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346 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 13 février
...faire partie intégrante comme s'il était au long reproduit. ADOPTÉE PRÉSENTATION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS ET AVIS DE MOTION : Je, Serge Thomassin, conseiller, donne avis qu'il sera soumis, lors d'une séance subséquente, le Règl...
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Procès-verbal du 13 mars
...n faire partie intégrante comme s'il était au long reproduit. ADOPTÉE PRÉSENTATION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS ET AVIS DE MOTION : Je, Serge Thomassin, conseiller, donne avis qu'il sera soumis, lors d'une séance subséquente, le Règl...
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Procès-verbal du 12 décembre
...conseiller Olivier Duval Monsieur le conseiller Renaud Fortier Mesdames, Messieurs, Vous êtes, par le présent avis, convoqués à une séance extraordinaire de ce conseil qui sera tenue le lundi 12 décembre 2022 à compter de 19 h 15, au...
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Procès-verbal du 12 décembre
...ENDU : que la greffière résume le règlement, en indique l'objet et sa portée; ATTENDU : qu’un projet de règlement et un avis de motion ont été déposés à la séance du 14 novembre 2022; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Renaud Forti...
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Visite des propriétés
...ndi au samedi, exceptés les jours fériés. Absence du propriétaire lors de la visite du technicien en évaluation Un avis est laissé sur place signalant le passage du technicien en évaluation. Il est de la responsabilité du propriétaire absen...
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Appel de candidatures pour le comité consultatif d’urbanisme
Les principales tâches du comité sont d’étudier et d’émettre des avis et des recommandations au conseil municipal en lien avec les demandes qui lui sont soumises en matière de zonage, de dérogation mineure, de plans d’implantation et d’intégration a...
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Refoulement d'égouts
...dernier constate un effondrement de la conduite du branchement ou un bas fond problématique dans l’emprise de rue, il devra aviser la Ville dès que possible pour que le responsable du service d’aqueduc et d’égouts puisse vérifier si le problème prov...
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Vidange de fosses septiques
Des périodes de vidange de fosses septiques sont maintenant établies pour chaque municipalité. Il est maintenant de la responsabilité des propriétaires de planifier la vidange de leur fosse septique. Le tarif pour une vidange complète est de 2......
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Alertes CITAM et notifications de la Ville
...t utilisé lors de situations d’urgence telles que : Inondations Fuite de gaz Fuite de produits toxiques Avis d’ébullition Fermeture de route Etc.
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Service de la sécurité incendie
...artifice; Systèmes d’alarme incendie; Avertisseurs de fumée; Extincteurs portatifs; Système d’alertes CITAM (avis d’ébullition, inondations, évacuations, fermeture de routes, etc.). Téléphone : 418 228-5786 Courri...
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Ventes d’immeubles pour défaut de paiement de taxes
...ent préalable. Elle est par contre régie par des procédures rigoureuses. Si une vente pour taxes devient nécessaire, un avis public est donné au mois de mai et la vente est prévue au mois de juin. En 2024 , aucune vente n'est prévue....
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Contestation ou demande de révision
...uvelle évaluation est établie, une demande de révision peut alors être présentée dans les 60 jours suivant la réception de l’avis de modification du rôle d’évaluation foncière. Comment faire? 1. S’informer d’abord…...
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• Actualités
BEAUCE ART au 40e et dernier Café historique du centre culturel Marie-Fitzbach
...Paul Baillargeon, l’un des fondateurs de l’organisme, Joseph-Richard Veilleux, directeur artistique, Paul Duval, aviseur technique et sculpteur, Gilles Pedneault, sculpteur. L’activité se tiendra dans la salle Denise-Rodrigue...
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Procédure de plainte et de réclamation
...ts. Après examen de cette dernière, elle prendra les mesures qu’elle juge appropriées, selon sa discrétion. Tout avis doit être transmis par écrit à l’adresse suivante : Service du secrétariat général et du Greffe 11700, bo...
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Propriété
...nts, articles, images, photos, etc. sont protégés par les lois sur les droits d’auteur au Canada et appartiennent, à moins d’avis contraire, à la Ville de Saint-Georges.
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Utilisation des renseignements
...une collecte d’information est tenue, et ce, au moment de cette collecte. Consentement : Toute personne doit être avisée lors de collecte d’information ou de communication de renseignements personnels qui la concerne et elle doit y consent...
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Beauce Art au dernier Café historique
...Paul Baillargeon, l’un des fondateurs de l’organisme, Joseph-Richard Veilleux, directeur artistique, Paul Duval, aviseur technique et sculpteur, Gilles Pedneault, sculpteur. L’activité se tiendra dans la salle Denise-Rodrigue...
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Informations en lien avec la grève des employés du Service des loisirs et de la culture
Centre sportif Lacroix-Dutil Les glaces du centre sportif Lacroix-Dutil seront fermées jusqu’à nouvel ordre. Centre culturel Marie-Fitzbach L’horaire du centre culturel Marie-Fitzbach sera modifié comme suit : fermé......
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Le Système de surveillance de la rivière Chaudière se met à jour
...alités que pour les citoyens, » explique Véronique Brochu, directrice générale du COBARIC. Par courriel ou par texto, chaque avis reçu contiendra une façon simple pour se désabonner au besoin. Un seul site web, toute l’information La cent...
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Ville de Saint-Georges fait l’acquisition d’un nouveau camion incendie
...e Ville de Saint-Georges Claude Poulin quittera ses fonctions pour la retraite au début de l’année 2025. Après en avoir avisé les élus et le personnel en décembre dernier, monsieur Poulin a annoncé que l’année 2024 serait sa dernière complète à...
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Paiement d'un constat d'infraction
...sieurs possibilités s'offrent à vous. Voici lesquelles: *Veuillez noter qu’aucun chèque personnel ne sera accepté si un avis de non-paiement d’amende a été transmis à la Société de l’assurance automobile du Québec.
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