Recherches populaires
375 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 13 novembre
...UE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13716 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jo ur rédigé par la greffière ;...
-
• Documents
Avis de promulgation - 1er novembre
...ureau de la soussignée. QUE ce règlement entre en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Georges, ce 1er jour de novembre 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 1er novembre
...hone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 1er jour de novembre 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 1er novembre
...e@saint-georges.ca. Que ce règlement est entré en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Georges, ce 1er jour de novembre 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 1er novembre
...e@saint-georges.ca. Que ce règlement est entré en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Georges, ce 1er jour de novembre 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 1er novembre
...e@saint-georges.ca. Que ce règlement est entré en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Georges, ce 1er jour de novembre 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 20 mars
...hone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 20e jour de mars 2024. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Procès-verbal du 2 octobre
...à compter de 18 h 15 . Lors de cette séance, les sujets suivants seront pris en considération : ORDRE DU JOUR . Mot de bienvenue du maire. . Constat de quorum. 1. Ouverture. 2. Adoption de l'ordre...
-
• Documents
Stationnement de nuit 2023-2024 - 25 octobre
...re soin de se conformer à la signalisation installée pour le déneigement. Donné à Saint-Georges, ce 25e jour d’octobre 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
...@saint-georges.ca. Que ce règlement est entré en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Georges, ce 18e jour d’octobre 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Avis d'entée en vigueur - 18 octobre
...est entré en vigueur le 10 octobre 2023 suite à l'avis de conformité émis par la MRC de Beauce-Sartigan le même jour. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
...e@saint-georges.ca. Que ce règlement est entré en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Georges, ce 18e jour d’octobre 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
...e@saint-georges.ca. Que ce règlement est entré en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Georges, ce 18e jour d’octobre 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Cueillettes des feuilles mortes automne 2023 - 18 octobre
... Semaine du 6 novembre 2023 Les résidents devront placer leurs feuilles dans des sacs à côté de leur bac, le même jour que la collecte habituelle. Aucun site de récupération ne sera autorisé pour le dépôt des feuilles. Donné...
-
• Documents
Aliénation de biens - 18 octobre
...u paragraphe 1.0.1. de l’article 28 de la Loi sur les cités et villes. Donné à Ville de Saint-Georges, ce 18e jour d’octobre 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 20 mars
...one au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 20e jour de mars 2024. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 1er mai
...@saint-georges.ca. Que ce règlement est entré en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Georges, ce 1er jour de mai 2024. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Procès-verbal du 11 mars 2024
...nt désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 37. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 24-13921 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par l’assistante-greffière...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 18 septembre
...hone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 18e jour de septembre 2024. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 2 octobre
...hone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 2e jour d’octobre 2024. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Procès-verbal du 9 septembre 2024
...n'ont désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 35. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 24-14174 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL ES...
-
• Documents
Collecte des matières résiduelles - 25 septembre
...ce aux citoyens/Collecte des déchets et matières résiduelles/Calendrier et fréquence. Donné à Saint-Georges, ce 25e jour de septembre 2024. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 18 septembre
...e@saint-georges.ca. Que ce règlement est entré en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Georges, ce 18e jour de septembre 2024. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 18 septembre
...hone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 18e jour de septembre 2024. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 18 septembre
...one au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 18e jour de septembre 2024. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière