32 résultats trouvés pour taxes

• Documents

Procès-verbal du 25 septembre

...directrice du Service des loisirs et de la culture et monsieur le conseiller Olivier Duval pour leur s démarches afin de compléter le tracé de ski de fond et de l’allonger pour le prochain hiver. Ils demandent...

• Documents

Procès-verbal du 23 septembre 2024

...mmagement pour les sauveteurs qui n’ont pas pu travailler. Mme Julie Létourneau demande où la Ville en est dans les démarches pour le contrôle animalier et si le conseil a pensé à la stérilisation obligatoire. LEVÉE DE LA SÉANCE :...

• Documents

Procès-verbal du 19 août 2024

...ment à la Ville puisqu’il aimerait céder une parcelle de terrain pour un sentier piétonnier près de la 38 e Rue A. Des démarches devront être faite avec la Société d’habitation du Québec puisque ce tronçon accède à leur propriété. LEVÉ...

• Documents

Procès-verbal du 22 avril 2024

...ffices d’habitation et que les conseils municipaux ont alors manifesté leur accord de principe à la poursuite de cette démarche; ATTENDU : que les offices d’habitation présenteront, conformément à l’article 58.1 de la Loi sur la Société...

• Documents

Sur la gestion contractuelle

...d rer la pr ise de toute décision ayant pour effet d’au toriser la modification d’un con trat 8.1. Démarches d’autorisation d’une modification Sous réserve de l’article 8.2, pour toute d emande de modification au...

• Documents

Procès-verbal du 11 mars 2024

...ement d’emprunt numéro 2023-93 de la MRC de Beauce-Sartigan ATTENDU : que la MRC de Beauce-Sartigan a entrepris des démarches visant à procéder à la réfection de son centre administratif, lequel est situé au 2727, boulevard Dionne, à St-Ge...

• Documents

Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024

RÈGLEMENT N o 903 -2023 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 903 -2023 ÉTABLISSANT LA TARIFI C......

• Documents

Prolongement des réseaux en milieu bâti

...• Le conseil peut, pour un motif qu’il juge valable ou lors d’une situation particulière, autoriser la poursuite de la démarche prévue à la présente politique même si certains seuils de consentement ne sont pas atteints, en autant que ceu...

• Documents

Procès-verbal du 11 septembre

...connaissance . Mme Chomko demande si de la musique sera ajoutée sur la 1 re Avenue. M. Poulin lui explique les démarches déjà entamées. Mme Gabrielle Doyon, citoyenne de la 155 e Rue, demande si les véhicules tout - te...

• Documents

Ayant pour objet de permettre à des véhicules tout terrain de type « quad » à circuler sur certains tronçons de routes municipales

...ute temps, le conducteur du véhicule doit donner la priorité de passage à tout véhicule routier, cycliste, marcheur, ou autre randonneur. Il doit à cette fin immobiliser son véhicule et attendre d'avoir été dépassé ou cro...

• Documents

Procès-verbal du 13 mars

...Viridis Environnement; QUE ce conseil autorise la Régie, en collaboration avec d’autres partenaires, à procéder aux démarches et analyses nécessaires pour l’implantation d’une solution TMB dans le but de gérer efficacement l’en...

• Documents

Procès-verbal du 14 novembre

...PPUYÉ par madame la conseillère Manon Bougie ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil est favorable au projet et appui la démarche de la municipalité de Saint-Honoré-de-Shenley pour le projet de développement d'un service d’hébergement et/ou de...

• Documents

Procès-verbal du 24 mai

...'optimiser les possibilités de rester en santé, de s'impliquer et d'être en sécurité; ATTENDU : que la Ville est en démarche de mettre à jour sa politique de la famille et des aînés; ATTENDU : que ce plan d'action implique la réalisatio...

• Documents

Règlement de zonage

...non oui oui 3° L’accès et la sortie des véhicules doivent s’effectuer en marche avant. non oui oui 4° Toute case doit être accessible en tout temps sans qu’il soit nécessaire de...

• Documents

Procès-verbal du 26 juin

...ébec sera toutefois responsable de l’essai de vote par Internet afin d’assurer le bon déroulement de la démarche et de coordo nner les efforts, du choix du fournisseur ainsi que de l’implantation et de l’administrat...

• Rubriques

Réservation | Annulation

RÉSERVATION - Marche à suivre Repérez la borne située la plus près de votre point de départ . Notez le numéro de la borne. Trouvez la borne située la plus près de votre point de destination . Notez également ce numéro....

• Documents

Procès-verbal du 10 juin 2024

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 10 juin 2024 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs le......