Recherches populaires
173 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Carte des affectations secteur Est urbain
...Limite du périmètre urbain Cadastre Zone tampon Hydrographie surfacique Cours d'eau et lac 0 - 2 ans 2 - 20 ans 20 - 100 ans Zone de marécage ¡¸ Zone d'érosion !! Zone de glissement de terrain 15 à 30% 30% et plus Rayon de protection...
-
• Documents
Carte des affectations secteur Est rural
...de la zone agricole permanente Cadastre Zone tampon Hydrographie (surfacique) Cours d'eau et lac 0 - 2 ans 2 - 20 ans 20 - 100 ans Zone de marécage ¡¸ Site d'érosion !! Zone de glissement de terrain 15 à 30% 30% et plus Rayon de protection Surfac...
-
• Documents
Carte des affectations secteur Ouest urbain
...de la zone agricole permanente Cadastre Zone tampon Hydrographie (surfacique) Cours d'eau et lac 0 - 2 ans 2 - 20 ans 20 - 100 ans Zone de marécage ¡¸ Site d'érosion !! Zone de glissement de terrain 15 à 30% 30% et plus 42 Dangereux (fermé) 44...
-
• Documents
Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande
...Hydrographie Hydrographie (surfacique) Cours d'eau et lac Zones inondables Récurrence 0 - 2 ans 2 - 20 ans 20 - 100 ans Zone de marécage ¡ ¸ Site d'érosion Zone de pente forte 15 à 30% 30% et plus Aeroport Rayon de protectio...
-
• Documents
Procès-verbal du 19 août 2024
...ux de démolition revêtement extérieur avec amiante Surplus : 42 873,10 $ A03 : Relocalisation des manchons d’ancrage pour ligne de vie sur le toit Sans frais A07 : Modification...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 18 septembre
...79, RD -393, RD -377 et RB -375. La zone RB -371 est située de part et d’autre des 126 e et 127 e Rues entre la 10 e Avenue et la 19 e Avenue. Les zones contigües sont les zones PB -359, PB -370, PA -373, CD -374,...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 18 septembre
...certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 10 septembre 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires d...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 2 octobre
...clairement la disposition qui en fait l'objet et la zone d'où elle provient; . Être reçue à la Municipalité pour le 10 octobre 2024 à 16 h 00. . Pour être valide, le nombre de requêtes reçues doit être d’au moins 12 de la même zone...
-
• Documents
Procès-verbal du 15 juillet 2024
...-064 : Modification de la quincaillerie de porte 6 901,45 $ TC-065 : Reconstruction du haut de la cloison entre corridor 100 et atelier 106 4 013,73 $ TC-068 : Ajout d’un soufflage derrière les plinthes électriques 5 348,17 $ TC-069 : Aj...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 septembre 2024
...: Équipement existant en conflit avec cloison (puits de pompage) 4 700,97 $ TC-063 : Réaménagement de la plomberie salle 108 (21 532,17 $) TC-066 : Modification de la retombée 1 083,89 $ TC-070 : Installation appareil d’éclairage (salle 12...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 6 novembre
...es à la zone IB -813 sont les zones FO -837, PD -812, RA -811, RB -823, RB - 824, RB -831, RD -826, RB -792, PB -801, IB -810, AA -931, FO -822, IC -814 et AA -932. La zone IC -814 est située de part et d’autre de la 37 e Rue entre la 16 e...
-
• Documents
Concernant la division du territoire de la municipalité en 8 districts électoraux
...e Avenue, la ligne arrière de la 144 e Rue (côté sud -est), les limites sud -est des propriétés sises au 14465 et 14520 , 10 e Avenue, la ligne arrière de la 145 e Rue (côté sud -est), la limite sud -est de la propriété sise au 14550 , boulev...
-
• Documents
Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...int -Georges. Sont toutefois exemptés de stérilisation les ch ats âgés de moins d’un an ou de plus de 10 ans, qui sont gardés à des fins de reproduction ou d’élevage ou pour qui la stérilisation est contre...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 octobre 2024
...soumissions conformes, le tout selon l'article 555 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, chapitre C-19) ou l'article 1066 du Code municipal du Québec (RLRQ, chapitre C-27.1) et de la résolution adoptée en vertu de cet article. 1 - B...
-
• Documents
Établissant la tarification au centre de ski Saint-Georges
...isirs 14,00 $ Jour avec carte -loisirs 12,00 $ Soir sans carte -loisirs 12,00 $ Soir avec carte -loisirs 10 ,00 $ Jour et soir sans carte -loisirs 17,00 $ Jour et soir avec carte -loisirs 13,00 $ Extra soir 3,00...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204
PROVINCE DE QUÉBEC Modifié par r.378 -2010 VILLE DE SAINT -GEORGES 15/09/2010 Modifié par r. 638 -2016 15/11/2016 Modifié par r. 785 -2020...
-
• Documents
Plan d'urbanisme
...URBANISME N O 163-2005 Entrée en vigueur : le 21 septembre 2005 MISE A JOUR ADMINISTRATIVE : 10 JUIN 2022 PLAN D ’URBANISME N 0 163-2005 PAGE 2 VILLE DE SAINT -GEORGES TABLE DES MATIÈRES...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 juin 2024
...UORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 35. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 24-14102 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière ; IL EST PROPOSÉ par monsieur...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 décembre
...VENUS FONDS D ’ADMINISTRATION TAXES FONCIÈRES Taxe foncière générale 32 592 410$ Taxe foncière - Service de dette 6 286 302$ Organismes communautaires 132 0...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 mars 2024
...M DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT JIMMY RUEL 134 391,95 $ GROUPE FERTI (FERTIBEAUCE INC.) 191 312,10 $ ATTENDU : que suite à l’étude des soumissions déposées par Mme Louise Côté, chef de Division – Approvisionnemen...
-
• Documents
Avis de promulgation - 31 janvier
...2024, le conseil de cette Municipalité a adopté le Règlement numéro 904-2023 modifiant le Règlement numéro 391-2010 sur la régie interne du conseil et le maintien de l’ordre durant les séances. Que toute personne intéressée à ce rè...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 avril
...qu’actuellement, soit à une distance séparatrice d’environ 71 m et d’environ 91 m par rapport à deux résidences au lieu de 108,9 m requis pour un accroissement jusqu’à 218,8 unités animales. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. A...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 février 2024
...nvité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer. RÈGLEMENT NUMÉRO 910-2024 Au cours de cette assemblée, le président d'assemblée a expliqué le projet de Règlement numéro 910-2024 conce...
-
• Documents
Avis aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire des immeubles desservis par un réseau d'aqueduc ou d'égout municipal - 28 février
...scrit sur la liste référendaire. Cette procuration doit avoir été produite avant ou lors de la signature du registre. 10. Personne morale : - avoir désigné par résolution, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une p...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 février 2024
...du projet de règlement) . ADOPTION D’UN RÈGLEMENT : RÉSOLUTION N O 24-13894 Adoption du Règlement n o 910-2024 ATTENDU : que la greffière résume le règlement, en indique l'objet et sa portée; ATTENDU : qu'une dispense...