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39 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 11 décembre
...onseiller Jean-Pierre Fortier sur une rencontre avec le Ministère de l’Environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs dans le cadre du projet TRIOM, par madame la conseillère Manon Bougie sur le comité d...
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Procès-verbal du 22 janvier 2024
...à déposer une demande d’autorisation de travaux auprès du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs, en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement et à signer tous les document...
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Procès-verbal du 23 octobre
...Génie et l'autorise à les présenter au ministère de l'Environnement et de la Lutte con tre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs pour approbation (MELCCFP) . QUE ce conseil confirme que la Ville s’engage à...
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Procès-verbal du 14 mars
...22 de la firme Stantec et l'autorise à les présenter au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques pour approbation (MELCC). ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12794 Acceptation d'une entente numéro 2...
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Règlement sur les conditions d’émission des permis
...: a) Un certificat d’autorisation du ministère de l’Environnement et de la lutte contre les changements climatiques approuvant les plans et devis fut émis ; b) Une acceptation provisoire des travaux fut accordée p...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
...rieure. 3° Enseignes permanentes, auvents, marquises, corniches, balcons, patios, terrasses, équipements de climatisatio n ou de ventilation (uniquement lorsque ces constructions ou équipements sont visibles d’une voie...
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Peintures murales
...rieure. 3° Enseignes permanentes, auvents, marquises, corniches, balcons, patios, terrasses, équipements de climatisatio n ou de ventilation (uniquement lorsque ces constructions ou équipements sont visibles d’une voie...
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Procès-verbal du 25 septembre
...ATTENDU : qu’une autorisat ion du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) avait été obtenue le 17 octobre 2014 et que cette autori...
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Procès-verbal du 13 juin
...22 de la firme Stantec et l'autorise à les présenter au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques pour approbation (MELCC). ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12966 Acceptation d'une entente numéro 2...
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Procès-verbal du 12 septembre
...22 de la firme Stantec et l'autorise à les présenter au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques pour approbation (MELCC). ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13058 Acceptation d'une entente numéro 2...
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Procès-verbal du 14 février
...2021 de la firme WSP et l'autorise à les présenter au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques pour approbation (MELCC). QUE le conseil s’engage également à : • Ajouter le débit d’eaux usées au plan...
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Procès-verbal du 28 novembre
...9 Demande d’autorisation de travaux auprès du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques pour l’ajout d’un ponceau dans le ruisseau d’Ardoise ATTENDU : qu’en prévision du prolongement de la 25 e A...
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Procès-verbal du 13 mars
...orise la Régie à transmettre la présente résolution au ministre de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs, à la présidente-directrice générale de Recyc-Québec, à l’Association des o...
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Procès-verbal du 13 février
...nsemencement pour une relève à la pêche 2023-2024 du ministère de l’Environnement de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs ATTENDU : le Programme de soutien financier pour l’ensemencement des lacs et d...
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Procès-verbal du 27 février
...s/Génie et les autorisent à les présenter au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC ) pour approbation. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13333 Acceptation d'une en tente...
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Procès-verbal du 24 avril
...Demande d’autorisation (article 22) auprès du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs pour la construction d’un sentier polyvalent ATTENDU : que le prolongement d...
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Procès-verbal du 17 juillet
...e 2022 de la firme WSP et l'autorise à les présenter au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs pour approbation (MELCCFP). ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13593 Acceptati...
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Ville de Saint-Georges fait l’acquisition d’un nouveau camion incendie
...Une demande de certificat d’autorisation sera déposée au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs afin d’autoriser des travaux de stabilisation de la rive ouest de l’île Pozer. L’object...
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Le Système de surveillance de la rivière Chaudière se met à jour
...données demeure à la charge de leur propriétaire, comme le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs ou autre, l’avantage reste considérable pour les gestionnaires municipaux qui ont désor...
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Ville de Saint-Georges autorise des travaux de construction de 12,6 M$ en mars
Le plus important chantier autorisé consiste en des travaux d’amélioration de la ventilation et de la climatisation à l’école les Petits-Castors, située au 11600, boulevard Lacroix. Ce projet est évalué à 2,9 M$. Résultats 1 er trimestre...
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Retour du Programme pour le verdissement - volet plantation d’arbres
Cette initiative, qui provient de l’évaluation réalisée par les Fleurons du Québec, a pour but d’i nciter les institutions ainsi que les entreprises dans le domaine commercial et industriel à réaliser des aménagements afin d’enjoliver leur milieu.......
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Eau potable
...s efforts pour éliminer le plus possible ce contaminant, le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs oblige les municipalités à produire un plan d’action pour détecter, réduire et corriger...
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Étape 1 : Quelles sont les zones propices à la plantation d'arbres sur votre terrain
...rez cette distance par rapport à l’endroit où vous voulez planter votre arbre. Qu’elles sont sur le site, les conditions climatiques et de terrain? Certains arbres demandent des conditions d’ensoleillement, d’autres sont moins résistants aux fort...
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Plantation d'arbre
...et de réduire les coûts d’énergie d’une résidence. Un feuillu va procurer de l’ombre en été, ce qui va diminuer les coûts de climatisation et en revanche, l’hiver, il laissera passer les rayons du soleil ce qui augmentera la température de la résiden...
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Programme de verdissement
...ens corporatifs à emboîter le pas dans l’embellissement de la Ville tout en jouant un rôle clé dans la lutte aux changements climatiques. Cette initiative, qui provient de l’évaluation réalisée par les Fleurons du Québec, a pour but d’inciter le...
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