220 résultats trouvés pour taxes

• Rubriques

Étape 1 : Quelles sont les zones propices à la plantation d'arbres sur votre terrain

Est-ce qu’il y a des services sous-terrain publics ou privés sous l’emplacement choisi? (Conduite d’aqueduc et d’égout (votre branchement), fil électrique, conduite de gaz, etc.) Planter à l’extérieur d’un rayon de 3 mètres de votre valve d’aque...

En savoir plus

• Rubriques

Réservation | Annulation

..., l’usager devra payer l’équivalent de 4 déplacements directement à la centrale de répartition pour avoir accès à nouveau au service.

En savoir plus

• Rubriques

Modes de paiement

...numéro de référence pour paiement de 11 chiffres débutant par 000 . Paiements préautorisés via le  service en ligne ○     Inscrivez votre numéro de client ○     Inscrivez votre numéro de com...

En savoir plus

• Rubriques

Ventes d’immeubles pour défaut de paiement de taxes

...ble ou sur les usages qui y sont autorisés en vertu des règlements d’urbanisme de la Ville, veuillez vous adresser au : Service de l’urbanisme Téléphone  : 418 226-2217 Courriel  : urbanisme@saint-georges.ca

En savoir plus

• Rubriques

Changement d’adresse

...t à jour pour éviter un retard dans la réception de votre compte de taxes. Vous pouvez, soit : Téléphoner au Service des finances au 418 228-5555 , poste 2290 Remplir le formulaire de changement d'adresse Envoyer pa...

En savoir plus

• Rubriques

Motel industriel

...divisés en trois locaux. Chaque local est équipé de : Entrée électrique de 200 ampères et 600 volts; Services sanitaires; Espace pour des bureaux; Quai de déchargement. Emplacement 1800, de la 95 e Ru...

En savoir plus

• Rubriques

Tenue à jour du rôle d’évaluation

...cière . Lorsque des travaux sont assez importants et qu’ils sont susceptibles de modifier la valeur de la propriété, le service de l’évaluation effectue une visite afin de mettre à jour les informations sur la propriété. La valeur contributive...

En savoir plus

• Rubriques

Règles d'utilisation

...colis, sauf les samedis et les dimanches pour ceux qui seront placés dans le coffre arrière. Taxibus ne remplace pas le service de transport adapté déjà présent sur notre territoire. Vous quittez le véhicule-taxi seulement lorsque celui-ci...

En savoir plus

• Documents

Procès-verbal du 15 octobre 2024

...é et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivant s : 7.1 8 Embauche d’un préventionniste pour le Service de la sécurité incendie . 8.4 Rapport d’embauche d’une assistante -sauveteu se pour le Service des loisirs...

En savoir plus

• Documents

Procès-verbal du 13 novembre

...e Tho massin APPUYÉ par monsieur le conseiller Olivier Duval ET RÉSOLU unanimement QUE la directrice du Service des finances et trésorière, Mme Karine Veilleux, CPA, M.A.P., M. Sc , soit autorisée à effectuer le...

En savoir plus

• Documents

Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2025

RÈGLEMENT N o 9 35 -202 4 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 5 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 935 -2024 ÉTABLISSANT LA TARIFI...

En savoir plus

• Documents

Politique de la famille et des aînés

...ont pris le temps  de nous faire part de leurs commentaires et suggestions. Un merci spécial aussi à tous les  employés du Services des loisirs et de la culture qui ont été impliqués dans le projet pour leur  indispensable contribution. La famill...

En savoir plus

• Documents

Plan d'action 2025-2029

...Habitat et milieu de vie 2 Transport et mobilité 3 Sécurité 4 Communication et information 5 Loisirs 6 Santé et services sociaux 7 Participation sociale 8 Respect et inclusion 9 TABLE DES MATIÈRES PLAN D’ACTION 2025-2029 3 Amé...

En savoir plus

• Documents

Règlement de zonage

...e à trente chambres (H-12) ............................................................. - 3 - 2.2.2 GROUPE COMMERCE ET SERVICE ......................................................................................................... - 3 - 2...

En savoir plus

• Documents

Concernant le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Saint-Georges

...ue d’hospitalité ou tout autre avantage, quelle que soit sa valeur, qui est offert par un fournisseur de biens ou de services ou , qui pe ut in fluencer son indépendance de jugement dans l’exercice de ses fonctions ou qui risque de co...

En savoir plus

• Documents

Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics

RÈGLEMENT N o 810 -2021 Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 810 -2021 RELATIF...

En savoir plus

• Documents

Décrétant une tarification du Service de la sécurité incendie pour les interventions dans le cadre d'incendie d'automobile des non-résidents

RÈGLEMENT N o 367 -20 10 Décrétant une tarification du Service de la sécurité incendie pour les interventions dans le cadre d'incendie d'automobile des non -résidants PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT -GEORGES RÈGLEMEN...

En savoir plus

• Documents

Procès-verbal du 14 février

...gé par la greffière en ajoutant l’item suivant : 7.31 Acceptation d’un contrat avec CITAM (division de CAUCA) pour le service de prise des appels municipaux ADOPTÉE PROCÈS-VERBAUX : RÉSOLUTION N O 22-12711 Séance or...

En savoir plus