Recherches populaires
• Documents
Décrétant le programme Rénovation Québec visant la revitalisation résidentielle du centre-ville
...règlement entre en vigueur conformément à la Loi. ADOPTÉ CLAUDE MORIN JEAN M CCOLLOUGH Maire Greffier Annexe 1 – Territoire Règlement 687 -2017...
• Documents
Concernant la prévention des incendies
...endroit où sont entreposées les pièces pyrotechniques; e) L'endroit où se tiendront les feux d'artifice et un plan sommaire des lieux; f) La date et l'heure des feux d'artifice; g) L’engagement à respecter toute autre mesure...
• Documents
Concernant la paix et le bon ordre dans la municipalité
...nt règlement entre en vigueur c onf or mément à la loi. ADOPTÉ CLAUDE MORIN JEAN M CCOLLOUGH Maire Greffier ADOPTÉ LE 14 SEPTEMBRE 201 5 MODIFIÉ LE 25 SEPTEMBRE 2017 PAR LE RÈ...
• Documents
Relatif à l’occupation du domaine public par des terrasses
...Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. ADOPTÉ CLAUDE MORIN JEAN M CCOLLOUH Maire Greffier ADOPTÉ LE 28 AVRIL 2014
• Documents
Concernant les nuisances
...e présent règlement entrera en vigueur conformément à la loi. ADOPT É ROGER CARETTE JEAN M CCOLLOUGH Maire Greffier ADOPTÉ LE 11 DÉCEMBRE 2006
• Documents
Sur la gestion contractuelle
...n vigueur conformément à la loi. ADOPTÉ CLA UDE MORIN ME ISABELL E BEAULIEU Maire Greffière ADOPTÉ LE 28 JUIN 2021
• Documents
Concernant l’utilisation de l’eau potable
...tre en vigueur conformément à la loi. ADOPTÉ CLAUDE MORIN ME ISABELLE BEA ULI EU Maire Greffi ère ADOPTÉ LE 14 JUIN 2021
• Documents
Concernant la division du territoire de la municipalité en 8 districts électoraux
...ns et les référendums dans les municipalités (L.R.Q., c. E -2.2). ADOPTÉ CLAUDE MORIN JEAN M CCOLLOUGH Maire Greffier ADOPTÉ LE 9 MARS 2020
• Documents
Pourvoyant à la cueillette des déchets solides dans les limites de la Ville de Saint-Georges
...ent règlement entrera en vigueur le 6 décembre 2003. ADOPTÉ ROGER CARETTE JEAN M CCOLLOUGH Maire Greffier ADOPTÉ LE 14 OCTOBRE 2003 MODIFIÉ LE 28 AVRIL 2014 PAR LE RÈGLEMENT 537 -2014...
• Documents
Concernant le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Saint-Georges
...dat. Lorsqu’un membre du conseil municipal est suspendu, il ne peut exercer aucune fonction liée à sa charge de maire o u de conseiller et, notamment, il ne peut siéger à aucun conseil, comité ou commission de la m unicipalité, ou en...
• Documents
Sur la régie interne du conseil et le maintien de l’ordre durant les séances
...s 24 heures avant l'heure fixée pou r le début de la séance. CHA PITRE 2 – PROCÉDURES DÉLIBÉRANTES 5. Le maire préside la séance. En cas d'incapacité d'agir de celui -ci, la séance est présidée par le maire suppléant. Si aucu...
• Documents
Sur les colporteurs
...esse et le numéro de téléphone de la personne qu’il représente le cas échéant; d) La description sommaire des biens, des services ou du don qui fer a l’objet de la sollicitation; e) Les dates pendant les...
• Documents
Relatif à l’établissement et au fonctionnement de la bibliothèque municipale
.... ADO PT É CLAUDE MORIN ME ISABELLE BEAULIEU Maire Greffière ADOPTÉ LE 28 FÉVRIER 2022 MODIFIÉ...
• Documents
Règlement sur les conditions d’émission des permis
...__________________________ ______________________________ Roger Carette, Jean Mc Collough, Maire Greffier Annexe Page 1 ANNEXE : CARTE DES CONDITIONS D’ ÉMISSION DES PERMIS D E CONS...
• Documents
Concernant l’octroi d’un crédit de taxes au développement industriel
...en vigueur conformément à la loi. ADOPTÉ CLAUDE MORIN ME ISABELLE BEAULIEU Maire Greffiè re ADOPTÉ LE 28 MARS 2022
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
...ADOPTÉ FRANÇOIS FECTEAU JEAN M CCOLLOUGH Maire Greffier Modifié par le Règlement...
• Documents
Procès-verbal du 8 août
Saint -Georges, le 5 août 2022 Monsieur le maire Claude Morin Monsieur le conseiller Serge Thomassin Monsieur le conseiller Tom Redmond Mon sieur le conseiller Jean Perron Madame la conseillère Esther Fortin Madame...
• Documents
Procès-verbal de 26 janvier
Saint-Georges, le 24 janvier 2022 Monsieur le maire Claude Morin Monsieur le conseiller Serge Thomassin Monsieur le conseiller Tom Redmond Monsieur le conseiller Jean Perron Madame la conseillère Esther Fortin Madame la conseillè...
• Documents
Procès-verbal du 14 février
...Tom Redmond, Jean Perron, Renaud Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, g...
• Documents
Procès-verbal du 28 février
...dmond, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, g...
• Documents
Procès-verbal du 14 mars
...mond, Renaud Fortier, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et Mme Cynthia Rodrigue, assistante-g...
• Documents
Procès-verbal du 28 mars
...nd, Renaud Fortier, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, g...
• Documents
Procès-verbal du 11 avril
...Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et Mme Cynthia Rodrigue, assistante-g...
• Documents
Procès-verbal du 25 avril
...Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, g...
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans le secteur de la Place de l’église
...lement entrera en vigueur conformément à la Loi. ADOPTÉ CLAUDE MORIN JEAN M CCOLL OUGH Maire Greffier Règlement n° 695 -2017 PIIA – Place de l’égl ise Page 12 PLAN GUIDE...