Recherches populaires
95 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Peintures murales
...ou aménagements de type écran visu el permettant d’atténuer leur impact visuel. 4° Lorsque possible, les réservoirs d’huile ou de gaz, les transformateurs, climatiseurs et autres équipements semblables doivent être dissimulés par une...
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble
...Aménagement du terrain projeté, incluant les accès, aires de stat ionnement, aménagements paysagers, zones tampon, trottoirs, etc .; 4° Engagement écrit du requérant à faire préparer par un ou des professionnels compétents en la mati...
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements étagés
...iaux et revêtements ; 4° Aménagement du terrain projeté, incluant les accès, aménagements paysagers, trottoirs, etc… Règlement n° 708 -2018 PIIA – Pour les stationnements étagés Page 6 CHAPITRE 3 - DISPOSIT...
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements 50 cases et plus
...s de chaque rangée de cases, des bandes gazonnées le long de l’allée principale de circulation, des trottoirs ou allées piétonnes menant aux entrées principales. Critère supplémentaire pour les grandes aires de stati...
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans le secteur de la Place de l’église
...des aménagements physiq ues te ls que textures de sol différentes, bordures, clôture, muret. 4° Les trottoirs et les bordures séparant les espaces de stationnement et les espaces de végétation doivent être faits d'un matériau dur...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
...ou aménagements de type écran visu el permettant d’atténuer leur impact visuel. 4° Lorsque possible, les réservoirs d’huile ou de gaz, les transformateurs, climatiseurs et autres équipements semblables doivent être dissimulés par une...
-
• Documents
Décrétant le programme Rénovation Québec visant la revitalisation résidentielle du centre-ville
...ide financière pour plus d’un programme, il doit remettre une facture séparée pour chaque programm e. 18. POUVOIRS DE LA MUNICIPALITÉ Sans restreindre la portée de tous les pouvoirs et recours possibles pour la Ville, celle -ci pe...
-
• Documents
Règlement sur les permis et certificats
...RALES ..................................................................... 1 2.1. FONCTIONNAIRE MUNICIPAL DÉSIGNÉ : DEVOIRS ET POUVOIRS ...................................... 1 2.2. PROCÉDURE D’ÉMISSION DES PERMIS ET CERTIFICATS ................
-
• Documents
Règlement de zonage
................................................................................ - 6 - 5.7. LES SITES D’ENFOUISSEMENT (DÉPOTOIRS) .......................................................... - 6 - 5.7.1. NORMES D’IMPLANTATION..........................
-
• Documents
Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics
...conseil, sont autorisés à émettre des constats pour toute infraction au présent règlement. 4. POUVOIRS GÉNÉRAUX 4.1 Les directeurs, les ingénieurs, et les chefs de Division réseaux – voirie et services...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 septembre
...igé par la greffière en ajoutant les items suivants : 7.21 Embauche d’un commis au restaurant pour le Service des loisirs et de la culture. 7.22 Vente d’un terrain et cession d’une servitude dans le parc technologique à Les Ateliers S.M...
-
• Documents
Concernant les travaux dans l’emprise de la voie publique et l’occupation du domaine public
...c) d'interdire à toute personne d'effec tuer certains travaux de terrassement , de pavage, de chaîne de rue et de trottoirs dans l'emprise de la voie publique , sauf ceux indiqués au présent règlement. 2. DÉFINITIONS Au sens...
-
• Documents
Délégant le pouvoir d’autoriser des entraves à la circulation pour des événements ou des travaux
...une fois par mois la liste des autorisations q u’il a délivrée s. 2. TRAVAUX 2.1 En plus des pouvoirs prévus au règlement concernant la circulation et le stationnement, le conseil délègue au directeur du Servic...
-
• Documents
Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité
...88 -2015 CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STA TIONNEMENT DANS LA MUNICIPALITÉ ATTENDU : les pouvoirs accordés aux municipalités en vertu de la Loi sur les compétences municipales et du Code de la sécurité r...
-
• Documents
Ayant pour objet de permettre à des véhicules tout terrain de type « quad » à circuler sur certains tronçons de routes municipales
...s chemins municipaux suivants, sur les longueurs maximales prescrites suivantes : . 20 e Rue du sentier des Jarrets Noirs jusqu'à la limite des l ots 3 452 931 et 3 452 932 sur une distance de 1,2 km; . 6e Avenue de la 156 e Rue à...
-
• Documents
Concernant la prévention des incendies
...ice de sécurité incendie est responsable de l’application et de l’adminis tration du présent règlement. 1.4 Pouvoirs Le directeur, les préventionnistes et les représenta nts désigné s du Service de sécurité incendie sont au...
-
• Documents
Concernant la paix et le bon ordre dans la municipalité
...GLEMENT N UMÉRO 587 -2015 CONCERNANT LA PAIX ET LE BON ORDRE DANS LA MUNICIP ALITÉ ATTENDU : les pouvoirs accordés aux municipalités en vertu de la Loi sur les compétences municipales ; ATTENDU : qu'avis de...
-
• Documents
Relatif à l’occupation du domaine public par des terrasses
...ementation, dont les procédures en d émo litio n, en injonction et autres. 24. FONCTIONNAIRE S DÉSIGNÉ S : DEVOIRS ET POUVOIRS Le chargé de projet du centre -ville, le directeur de l’ Urbanisme et le chef de Division – permis...
-
• Documents
Sur la gestion contractuelle
...dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répondre à certains bes oins et modifiant diverses dispositions (LQ 2021, c 7); ATTENDU :...
-
• Documents
Concernant l’utilisation de l’eau potable
...tre maintenu en bon état de fonctionnement et ne pas laisser couler l’eau. 6. AIRES DE STATIONNEME NT , TROTTOIRS , PATIOS , MURS EXTERIEURS Le lavage des aires de stationne ment, incluant les allées , des trottoirs,...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 septembre
...ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13083 Adjudication du contrat pour le déneigement des Services des loisirs et de la culture pour une période de 3 ans ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d'offres public, la Ville a reçu les...
-
• Documents
Procès-verbal du 15 août
...effière en ajoutant l es items suivants : 7.19 Démission d’une adjointe administrative au Service des loisirs et de la culture . 7.20 Rejet de la soumission pour la fourniture et pose de revê tement bitumin...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 février
...greffière en ajoutant les items suivant s: 6.15 Embauche d’un préposé à la maintenance pour le Service des loisirs et de la culture . 6.16 Nomination d’un régisseur – Ski et plein air par intérim au Service des loisirs et...
-
• Documents
Procès-verbal du 17 janvier
...ntions à des organismes accrédités ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des Loisirs et de la Culture, en date du 20 décembre 2021, dans lequel elle recommande le paiement de subventions représentant le m...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 février
...SOLUTION N O 23-13286 Adjudication du contrat pour la fourniture d’une camionnette année 2023 pour le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 4 entreprises, la Ville a reçu...