Recherches populaires
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 octobre
...ent de zonage numéro 150 -2005 afin d’agrandir la zone résidentielle RB -962 située le long de la route Cloutier à même la zone industrielle IA -963 . Ce second projet contient des dispositions qui peuvent faire l'...
• Documents
Peintures murales
...t entré en vigueur co nformément à la loi. Donné à Saint -Georges, ce 20 e jour de février 2013 JULIE CLOUTIER Assistant -greffier CERTIFICAT DE PUBLICATION Je soussigné e Julie Cloutier assistant -greffier...
• Documents
Procès-verbal du 10 juin
...e ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil accepte les directives de changement suivantes : TC-034 : Ouverture de la cloison entre le W.C. 102 et corridor 100 895,54 $ TC-035 : Enlèvement isolation de la galerie technique...
• Documents
Procès-verbal du 13 mai
...-032 : Modification chemin câble relocalisation Surplus : 3 637,14 $ TC -033 : Modification du scellement des cloisons étanches et séparation coupe -feu (normes) Surplus : 6 725,52 $ TC -037 : Ajustem ent du béto...
• Documents
Procès-verbal du 27 novembre
...ean-de-la-Lande était assumé par Mme Anne-Marie Poulin; ATTENDU : qu’il y a lieu de transférer le bail à M. François-René Cloutier responsable du bureau de poste en remplacement de Mme Anne- Marie Poulin; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conse...
• Documents
Procès-verbal du 23 octobre
...ive des employés du centre de ski pour l a période prévue au rapport d’embauche. Caissières: Laurence Cloutier Vanessa Fecteau Côté Léa Pomerleau ADOPTÉE RÉSOL UTION N O 23 -13710 Embauche de prép...
• Documents
Procès-verbal du 26 juin
...ce du Service des ressources humaines et des Services juridique s, à l’effet de procéder à l’embauche de Mme Annick Cloutier -Turgeon; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Esther Fortin APPUYÉ par monsieur le conseiller Ser...
• Documents
Procès-verbal du 28 novembre
...les de patinoire : Simon Bolduc Richard Morin Jean-Pascal Gauthier Charles Beauchamp Frédérique Beauchamp Laurence Cloutier Alexis Rondeau Raphaël Soulière-Fabre Alycia Fortin-Thibodeau Olivier Cloutier David Poulin Alexandre Lessar...
• Documents
Relatif aux projets particuliers de modification ou d’occupation d’un immeuble
...UEUR Le présent règlement entre en vigueur conformément à la Loi. ADOPTÉ CLAUDE MORIN JULIE CLOUTI ER Maire Assistant -greffier PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR...
• Documents
Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...tempéries. « Parc canin » : Terrain appartenant à la Municipalité qui est spécifiquement identifié et aménagé en enclos destiné exclusivement à permettre aux chiens de circuler librement sans être tenus en laisse. Les aménagements sont mis...
• Documents
Procès-verbal du 14 novembre
...de prévue aux rapports d’embauches joints à la présente résolution. Commis de restaurant et caissières: Laurence Cloutier Vanessa Fecteau-Côté Émilie Parent ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13176 Embauche d’une préposée aux sa...
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 19 octobre
...le même jour. Que le Règlement numéro 861-2022 a pour but d’agrandir l’affectation résidentielle le long de la route Cloutier Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau...
• Documents
Procès-verbal du 24 octobre
...amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’agrandir la zone résidentielle RB-962 située le long de la route Cloutier à même la zone industrielle IA-963, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro 862-2...
• Documents
Procès-verbal du 15 août
...dant le Plan d’urbanisme numéro 163 -2005 afin d’agrandir l’affectation résidentielle le long de la route Cloutier , soit et est adopté par ce conseil. QUE ledit règlem ent soit soumis à la consultation publique sui...
• Documents
Procès-verbal du 12 septembre
...éro 861-2022 amendant le Plan d’urbanisme numéro 163-2005 afin d’agrandir l’affectation résidentielle le long de la route Cloutier. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer. PR...
• Documents
Procès-verbal du 26 septembre
...amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’agrandir la zone résidentielle RB-962 située le long de la route Cloutier à même la zone industrielle IA-963, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du second projet du Règle...
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 23 novembre
...amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’agrandir la zone résidentielle RB-962 située le long de la route Cloutier à même la zone industrielle IA-963. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général adjoi...
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes
...Le présent règlement entre en vigueur conformément à la Loi. ADOPTÉ FRANÇOIS FECTEAU JULIE CLOUTIER Maire Greffier suppléant Règlement n° 371 -2010 PIIA - Éoliennes domestiques et antennes Page 7...
• Documents
Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité
...utes les directions sauf si une signalisation appropriée remplace le feu de circulation. 19. MOTOCYCLETTE ET CYCLOMOTEUR – CIRCULATION LA NUIT 50 $ Il est interdit au conducteur d'une motocyclette ou d’un cyclomoteu r d e ci...
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les remblais et déblais de plus de 2500 m3
...UEUR Le présent règlement entre en vigueur conformément à la Loi. ADOPTÉ CLAUDE MORIN JULIE CLOUTIER Maire Assistant -greffier PROVINCE DE QUÉBEC SAIN T-GEORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR...
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble
...ement entrera en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint -Georges, ce 17 e jour de juillet 2019 JULIE CLOUTIER Assistant -greffier CERTIFICAT DE PUBLIC ATION Je soussignée Julie Cloutier assist...
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements 50 cases et plus
...IGUEUR Le présent règlement entre en vigueur conformémen t à la loi. ADOPTÉ CLAUDE MORIN JULIE CLOUTIER Maire Assistant -greffier PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR R...
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans certaines zones commerciales du boulevard Lacroix
...rmément à la Loi. [r.785 -2020,17 -11 -2020] ADOPTÉ ROGER CARETTE JULIE CLOUTIER Maire Greffier suppléant Règlement n° 79 -2003 PIIA - boul. Lacroix Page 9 PROVINCE DE QUÉBE...
• Documents
Sur la régie interne du conseil et le maintien de l’ordre durant les séances
...nentes sont données. Il donne le dro it de parole, veille à l'appli cation du présent règlement et déclare le débat clos sur la proposition conformément à l'article 8. 7. Toute proposition présentée par un membre du conseil doit être...
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
...t entré en vigueur co nformément à la loi. Donné à Saint -Georges, ce 20 e jour de février 2013 JULIE CLOUTIER Assistant -greffier CERTIFICAT DE PUBLICATION Je soussigné e Julie Cloutier assistant -greffier...