179 résultats trouvés pour taxes

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Plan d'urbanisme

...• Favoriser la rénovation des bâtiments dans les quartiers anciens particulièrement dans le secteur Ouest et dans le centre-ville en recherchant des partenaires financiers pour subventionner la restauration et en encourageant l'entretien co...

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Carte des affectations secteur Est urbain

...e moyenne densité Résidentielle forte densité Résidentielle très forte densité Commerce et service d'utilité quotidienne Centre-ville Commerce et service de type local et régional Commerce et service récréotouristique Noyau villageois Commerc...

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Carte des affectations secteur Est rural

...ielle moyenne densité Résidentielle forte densité Résidentielle très forte densité Commerce et service d'utilité quotidienne Centre-ville Commerce et service de type local et régional Commerce et service récréotouristique Noyau villageois Commerce de...

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Carte des affectations secteur Ouest urbain

...ielle moyenne densité Résidentielle forte densité Résidentielle très forte densité Commerce et service d'utilité quotidienne Centre-ville Commerce et service de type local et régional Commerce et service récréotouristique Noyau villageois Commerce de...

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Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande

...e moyenne densité Résidentielle forte densité Résidentielle très forte densité Commerce et service d'utilité quotidienne Centre-ville Commerce et service de type local et régional Commerce et service récréotouristique Noyau villageois Commerc...

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Procès-verbal du 19 août 2024

...a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT LE CENTRE DU CAMION BEAUCE INC. 373 093,88 $ CAMIONS GLOBOCAM QUÉBEC ET LÉVIS INC. 387 465,75 $ ATTENDU : que suite à...

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Avis de l'assemblée publique de consultation - 18 septembre

...projet de règlement a pour effet de remplacer l’aire d’affectation industrielle à contraintes élevées prévue au centre du parc industriel ouest, le long de la 37e Rue par une aire d’affectation industrielle à contraintes modérées....

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Procès-verbal du 9 septembre 2024

...is à l’accueil pour le Service des loisirs et de la culture. 7.5 Rapport d’embauche de 4 formateurs patrouilleurs pour le centre de ski. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-14175 Séance ordinaire du 19 août 2024 ATTEN...

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Procès-verbal du 15 octobre 2024

...il y a lieu de remplacer les 2 fontaines d’eau au terrain de soccer synthétique et celle dans le parc face au centre sportif Lacroix -Dutil; ATTENDU : que le Service des loisirs et de la culture a fait une demande...

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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 6 novembre

...ités . Ce projet de règlement a pour effet : • De retirer la zone industrielle à contraintes élevées prévue au centre du parc industriel ouest le long de la 37 e Rue entre la 16 e Avenue et la 30 e Avenue, afin de la remplacer par...

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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux

...e blessure physique pouvant entraîner la mort ou résultant en des consé quences physiques importantes. « Centre de services animaliers , fourrière ou refuge » : Lieu autorisé à prendre en charge les animaux abandon...

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Avis de promulgation - 13 novembre

...vembre 2024, le conseil de cette Municipalité a adopté le Règlement numéro 930-2024 établissant la tarification au centre de ski Saint-Georges. QUE toute personne intéressée à ce règlement peut le consulter au bureau de la soussignée....

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Procès-verbal du 28 octobre 2024

...à titre de trésorier et directeur du Service des finances. 7.19 Embauche de préposés aux remontées mécaniques pour le centre de ski. 7.20 Embauche de commis au restaurant pour le centre de ski. 7.21 Embauche d’un préposé à la fabrica...

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Procès-verbal du 26 février 2024

...rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 7.24 Démission d’une employée à l’entretien ménager pour le centre de ski. 7.25 Démission d’une commis au restaurant pour le Service des loisirs et de la culture. 7.26 Fin d...

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Procès-verbal du 11 mars 2024

...digé par l’assistante-greffière en ajoutant l’item suivant : 5.23 Embauche de personnel à l’entretien ménager pour le centre de ski. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-13922 Séance ordinaire du 26 février 2024 A...

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Avis de l'assemblée publique de consultation - 18 septembre

..., c. A-19.1). Que ce projet de règlement a pour effet de retirer la zone industrielle à contraintes élevées prévue au centre du parc industriel ouest le long de la 37e Rue entre la 16e Avenue et la 30e Avenue, afin de la remplacer...

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Procès-verbal du 12 février 2024

...-13869 Demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicable au centre-ville pour le 12350-12380, 1 re Avenue ATTENDU : la demande des propriétaires de Chaussures Cameron qui désirent...

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Procès-verbal du 11 juillet

...solution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13010 Acceptation d’une entente sur l’utilisation de la montagne du centre de ski Saint-Georges avec Vélo de Montagne MSG, Saint-Georges ATTENDU : qu’un protocole d’entente a été rédig...

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Procès-verbal du 12 décembre

...Manon Bougie ET RÉSOLU unanimement QUE le Règlement numéro 873-2022 établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro...

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Procès-verbal du 28 novembre

...sera soumis, lors d'une séance subséquente, le Règlement numéro 873-2022 établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski. La greffière présente le projet de règlement et mentionne son objet et sa...

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Procès-verbal du 14 novembre

...ub Rendez-vous St-Georges ATTENDU : que le Club Rendez-vous St-Georges est un organisme sans but lucratif opérant un centre de ski de fond et de raquettes visant à promouvoir et développer la pratique de ces sports dans la ville; ATTEN...

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Procès-verbal du 24 octobre

...à titre de directeur associé du Service des travaux publics. 7.6 Rapport d’embauche d’un patrouilleur de ski pour le centre de ski. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13119 Séance ordinaire du 11 octobre 2022...

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Procès-verbal du 22 janvier 2024

...ub Rendez-vous St-Georges ATTENDU : que le Club Rendez-vous St-Georges est un organisme sans but lucratif opérant un centre de ski de fond et de raquettes visant à promouvoir et développer la pratique de ces sports dans la ville; ATTEN...

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Procès-verbal du 17 janvier

...ation du nom de M. Alexandre Dufour par celui de M. Alexandre Fournier à titre d’employé à la fabrication de neige pour le centre de ski. QUE la présente résolution modifie la résolution numéro 21-12678 adoptée le 13 décembre 2021. AD...

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