le long des lignes latéra les et arrière afin de respecter les niveaux des terrains voisins. Lorsque des travaux de remblais sont projetés le long de terrains occupés par des résidences, des mesures...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble
...ents principaux à proximité de la rue publique tiennent compte de l’alignement des bâtiments comparables sur les terrains avoisinants le projet d’ensemble. Règlement n° 737 - 20 19 PIIA – Pour les projets d’ensemble Page 6 3° L...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans certaines zones commerciales du boulevard Lacroix
...rs avant, de façon à éviter le dépouillement des terrains commerciaux comparativement aux terrains résidentiels avoisinants. Les quais de chargement et de déchargement devraient être localisés là où ils perturberont...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204
...mixité de commerces, de services et de logements. Ce centre doit permettre la desserte des quartiers résidentiels avoisinants et offrir des services aux u tilisateurs d’équipements culturels et récréatifs déjà existants dans...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans le secteur de la Place de l’église
...er aux bâtiments d'intérêt patrimonial leur aspect d'origine. 3° Amélior er l’esthétism e des constructions avoisinant les bâtiments d'in térêt patrimonial . 4° Rehausser l'attrait visuel des bâtiments par l'ajout de vé...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
...ères particuliers au chapitre 4. Tout critère faisant référence à l’intégration ou à l’harmonisation à un bâ timent voisin non rénové ou non conforme au présent règlement ou à une partie existante non rénovée ou non confor...
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Règlement sur les permis et certificats
...e terrain visé et, lorsque cela est nécessaire à l’application des règlements, celles des constructions sur les terrains voisins ; 8° La localisation, les dimensions et l’identification des sentiers piétonniers existants ou projetés et de to...
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Règlement de zonage
...TICULIÈRES À CERTAINES ZONES BOISÉES À CONSERVER ......................... - 10 - 11.2.4.1. Propriétés foncières boisées voisines ....................................................................................... - 10 - 11.2.4.2 Réseau r...
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Concernant la protection contre les refoulements
...sur les branchements qui reçoivent des eaux pluviales provenant de surfaces extérieures en contrebas du terra in avoisinant et adjacentes au bâtiment, telles que les descentes d e garage, les entrées extérieures ou les drains françai...