Recherches populaires
85 résultats trouvés pour taxes
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Relatif à l’occupation du domaine public par des terrasses
...onage numéro 1 50 -2005, l’aménagement de cases de stationnement supplémentaires n’est pas obliga toire. 10. ENTRETIEN Le bénéficiaire de l’autorisation est responsable de l’entretien de la surface occupée par la terrasse p...
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Procès-verbal du 13 juin
...uvrant la période du 13 mai 2022 au 2 juin 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12954 Adjudication du contrat pour l’entretien ménager de l’édifice de l’hôtel de ville pour 2 ans ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission publique, la Vil...
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Règlement sur les permis et certificats
...les périmètres urbains et les îlots déstructurés : a) Les travaux de déboisement pour procéder à l'ouverture et à l'entretien de voies de circulation publiques ou privées ou de chemin de ferme ; b) Les travaux de déboisement pour proc...
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Procès-verbal du 11 avril
...son approbation et à son entrée en vigueur. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12849 Acceptation d’un contrat d’entretien de l’ascenseur à la caserne incendie ATTENDU : qu’un contrat d’entretien pour l’ascenseur de la caserne ince...
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Procès-verbal du 12 décembre
...on 663 556 $ Combat 711 614 $ Mesures d’u rgence 10 965 $ Entretien des véhicules 89 525 $ TOTAL: SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 1 475 660 $...
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Procès-verbal du 24 avril
...égout sanitaire; ATTENDU : que les propriétaires desservis par les réseaux d’aqueduc et d’égout sanitaire financent l’entretien de ces réseaux par deux taxes annuelles et qu’ils ont payé un surplus pour l'entretien de ces réseaux; ATTEN...
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Procès-verbal du 14 mars
...omme prévu au plan triennal d’immobilisation 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12789 Acceptation d’un contrat d’entretien des ascenseurs de l’hôtel de ville et du centre sportif Lacroix-Dutil ATTENDU : que la compagnie Kone in...
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Procès-verbal du 27 mars
...ande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13385 Adjudication du contrat pour l’entretien ménager des bureaux du centre sportif Lacroix-Dutil pour une période de 24 mois ATTENDU : qu'à la suite d...
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Procès-verbal du 23 janvier
...iot Oyarzun Nathan Roche Sandrine Veilleux ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13275 Embauche d’un préposé à l’entretien ménager pour le centre de ski ATTENDU : le besoin d’embaucher du personnel pour le centre de ski à titre de...
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Procès-verbal du 13 février
...uivants : 7.35 Embauche de préposés aux remontées mécaniques pour le centre de ski. 7.36 Embauche d’un préposé à l’entretien ménager pour le centre de ski. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13279 Séance ord...
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Procès-verbal du 13 mars
...QUE le tout soit financé à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13365 Contrat d’entretien annuel du logiciel Wonderware pour l’usine d’épuration et de filtration ATTENDU : que la Ville utilise le logi...
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Procès-verbal du 27 novembre
...cée à même le budget de fonctionnement 2024. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13760 Renouvellement des contrats d'entretien pour les suites de logiciels de la firme PG Solutions pour la période du 1 er janvier 2024 au 31 décembre 2024...
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Procès-verbal du 12 décembre
...novembre 2022 au 1 er décembre 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13215 Adjudication du contrat pour l’entretien des aménagements paysagers de la promenade Redmond pour 36 mois ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission...
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Procès-verbal du 14 février
...s nécessaires dans ce dossier, le cas échéant. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12730 Mandat à Maheux Mercier pour l’entretien des œuvres d’art ATTENDU : l’offre de service déposée par l'entreprise Maheux Mercier pour l’entretien des...
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Stationnement de nuit - 30 novembre
...$ plus les frais, et peut voir s on véhicule remorqué dans certains cas. Que cette réglementation vise à faciliter l'entretien des chemins publics pendant la période hivernale et vaut quelle que soit la température . Que d'autre part...
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Procès-verbal du 14 novembre
...e tout au long des étapes de la rénovation. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13161 Renouvellement des contrats d'entretien pour les suites de logiciels de la firme PG Solutions pour la période du 1 er janvier 2023 au 31 décembre 2023...
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Stationnement de nuit - 26 octobre
...00 $ plus les frais, et peut voir son véhicule remorqué dans certains cas. Que cette réglementation vise à faciliter l'entretien des chemins publics pendant la période hivernale et vaut quelle que soit la température. Que d'autre part, p...
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Procès-verbal du 24 octobre
...ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13123 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de produits d’entretien ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 2 entreprises, la Ville a reçu la soumis...
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Procès-verbal du 11 octobre
...r Le Georgesville inc. ATTENDU : la nécessité d’obtenir une servitude d’empiétement, de maintien, d’utilisation et d’entretien d’un trottoir piéton et d’un muret de soutènement sur des parties du lot 2 995 907 et sur une partie du lot 2 9...
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Procès-verbal du 28 novembre
...e du 4 novembre 2022 au 17 novembre 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13185 Renouvellement du contrat d’entretien pour la suite de logiciels du Groupe de géomatique Azimut pour la période du 1 er janvier 2023 au 31 décembre 2...
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Ville de Saint-Georges félicite le consortium Pomerleau-Canam
...jet aura des retombées économiques importantes au sein de ces entreprises et de la communauté. Ce projet de réalisation et d’entretien permettra aux employés de ces deux entreprises georgiennes de mettre à profit leurs connaissances », de souligner l...
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Jardiniers de l'île Pozer
...ers de l’île est un organisme sans but lucratif regroupant une trentaine de passionnés qui oeuvrent bénévolement à l’entretien et l’aménagement horticole de l’île Pozer au centre-ville de Saint-Georges. La principale fonction d’un «...
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Voirie
...ce des travaux publics exécute notamment les opérations suivantes : Réparation des nids-de-poule Vérification, entretien et réparation des fossés et ponceaux Asphaltage et marquage de chaussée Affaissement de la chaussée Bal...
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Aéroport
...nts d’affaires, qui sont en constante progression, y contribuent pour 40 %. Il est possible également d’obtenir un service d’entretien des aéronefs en communiquant ave M. Pierre Vermette de l’entreprise P-Air Inc. au 418 956-3742. Co...
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Taux de taxation en vigueur
...--- 0,1451 3. Tarification Entretien des réseaux 50,00 50,00 50,00 5...
