Recherches populaires
• Documents
Procès-verbal du 26 septembre
...éral et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13070 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé pa...
• Documents
Procès-verbal du 8 août
...résent avis, convoqués à une séance extraordinaire de ce conseil qui sera tenue le lundi 8 août 2022 à com pter de 18 h 15 . Lors de cette séance, les sujets suivants seront pris en considération : ORDRE DU JOUR ....
• Documents
Procès-verbal du 27 juin
...BIENVENUE D E LA MAIRESSE SUPPLÉANTE . CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séa nce est ouverte à 19 h 30 . OR DRE DU JO UR : RÉSOLUT ION N O 22-12978 Ordre du jo ur ATTE NDU : l'ordre du j...
• Documents
Procès-verbal du 24 mai
...e d'assemblée a expliqué le projet particulier pour le 305, 22 e Rue afin de modifier l’usage du bâtiment pour y créer 18 logements. Elle a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer....
• Documents
Procès-verbal du 9 mai
...l et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12904 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé pa...
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 8 février
...NT-GEORGES AVIS DE L'ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 880-2023 LUNDI 27 FÉVRIER 2023 À 19 H 30 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 880-2023...
• Documents
Avis de promulgation - 22 février
...ssignée greffière de la Municipalité. Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le 13 février 2023, le conseil de cette Municipalité a adopté le Règlement numéro 882-2023 modifiant le Règlement n...
• Documents
Procès-verbal du 2 octobre
...ent avis, convoqués à une séance extraordinaire de ce conseil qui sera tenue le lundi 2 octobre 2023 à compter de 18 h 15 . Lors de cette séance, les sujets suivants seront pris en considération : ORDRE DU JOUR ....
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 30 août
...IGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 889 -2023 adopté le 21 août 2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 de la Ville de Saint -Georges. 1. OBJET DU PROJET...
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 3 mai
...greffière de la Ville : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le 11 avril 2023, le conseil de cette municipalité a adopté le Règlement numéro 880-2023 amendant le Règlement de...
• Documents
Procès-verbal du 8 mai
...l et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13470 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé pa...
• Documents
Vente pour défaut de paiement des taxes municipales - 24 mai
...ique, selon les dispositions de la Loi sur les cités et villes , à la salle du conseil , le 9 juin 202 3, à compter de 10 h pour satisfaire au taxes municipales impayées, avec intérêts et frais encourus, à moins que ces taxes, intérêts et...
• Documents
Procès-verbal du 23 mai
...dministratif avant d’être amené en résolution du conseil dont notamment celui qui a mené à la fin de l’entente avec Mobile 15. Il rappelle les différentes exigences reliées au schéma de couverture de risques incendie, aux formations obligatoire...
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 5 juillet
...soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le 12 juin 2023, le conseil de cette municipalité a adopté le Règlement numéro 888-2023 amendant le Règlement de z...
• Documents
Procès-verbal du 26 juin
...DE BIENVENUE D E LA MAIRESSE SUPPLÉANTE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13560 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour r...
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 2 août
...E DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE L'ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 893-2023 LUNDI 21 AOÛT 2023 À 19 H 30 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUM...
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 2 août
...E DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE L'ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 895-2023 LUNDI 21 AOÛT 2023 À 19 H 30 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉ...
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 2 août
...E DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE L'ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 896-2023 LUNDI 21 AOÛT 2023 À 19 H 30 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉ...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 30 août
...IGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 890 -2023 adopté le 21 août 2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 de la Ville de Saint -Georges. 1. OBJET DU PROJET...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 3 mai
...Second projet du Règlement numéro 885 -2023 adopté le 24 avril 2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 de la Ville de Saint -Georges. 1. OBJET DU PROJET ET DEMANDES DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM...
• Documents
Avis de promulgation - 30 août
...ffière de la Municipalité : QUE, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le 21 août 2023, le conseil de cette Municipalité a adopté le Règlement numéro 894-2023 établissant la tarification a...
• Documents
Avis de promulgation - 30 août
...ffière de la Municipalité : QUE, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le 21 août 2023, le conseil de cette Municipalité a adopté le Règlement numéro 897-2023 modifiant le Règlement numér...
• Documents
Établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski
...i; ATTENDU : qu'avis de motion du présent règlement a été préalablement donné à une séance de ce conseil tenue le 17 juillet 202 3; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Tom Redmond APPUYÉ par monsieur le conseiller Olivi...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 20 septembre
...SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 892 -2023 adopté le 11 septembre 2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 et le Règlement de lotissement numéro 15...
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 20 septembre
...CE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE L'ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 898-2023 MARDI 10 OCTOBRE 2023 À 19 H 30 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT...