Recherches populaires
288 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Demande de dérogation mineure pour une partie du lot 3 365 592 (lot 6 587 565 projeté) situé sur la 155e Rue - 15 novembre
...pourra se faire entendre par le conseil municipal relativement à cette demande lors de la séance du 11 décembre prochain ou encore en transmettant ses commentaires par écrit à l’adresse suivante : greffe@saint-georges.ca à compter du jo...
-
• Documents
Déroulement du processus associé à l’exercice du droit de préemption
...LSTC. art. 92.0.3 Mise en vente de l'immeuble par le propriétaire Prix et conditions de vente convenus avec un acheteur potentiel L'acheteur potentiel est • Une personne liée • Un organisme public L'acheteur potentiel n'est pa...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 septembre
...dans le cadre du Programme d’aide à la voirie locale volet − Accélération (PAVL) 2021 -2025 . 5.21 Embauche d’une commis à la bibliothèque pour le Service des loisirs et de la culture . 5.22 Adjudication d...
-
• Documents
Procès-verbal du 2 octobre
...2 273 720,65 $ ATTENDU : que suite à l’étude des soumissions déposées par Mme Véronique Morin, chef de Division – Approvisionnement par intérim, celle -ci nous confirme que les soumissions reçues sont conform...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 novembre
...u 14 novembre 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 novembre 2022 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que la greffi...
-
• Documents
Stationnement de nuit - 30 novembre
...nné par la soussignée greffière de la Municipalité : Que le stationnement des véhicules est interdit sur les chemins publics de la municipalité entre 23 h et 7 h du 1 er novembre au 31 mars . Que quiconque contrevient à ce...
-
• Documents
Stationnement de nuit 2023-2024 - 25 octobre
..., donné par la soussignée greffière de la Municipalité : Que le stationnement des véhicules est interdit sur les chemins publics de la municipalité entre 23 h et 7 h du 1er novembre au 31 mars. Quiconque contrevient à cette...
-
• Documents
Procès-verbal du 10 octobre
...nt s: 6.13 Contribution au programme de supplément au loyer – 2023 de l'Office d'habitation du Sud de la Chaudière. 6.14 Partenariat régional en habitation ADOPTÉE PROCÈS -VERB AUX : RÉSOLUTION...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 1er novembre
...ISÉE ET DES ZONES CONTIGÜES La zone CC -329 est située entre la 118 e Rue et la 120 e Rue de la rivière Chaudière à la 2e Avenue. Les zones contigües sont les zones CC -328, CC -302, CC -327, PA -333, CC -33...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 novembre
...023 ATTENDU : qu'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du 23 octobre 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes , et...
-
• Documents
Demande de dérogation mineure pour le 340 à 356, 122e Rue - 15 novembre
...pourra se faire entendre par le conseil municipal relativement à cette demande lors de la séance du 11 décembre prochain ou encore en transmettant ses commentaires par écrit à l’adresse suivante : greffe@saint-georges.ca à compter du jo...
-
• Documents
Prolongement procédurier
Dépôt de la demande Analyse et avisdes Services techniques Transmission information aux citoyens Avis d’intention et complilation des résultats Transmission des résultats aux citoyens Si moins de 75 %:FERMETURE. Si plus de 75% - Procédure...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 6 mars
...que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste référendaire, le cas échéant. 4.3 Tout propriétaire indivis d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise qui n'est fra...
-
• Documents
Stationnement de nuit - 29 novembre
...sentes donné par la soussignée greffière de la Municipalité : Que le stationnement des véhicules est interdit sur les chemins publics de la municipalité entre 23 h et 7 h du 1er novembre au 31 mars. Que quiconque contrevient à c...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 novembre
...re. 5.21 Nomination d’un coordonnateur – Ski et jeunesse pour le Service des loisirs et de la culture. 5.22 Embauche d’un préposé à la maintenance pour le Centre culturel Marie- Fitzbach pour le Service des loisirs et de la culture....
-
• Documents
Document explicatif du budget 2024 - 20 décembre
...donné par l a soussignée greffière de la Municipalité : QUE conformément à la Loi sur les cités et villes (ch. C-19), le conseil de cette Municipalité a adopté à la séance extraordinaire du 11 décembre 2023 , le budget po...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 décembre
...titre de directrice adjointe - Programmation et Amélie Ferland à titre de directrice adjointe – Entretien. 6.26 Embauche d’une préposée à la fabrication de neige pour le centre de ski. 6.27 Embauche de préposés aux remontées mécaniques p...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 décembre
...T GÉNÉRAL ET GREFFE Administration 260 404$ lection 0$ Archives 139 200$ Secrtariat 98 493$ Division de la cour municipale 449 583$...
-
• Documents
Procès-verbal du 22 janvier 2024
...items suivants : 7.28 Démission d’une commis à l’accueil pour le Service des loisirs et de la culture. 7.29 Embauche d’une commis à l’accueil pour le Service des loisirs et de la culture. 7.30 Mandat à Conception Para-Graphe i...
-
• Documents
Demande de dérogation mineure pour le lot 2 995 984 situé sur la 125e Rue - 14 février
...rra se faire entendre par le conseil municipal relativement à cette demande lors de la séance du 11 mars prochain ou encore en transmettant ses commentaires par écrit à l’adresse suivante : greffe@saint-georges.ca à compter du...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 février 2024
...UE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 7.25 Embauche d’une graphiste et adjointe aux communications à la Direction générale. 7.26 Nomination des membres du comité de c...
-
• Documents
Demande de dérogation mineure pour une partie du lot 2 995 023 (lot 6 606 491 projeté) située sur la 1re Avenue - 28 février
...ra se faire entendre par le conseil municipal relativement à cette demande lors de la séance du 25 mars prochain ou encore en transmettant ses commentaires par écrit à l’adresse suivante : greffe@saint-georges.ca à comp...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 6 mars
...que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste référendaire, le cas échéant. 4.3 Tout propriétaire indivis d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise qui n'est frapp...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 6 mars
...que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste référendaire, le cas échéant. 4.3 Tout propriétaire indivis d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise qui n'est fra...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 octobre
...igé par la greffière en ajoutant les ite ms suivant s : 7.14 Mandat à la firme Roy Jacques Darisse Architectes inc. pour la réalisation d’une étude pour la construction d’un stade de soccer . 7.15 Partenariat...