138 résultats trouvés pour taxes

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Procès-verbal du 8 mai

...at pour la réfection de la toiture du bâtiment de Tennis Beauce pour un montant total de 92 209,95 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit pa...

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Procès-verbal du 24 avril

...adjuge le contrat à GAZON MERCIER INC. pour le groupe 1 (gazon en plaques) au montant de 27 722,04 $, incluant toutes les taxes applicables et à TERRE EN GROS INC. pour le groupe 2 (terre végétale) au montant de 8352,93 $ incluant toutes l...

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Avis d'intention d'aliéner un immeuble assujetti au droit de préemption

...(Veuillez indiquer le(s) lot(s) visé(s) par l’offre d’achat. Le(s) numéro(s) de(s) lot(s) sont indiqués sur le relevé de taxes municipales.) Numéro de matricule : (Veuillez indiquer le numéro matricule relié à l’immeuble assujetti,...

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Procès-verbal du 27 mars

...id pour une période de 12 mois débutant le 17 avril 2023 pour un montant total estimé de 40 551,68 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit pa...

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Procès-verbal du 12 décembre

...3 étaient en cours et qu’aucun montant n’était inscrit au projet de règlement; ATTENDU : que les taux des différentes taxes et tarifs ont été confirmés lors de la séance extraordinaire du 12 décembre 2022 lors de la séance du budget;...

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Procès-verbal du 23 janvier

...lors d'une séance subséquente, le Règlement numéro 882-2023 modifiant le Règlement numéro 871-2022 décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l’année 2023. La greffière présente le projet de règlement et mentionne son objet et...

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Procès-verbal du 11 septembre

...e pour la période du 12 septembre 2023 au 31 août 2024, pour un montant de 73 239,08 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout s...

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Procès-verbal du 27 février

...Silverado pour le Service des travaux publics pour un montant total de 54 962,65 $ incluant toutes les taxes applicables , le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le to u...

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Procès-verbal du 13 février

...ET RÉSOLU unanimement QUE le Règlement numéro 882-2023 modifiant le Règlement numéro 871-2022 décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l’année 2023, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numé...

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Procès-verbal du 25 septembre

...exercices financiers des années 2023, 2024 et 2025 , au montant total de 248 725,42 $, incluant toutes les taxes applicables , le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le t...

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Procès-verbal du 13 mars

...cipaux dans la 129 e Rue, du boulevard Lacroix à la 10 e Avenue pour un montant total de 824 520,68 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit...

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Procès-verbal du 2 octobre

...alent entre l’usine d’eau potable et le barrage Sartigan pour un montant de 1 802 227,07 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux d ocuments d’appel d’offres. QUE la somme...

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Avis de promulgation - 22 février

...unicipalité a adopté le Règlement numéro 882-2023 modifiant le Règlement numéro 871-2022 décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l’année 2023. Que toute personne intéressée à ce règlement peut le consulter...

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Aliénation de biens - 18 janvier

...t 6 519 112 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Beauce GESTION CVI INC. 115 110,00 $ excluant les taxes applicables Lot 6 528 341 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Beauce BOA-FRANC INC. 33 445,43...

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Aliénation de biens - 18 octobre

...du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Beauce GESTION BRETON QUIRION INC. 62 586,00 $ excluant les taxes applicables Le présent avis est publié conformément aux dispositions du paragraphe 1.0.1. de l’artic...

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Budget pour l'exercice financier 2023 et document explicatif budget 2023

.... REVENUS Année financière Variation 2022 2023 $ % REVENUS FONDS D`ADMINISTRATION TAXE FONCIÈRE GÉNÉRALE 30 874 310 $ 31 196 579 $ 322 269 $ 1,0% TAXE SERVICE DE DETTE 4 429 014 $ 6 154 6...

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Aliénation de biens - 21 décembre

...ot 6 195 717 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Beauce ESTAMPRO INC. 21 281,20 $ excluant les taxes applicables Le présent avis est publié conformément aux dispositions du paragraphe 1.0.1. de l’artic...

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Avis de promulgation - 21 décembre

...12 décembre 2022, le conseil de cette municipalité a adopté le Règlement numéro 871-2022 décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l'année 2023. QUE ce règlement est disponible pour consultation aux heure...

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Procès-verbal du 12 décembre

...ur l'année 2023 ATTENDU : qu'il est nécessaire d'adopter les prévisions budgétaires de l'année 2023 pour imposer les taxes, tarifications et autres prélèvements afin de pourvoir aux dépenses prévues; IL EST PROPOSÉ par monsieur le consei...

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Procès-verbal du 21 août

...e période de 12 mois débutant le 1 er octobre 2023 pour un montant de 39 174,28 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le t...

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Tarification | Modes de paiement

...3,00   $ 70,00   $ Modes de paiement Au comptoir de Taxibus –   Argent –     Chèque –     Débit –  ...

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