46 résultats trouvés pour taxes

• Documents

Procès-verbal du 11 décembre

...Organismes de loisirs et culture 606 625$ Bibliothque 1 485 246$ Centre culturel 3 e et 4e tage 484 527$ Oprations coles 0$ Piscines extrieures 291 16...

• Documents

Procès-verbal du 27 février

...supplémentaires de la firme WSP Canada inc. pour les travaux de remplac ement de la chaudière au gaz au centre culturel Marie -Fitzbach ATTENDU : la demande d’honoraires supplémentaires déposé e par la firme WSP Canada in...

• Documents

Encadrant l'exercice droit de préemption par la Ville

...unicipal; c) implantation ou agrandissement d’un établissement scolaire; d) habitation; e) espace naturel, espace public, terrain de jeux, accès à l’eau et parc; f) infrastructure publique et service d’utilité publique;...

• Documents

Procès-verbal du 25 septembre

...ment d’un bâtiment municipal, implantation ou agrandissement d’un établissement scolaire, habitation, espace naturel, espace public, terrain de jeux, accès à l’ eau et parc, infrastructure publique et service d’utilité p...

• Documents

Procès-verbal du 23 octobre

...er . 7.15 Partenariat avec la MRC de Beauce -Sartigan dans le cadre de l’entente de développement culturel 2024 pour le projet de Beauce Art . 7.16 Cession d’une servitude par James Carrier -Rancourt . 8.2 Dépô...

• Documents

Procès-verbal du 27 novembre

...jeunesse pour le Service des loisirs et de la culture. 5.22 Embauche d’un préposé à la maintenance pour le Centre culturel Marie- Fitzbach pour le Service des loisirs et de la culture. 5.23 Suspension d’un employé. 5.24 Appui au Cég...

• Documents

Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024

RÈGLEMENT N o 903 -2023 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 903 -2023 ÉTABLISSANT LA TARIFI C......

• Documents

Décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l'année 2024

...dj acente à la rue. 6.3.2 La partie d'un terrain où est situé un cours d'eau ou une étendue d'eau naturelle qui empêche une implantation normale et/ou conforme d'un bâtiment, la partie ainsi exemptée est la p...

• Documents

Procès-verbal du 11 décembre

...iem et le complexe aquatique; ATTENDU : le nombre grandissant d’activités et d’évènements sportifs, de loisirs, culturels et communautaires; ATTENDU : que le Service, en matière de loisirs et culture, est en opération 7 jours sur 7 af...

• Documents

Procès-verbal du 26 février 2024

...onctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13897 Adjudication du contrat pour l’entretien ménager du centre culturel Marie-Fitzbach pour une période de 24 mois ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 8...

• Documents

Procès-verbal du 28 novembre

...et de la culture pour une période temporaire; ATTENDU : la recommandation de Mme Caroline Veilleux, Régisseuse – Culturel et de Me Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et des Services juridiques à l’effet de proc...

• Documents

Procès-verbal du 25 mars 2024

...-Sartigan a déposé un Plan d’action au ministère de la Culture et des Communications pour l’Entente de développement culturel 2024 de la MRC; ATTENDU : que le projet Tourbillon fantasmagorique de Beauce Art est inscrit au plan d’action;...

• Documents

Procès-verbal du 13 mai 2024

...nue de ces jeux sur son territoire; ATTENDU : que la Ville s’engage à rendre ses installations sportives, culturelles et communauta ires disponibles gratuitement pour le déroulement des activités de la Finale des Jeux du Qué...

• Documents

Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges

...utilisés principalement pour la réalisation d’une activité économique visant l’exploitation des ressources naturelles, la transformation des matières premières, la production de biens ou le traitement de matériel ou de ma...

• Documents

Plan d'urbanisme

...ONIAL » .............................................................................. 48 3.7. ENVIRONNEMENT, MILIEU NATUREL, FAUNE, FLORE, EAU ........................................... 50 3.7.1 ORIENTATIONS ..................................

• Documents

Procès-verbal du 19 août 2024

...inance pour l’élaboration du budget; − s’engageait à rendre disponibles gratuitement ses installations sportives, culturelles et communautaires pour le déroulement des activités de la Finale des Jeux du Québec à l’été 2027; − s’engageait à...

• Documents

Procès-verbal du 9 septembre 2024

...on est donné par monsieur le conseiller Olivier Duval sur le conseil d’administration de Beauce Art et sur le comité culturel de Beauce-Sartigan, par madame la conseillère Esther Fortin sur le Tennis de Beauce et sur le comité des loisirs et de...

• Documents

Procès-verbal du 15 octobre 2024

...ncertation en logement social et communautaire, par mons ieur le conseiller Olivier Duval sur le comité culturel Beauce -Sartigan et sur le comité de développement durable, par madame la conseillère Esther Fortin sur...

• Documents

Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux

...t . « Animal exotique » : Un animal dont l’espèce ou la sous -espèce ne se retrouve pas à l’état naturel au Québec et dont l’évasion peut troubler la quiétude du voisinag e. De façon non limitative, sont co...

• Documents

Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 1 février

...es zones industrielles et publiques ; • Retirer les dispositions relatives aux équipements de branchement au gaz naturel ; • Ne plus limiter la proportion de cases de stationnement d’un commerce ou d’un usage public q...

• Documents

Concernant les nuisances

...un danger. Cet article ne s'applique pas aux abords des cours d'eau, lacs, falaises ou autres éléments naturels. 8. D'orienter des dispositifs d'éclairage projetant une lumière directe en dehors du terrain d'...

• Documents

Avis d'entrée en vigueur - 23 novembre

...les zones industrielles et publiques ; • Retirer les dispositions relatives aux équipements de branchement au gaz naturel ; • Ne plus limiter la proportion de cases de stationnement d’un commerce ou d’un usage public qui peu...

• Documents

Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans le secteur de la Place de l’église

...rès : « Bâtiment et site d’intérêt patrimonial » : L’église Saint -Georges, le Centre culturel Marie -Fitzbach, le Presbytère de Saint - Georges, la salle paroissiale, le cimetière , la résidence Ludge...

• Documents

Concernant la paix et le bon ordre dans la municipalité

...un artificier certifié dans le cadre d’une activité autorisée par résolution de la Municipalité. 18. BESOIN NATUREL 100 $ Il est interdit de satisfaire à des besoins naturels dans quelque endr oit que ce soit, sauf aux endr...