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Plan de zonage | Géomatique
Plan de zonage et grilles de spécifications Guide d'utilisation
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Permis de construction, rénovation
Les citoyens sont invités à privilégier les services en ligne et à communiquer avec le Service de l'urbanisme par téléphone . Pour rencontrer notre personnel, vous devez d'abord prendre rendez-vous . Téléphone : 4......
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Procès-verbal du 27 novembre
...les périodes prévues au rapport d’embauche. Préposés aux remontées mécaniques : Alex Grondin Mujib Issifou Filiwa Fabrice Leonce Kouakou Hugo Maheux Gabriel Nziko Fotsi Haitam Oudah Joel Pavily Abomo Eliott Pomerleau Mathis Roche Sage...
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Procès-verbal du 12 juin
...11) du cadastre du Québec, circonscription foncière de Beauce, le tout conformément au projet de contrat préparé par Me Sabrina Lepage, notaire. QUE le maire et la greffière soient tous deux autorisés à signer, pour et au nom de la Municip...
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Procès-verbal du 26 juin
...IT CENT SOIXANTE -HUIT (ptie 6 517 868 ) dudit cadastre, le tout conformément au projet de contrat préparé par M e Sabrina Lepage, notaire. QUE le maire et la greffière soient tous deux autorisés à signer, pour et au nom...
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Procès-verbal du 17 juillet
...hier Daniel Gilbert Steeve Gilbert Vincent Houle Hugo Lantagne François-Xavier Larochelle Daniel Leblond Gino Picard Gabriel Simard Johnny Sylvain André Thibodeau Guillaume Tougas Hubert Tougas ADOPTÉE DÉPÔT DE DOCUMENTS :...
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Procès-verbal du 11 septembre
...si de la musique sera ajoutée sur la 1 re Avenue. M. Poulin lui explique les démarches déjà entamées. Mme Gabrielle Doyon, citoyenne de la 155 e Rue, demande si les véhicules tout - terrain e t motocross peuvent circ...
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Procès-verbal du 13 novembre
...vention collective des cols bleus. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13750 Embauche de préposés à la fabrication de neige pour le cen tre de ski ATTENDU : le besoin d’embaucher du personnel pour le centre de sk...
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Procès-verbal du 23 octobre
...période prévue au rapport d’embauche. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13711 Embauche de préposés à la fabrication de neige pour le centre de ski ATTENDU : le besoin d’embaucher du personnel pour le centre de ski...
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Procès-verbal du 11 décembre
...inte - Programmation et Amélie Ferland à titre de directrice adjointe – Entretien. 6.26 Embauche d’une préposée à la fabrication de neige pour le centre de ski. 6.27 Embauche de préposés aux remontées mécaniques pour le centre de ski....
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Décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l'année 2024
...sation annuelle de 0,7859 $ par 100 $ d'évaluation du terrain apparte nant à une institution religieuse ou une fabrique utilisé par elle gratuitement ou par une autre institution religieuse ou par une fabrique non en vue d'un revenu,...
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Procès-verbal du 27 février
...Rue à la 157 e Rue à l’est de la 22 e avenue . Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Madame Gabrielle Doyon, résid ente de la 155 e Rue, demande des précisions sur les habitations prévues dans son secteur. La...
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Procès-verbal du 22 janvier
...6 584 376 dudit cadastre appartenant à Immeubles MSS Roy inc., le tout conformément au projet de contrat préparé par Me Sabrina Lepage, notaire. QUE le maire et la greffière soient autorisés à signer tout document utile ou nécessaire pour...
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Procès-verbal du 12 février
...97) du cadastre du Québec, circonscription foncière de Beauce, le tout conformément au projet de contrat préparé par Me Sabrina Lepage, notaire. QUE le maire et la greffière soient tous deux autorisés à signer, pour et au nom de la Munici...
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Procès-verbal du 11 mars
...la conseillère Esther Fortin ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil procède à l'embauche de Mme Élizabeth Dion et M. Gabriel Emond à titre de pompiers à temps partiel au Service de la sécurité incendie, selon les conditions de travail de l...
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Procès-verbal du 22 avril
...APPUYÉ par monsieur le conseiller Olivier Duval ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil procède à l'embauche de MM. Gabriel Chatigny et Samuel Leblanc à titre de pompiers à temps partiel au Service de la sécurité incendie, selon les condi...
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Procès-verbal du 13 mai
...e du Québec, circonscription foncière de Beauce, le tout conformément au pr ojet de contrat préparé par Me Sabrina Lepage, notaire. QUE le maire et la greffière soient tous deux autorisés à signer, pour et au nom de...
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Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges
...eau de l’annexe 1, sont susceptibles d’être présents dans les eaux usées, compte tenu des produits utilisés ou fabriqués par l’établi ssement. Cette caractérisation doit être supervisée par une personne compétente qui d...
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Pourvoyant à la cueillette des déchets solides dans les limites de la Ville de Saint-Georges
...ux, des fumiers, des résidus miniers, des déchets radioactifs, des boues, des résidus solides provenant de fabriques de pâtes et papiers ou des scieries, de même que des matières dangereuses au sens du paragraphe 2...
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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...maniè re inconvenante. 11. SÉCURITÉ ET BIEN -ÊTRE 11.1 La cage, l’enclos, le parc, la niche ou l’abri en tenant lieu, ainsi que l’environnement immédiat de l’animal doivent être exempts de tout produit, objet ou mat...
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Procès-verbal du 12 décembre
...– échelon 8 à compter du 1 er janvier 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13232 Embauche de préposés à la fabrication de neige pour le centre de ski ATTENDU : le besoin d’embaucher du personnel pour le centre de ski à titre de...
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Règlement de construction
...morales de droit public ou de droit privé. Le règlem ent s’applique à tous les bâtiments, incluant les bâtiments préfabriqués et les maisons mobiles ou unimodulaires. 1.3. DATE D’ADOPTION Le conseil municipal de la Ville...
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Sur la gestion contractuelle
...normales de bureau ». Biens et services québécois : « des b iens et services dont la majorité de leur conception, fabrication, asse mblag e ou de leur réalisation sont fait en majorité à partir d’un établissement situé au...
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Concernant les nuisances
...5. De laisser, de déposer ou de jeter dans ou sur tout immeuble un ou plusieurs véhicules automobiles fabriqués depuis plus de 7 ans, non immatriculés pour la circulation sur la route et hor s d'état de fonctionnement....
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Concernant la prévention des incendies
.... : Agence américaine de protection de l’environnemen t. Établissement de soins : Bâtiment, ou partie de bâtiment, abritant des personnes qui, à caus e de leur état physique ou mental, nécessitent des so ins ou des traitements médicaux....