Recherches populaires
124 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 10 octobre
...compétence du gouvernement du Québec; ATT ENDU : que plusieurs municipalités ont constaté une détérioration de la culture de partenariat avec les autorités scolaires depuis l’adoption du projet de loi n ˚ 40, qui se ref...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 avril
...nt de la 147e Rue – Quartier Urbain 7.32 Embauche de 5 préposés à la maintenance pour le Service des loisirs et de la culture 7.33 Adjudication du contrat pour le raccordement de résidences au réseau d’égout sanitaire dans le secteur 47...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 avril
...mination de Mme Marie-Lee Paquet au poste de régisseuse – Jeunesse, familles et aînés pour le Service des loisirs et de la culture 7.25 Embauche d’une coordonnatrice – Camp de jour et jeunesse pour le Service des loisirs et de la culture...
-
• Documents
Procès-verbal du 9 mai
...ajoutant les items suivants : 7.16 Embauche d’une commis de restaurant et bar pour le Service des loisirs et de la culture 7.17 Embauche d’un préposé à la maintenance pour le Service des loisirs et de la culture 8.3 Rapport...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 mai
...e au centre-ville pour le 11270, 1 re Avenue 5.11 Adjudication du contrat pour le remplacement de chaudière au centre culturel Marie-Fitzbach ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-12933 Séance ordinaire du 9 mai 2...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 juin
...et Artisans de Beauce pour l’Atelier Joual Vert ATTENDU : que l’Atelier Joual Vert (La Ruche d’Art) anime des activités culturelles depuis 2021; ATTENDU : la recommandation du comité des loisirs et de la culture à l’effet de leur accord...
-
• Documents
Procès-verbal du 15 août
...ant l es items suivants : 7.19 Démission d’une adjointe administrative au Service des loisirs et de la culture . 7.20 Rejet de la soumission pour la fourniture et pose de revê tement bitumineux de la patino...
-
• Documents
Procès-verbal du 17 janvier
...organismes accrédités ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des Loisirs et de la Culture, en date du 20 décembre 2021, dans lequel elle recommande le paiement de subventions représentant le montant forf...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 septembre
...fière en ajoutant les items suivants : 7.21 Embauche d’un commis au restaurant pour le Service des loisirs et de la culture. 7.22 Vente d’un terrain et cession d’une servitude dans le parc technologique à Les Ateliers S.M.Q. Industriels...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 septembre
...TÉE RÉSOLUTION N O 22-13083 Adjudication du contrat pour le déneigement des Services des loisirs et de la culture pour une période de 3 ans ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d'offres public, la Ville a reçu les soumissions...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes
...touristiques, des zones patrimoniales et des monuments repères : é glise l’Assomption, Place de l’église, Centre culturel Marie -Fitzbach, cégep, hôpital, centre -ville, berges de la rivière Chaudière; 2. à l’intérieur...
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans le secteur de la Place de l’église
...-après : « Bâtiment et site d’intérêt patrimonial » : L’église Saint -Georges, le Centre culturel Marie -Fitzbach, le Presbytère de Saint - Georges, la salle paroissiale, le cimetière , la résidence L...
-
• Documents
Règlement sur les conditions d’émission des permis
...d’utilité publique ; e) Aux abris forestiers ; f) Aux constructions pour fins agricoles sur des terres en culture ; g) Aux habitations unifamiliales construites sur une terre de 20 ha et plus dans une zone AG (a...
-
• Documents
Règlement sur les permis et certificats
...sur plus de 30% de la superficie d’une propriété foncière par période de 10 ans ; c) Le déboisement pour la mise en culture des sols, uniquement dans le cas du déplacement d’une parcelle en culture ayant fait l’objet d’une autorisation d...
-
• Documents
Règlement de zonage
...’énergie (P-6) ............................................................................... - 15 - 2.2.5. GROUPE AGRICULTURE ET FORÊT ..................................................................................................... - 15 -...
-
• Documents
Ayant pour objet de permettre à des véhicules tout terrain de type « quad » à circuler sur certains tronçons de routes municipales
...'une installation exploitée par un établissement de santé ou d'une aire réservée à la pratique d'activités culturelles, éducatives, récréatives ou sportives est interdite, sauf sur les chemins municipaux suivants, sur le...
-
• Documents
Concernant les nuisances
...d'une zone agricole AA et agro forestière AG l'her be folle et les arbustes qui croissent en abondance et sans culture à une hauteur de plus 30 centimètres sur un lot construit ou sur un lot v acant. 7. De laisser une fosse...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 février
...22-12724 Adjudication du contrat pour la fourniture d’une camionnette année 2022 pour le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 4 entreprises, la Ville a reçu la soumissio...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 mars
...du contrat pour la fourniture sur demande de travaux arboricoles pour divers parcs pour le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 8 entreprises, la Ville a reçu la soumissio...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 octobre
...prenti mécanicien pour le centre de ski. 6.14 Embauche d’un commis de restaurant pour le Service des loisirs et de la culture. 6.15 Contribution au programme de supplément au loyer – 2022 de l'Office d'habitation du Sud de la Chaudière....
-
• Documents
Procès-verbal du 12 décembre
...en ajoutant les items suivants : 5.25 Embauche d’un préposé à la maintenance pour le Service des loisirs et de la culture. 5.26 Renouvellement de l'adhésion à l’Union des municipalités du Québec et au Carrefour du capital humain pou...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 juin
...à titre d’inspecteur en bâtiment. 6.21 Embauche d’un préposé à la maintenance pour le Service des loisirs et de la culture. 6.22 Embauche d’une inspectrice en bâtiment au Service de l’urbanisme. 7.5 Rapport d’embauche d’une animat...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 mai
...items suivants: 5.23 Embauche d’un régisseur – Aréna et installations aquatiques pour le Service des loisirs et de la culture. 5.24 Nomination d’une régisseuse – Jeunesse, famille et aînés par intérim au Service des loisirs et de la cul...
-
• Documents
Procès-verbal du 8 mai
...rtier ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil autorise Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture à déposer une demande d’aide financière auprès de l’Association régionale de loisir pour les personnes handicapées...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 octobre
...Marie Dionne, régisseur – Ski et plein air par intérim, de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture ainsi que de M e Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et des Services juridiques, à l’e...