344 résultats trouvés pour taxes

• Documents

Procès-verbal du 8 avril 2024

...ers à l’organisme Carrefour Jeunesse -Emploi de Beauce -Sud . 8.4 Rapport d’embauche de 6 animateurs chefs pour l e Service des loisirs et de la culture . ADOPTÉE PROCÈS -VERBA L : RÉSOLUTION N O 24 -13976 Séance...

• Documents

Avis de promulgation - 10 avril

..., le conseil de cette Municipalité a adopté le Règlement numéro 906-2024 autorisant des travaux pour la réfection des services municipaux dans la 22e Rue du boulevard Dionne à la 8e Avenue et dans la 16e Rue du boulevard Dion...

• Documents

Procès-verbal du 28 mars

...ue préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 6.14 Embauche d’une adjointe administrative au Service de sécurité incendie 6.15 Démission d’un pompier au Service de sécurité incendie 6.16 Démission d’un pompie...

• Documents

Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le secteur commercial de la 150e Rue projetée

...U DE CERTIFICAT Étape 1 : Dépôt de l a demande Les documents exigés au présent règlement sont remis au service d’urbanisme de la Ville de Saint -Georges. Étape 2 : Vérification de la conformité et transmission de la...

• Documents

Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes

...ERTIFICAT Étape 1 : Dépôt de la demande Les documents exigés au présent règlement sont remis au Service de l’urbanisme de la Ville de Saint -Georges. Étape 2 : Vérification de la conformité et transmission de l...

• Documents

Peintures murales

...pte des objectifs et des critères d’évaluation cont enus au présent règlement. Au besoin, le comité peut s’adjoindre les services d’un expert. Le comité peut aussi suggérer des conditions d’approbation du projet. Étape 4 : Re...

• Documents

Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la zone RE-829

...pte des objectifs et des critères d’évaluation contenus au présent règlement. Au besoin, le comité peut s’adjoindr e les services d’un expert. Étape 4 : Recommandations Le comité consultatif d’urbanisme transmet par écrit ses...

• Documents

Procès-verbal du 26 septembre

...ré par Mme Karine Veilleux, CPA, M.A.P., M. Sc., directrice générale adjointe et suppléante, trésorière et directrice du Service des finances en date du 15 septembre 2022, dans lequel elle recommande le paiement des comptes au montant de 1 9...

• Documents

Procès-verbal du 12 septembre

...e préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 7.21 Embauche d’un commis au restaurant pour le Service des loisirs et de la culture. 7.22 Vente d’un terrain et cession d’une servitude dans le parc technologique à...

• Documents

Procès-verbal du 15 août

...l’assistante -greffière en ajoutant l es items suivants : 7.19 Démission d’une adjointe administrative au Service des loisirs et de la culture . 7.20 Rejet de la soumission pour la fourniture et pose de re...

• Documents

Procès-verbal du 11 juillet

...ntion à l’Accueil inconditionnel pour les années 2023, 2024 et 2025. 5.3 Rapport d’embauche de 2 surveillants pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13001 Séance ord...

• Documents

Procès-verbal du 27 juin

...que pr éparé et rédi gé pa r la greffière en ajoutant les items suivants : 7.1 4 Démission d’un pompier au Service de sécurité incen die . 7.1 5 Embauche d ’un pompier au Service de sécurité incendie . ADO PT ÉE...

• Documents

Procès-verbal du 13 juin

...par Mme Karine Veilleux, CPA, CA, M.A.P., M.Sc., directrice générale adjointe et suppléante, trésorière et directrice du Service des finances en date du 2 juin 2022, dans lequel elle recommande le paiement des comptes au montant de 3 265 364...

• Documents

Procès-verbal du 24 mai

...par Mme Karine Veilleux, CPA, CA, M.A.P., M.Sc., directrice générale adjointe et suppléante, trésorière et directrice du Service des finances en date du 12 mai 2022, dans lequel elle recommande le paiement des comptes au montant de 2 596 014...

• Documents

Procès-verbal du 9 mai

...é et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 7.16 Embauche d’une commis de restaurant et bar pour le Service des loisirs et de la culture 7.17 Embauche d’un préposé à la maintenance pour le Service des loisirs et de...

• Documents

Procès-verbal du 25 avril

...items suivants : 7.24 Nomination de Mme Marie-Lee Paquet au poste de régisseuse – Jeunesse, familles et aînés pour le Service des loisirs et de la culture 7.25 Embauche d’une coordonnatrice – Camp de jour et jeunesse pour le Service des...

• Documents

Procès-verbal du 11 avril

....31 Modification de l’aménagement de la 147e Rue – Quartier Urbain 7.32 Embauche de 5 préposés à la maintenance pour le Service des loisirs et de la culture 7.33 Adjudication du contrat pour le raccordement de résidences au réseau d’égo...

• Documents

Procès-verbal du 14 mars

...subséquente, le Règlement numéro 844-2022 modifiant le Règlement numéro 829-2021 établissant la tarification d’un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l’année 2022. L’assistante-greffière présente le projet de règlement et me...

• Documents

Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble

...compte des objectifs et des critères d'évaluation contenus au présent règlement. Au besoin, le CCU peut s'adjoindre le s services d'un expert. Étape 4 : Recommandation du CCU Le comité consultatif d'urbanisme transmet par...

• Documents

Procès-verbal du 11 mars 2024

...ré par Mme Karine Veilleux, CPA, M.A.P., M. Sc., directrice générale adjointe et suppléante, trésorière et directrice du Service des finances en date du 29 février 2024, dans lequel elle recommande le paiement des comptes au montant de 2 882...

• Documents

Procès-verbal du 14 février

...gé par la greffière en ajoutant l’item suivant : 7.31 Acceptation d’un contrat avec CITAM (division de CAUCA) pour le service de prise des appels municipaux ADOPTÉE PROCÈS-VERBAUX : RÉSOLUTION N O 22-12711 Séance or...

• Documents

Procès-verbal du 17 janvier

...d'une séance subséquente, le Règlement numéro 835-2022 décrétant des dépenses en immobilisations pour le prolongement de services municipaux, la réfection de route et pavage, la construction d’un bâtiment de service et l’acquisition de véhicu...

• Documents

Procès-verbal du 11 octobre

...ts : 6.13 Embauche d’un apprenti mécanicien pour le centre de ski. 6.14 Embauche d’un commis de restaurant pour le Service des loisirs et de la culture. 6.15 Contribution au programme de supplément au loyer – 2022 de l'Office d'hab...