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64 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...’embaucher du personnel à l’entretien ménager et à la fabrication de neige pour le centre de ski pour une période temporaire; ATTENDU : le rapport préparé par Me Magalie Plourde, directrice du Service des ressources hum...
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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...responsabilité d’une unité d’occupation où un animal est gardé, à l’exception de la personne qui recueille tempo rairement un animal errant ou abandonné afin de le remettre à son gardien, à la Ville de Saint -Geor...
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Procès-verbal du 28 octobre 2024
...TENDU : le besoin d’embaucher du personnel pour le centre de ski à titre de préposé à l’entretien ménager pour une période temporaire; ATTENDU : le rapport préparé par M e Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et d...
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Relatif à l’occupation du domaine public par des terrasses
...UÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT N UMÉRO 536 -2014 RELATIF À L 'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC PAR DES TERRASSES ATTEN DU : qu'avis de présentation du présent règlement a ét...
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Procès-verbal du 8 mai
...conseil autorise l’embauche de Mme Louise Garand à titre de brigadière scolaire selon la structure salariale des employés temporaires non syndiqués, et ce, à compter du 9 mai 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13489 Embauche d’une comm...
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Procès-verbal du 23 janvier
...: le besoin d’embaucher du personnel pour le centre de ski à titre de préposés à la fabrication de neige pour une période temporaire; ATTENDU : le rapport préparé par M e Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et d...
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Procès-verbal du 11 avril
...aucher du personnel pour le Service des loisirs et de la culture à titre de commis de restaurant et bar pour une période temporaire; ATTENDU : la recommandation de M. Michel Mercier, régisseur – Aréna et installations aquatiques à l’effet...
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Ayant pour objet de permettre à des véhicules tout terrain de type « quad » à circuler sur certains tronçons de routes municipales
...e et sur la 30 e Avenue et la 30 e Avenue Nord de la 10 e Rue jusqu’à la limite nord -ouest de la ville. Ce tronçon est temporaire étant donné la perte de la passerelle sur la rivière Famine. . Sur la 25 e Avenue de la 81 e Rue à l...
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Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics
...fins d'habitation, de réunion, de commerce, d'industrie, d'institution ou d'entreposage, même accessoirement ou temporairement. « BNQ » : Bureau de normalisation du Québec. « DRAIN FRANÇAIS » : Tuyauterie perforée install...
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Règlement de zonage
................................. - 16 - CHAPITRE 6 CONSTRUCTIONS ET USAGES ACCESSOIRES, COMPLÉMENTAIRES, SECONDAIRES ET TEMPORAIRES .... - 1 - 6.1 GÉNÉRALITÉS ....................................................................................
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Règlement sur les permis et certificats
...ition d’une construction ; 5° La construction, l’installation, la modification d’une enseigne ; 6° L’exercice d’un usage temporaire ; 7° Une construction temporaire autre qu’un abri d’hiver pour automobiles ; 8° La construction, l’aménagement...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans le secteur de la Place de l’église
...sceptibles d’affecter le respect d’un objectif ou d’un critère d’évaluation ; 3° Réparation urgente ou temporaire d’une part ie de bâtiment présentant un danger pour la sécurité des personnes ; Règlement n° 695 -2017 P...
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Procès-verbal du 26 septembre
...TENDU : le besoin d'embaucher du personnel à titre de préposé à l’entretien ménager pour le centre de ski pour une période temporaire; ATTENDU : la recommandation de M. Samuel Duval, régisseur – Entretien parcs et plein air, de Mme Carole Pa...
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Procès-verbal du 12 septembre
...ki ATTENDU : le besoin d'embaucher du personnel à titre d’apprenti mécanicien pour le centre de ski pour une période temporaire; ATTENDU : la recommandation de M. Samuel Duval, régisseur – Entretien parcs et plein air, de Mme Carole Pa...
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Procès-verbal du 15 août
...ersonnel à titre de préposé à la maintenance au Service des loisirs et de la culture pour une période temporaire; ATTENDU : la recommandation de M. Michel Mercier, régisseur – Aréna et installations aquatiqu...
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Procès-verbal du 11 juillet
...loppement puisqu’aucune distance séparatrice ne s’applique à l’égard d’une sablière; • L’effet sur l’agriculture sera temporaire puisque le terrain sera restauré à la fin de l’exploitation; • L’homogénéité de la communauté agricole ne s...
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Procès-verbal du 13 juin
...n d'embaucher du personnel à titre de commis de restaurant et bar au Service des loisirs et de la culture pour une période temporaire; ATTENDU : la recommandation de M. Michel Mercier, régisseur – Aréna et installations aquatiques, de Mme Ca...
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Procès-verbal du 9 mai
...n d'embaucher du personnel à titre de commis de restaurant et bar au Service des loisirs et de la culture pour une période temporaire; ATTENDU : la recommandation de M. Michel Mercier, régisseur – Aréna et installations aquatiques, de Mme Ca...
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Procès-verbal du 27 février
...per sonnel pour le Service des loisirs et de la culture à titre de préposé à la maintenance pour une période temporaire; ATTENDU : le rapport préparé par Me Magalie Plourde, directrice du Service des ressources hum...
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Procès-verbal du 25 avril
...yés-cadres de la Ville, classe 1 – échelon 1. ADOPTÉE DÉPÔT DE DOCUMENTS : RAPPORT D ’EMBAUCHE DE PERSONNEL TEMPORAIRE POUR LE SERVICE DES LOISIRS ET DE LA CULTURE Un rapport d'embauche de 5 animateurs jeunesse pour la pér...
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Procès-verbal du 28 mars
...aucher du personnel pour le Service des loisirs et de la culture à titre de commis de restaurant et bar pour une période temporaire; ATTENDU : la recommandation de M. Michel Mercier, régisseur – Aréna et installations aquatiques à l’effet...
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Avis d'entrée en vigueur - 23 novembre
...de règlement a pour effet de : • Modifier les normes relatives aux enseignes électroniques et aux enseignes temporaires ; • Autoriser les patios fermés (vérandas) aux mêmes marges que les gazebos et augmenter la super...
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Procès-verbal du 13 février
...U : le besoin d’embaucher du personnel pour le centre de ski à titre de préposés aux remontées mécaniques pour une période temporaire; ATTENDU : le rapport préparé par M e Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et d...
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Procès-verbal du 13 mars
...ATTENDU : le besoin d’embaucher du personnel pour le centre de ski à titre de commis au restaurant pour une période temporaire; ATTENDU : le rapport préparé par M e Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et d...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 1 février
...èglement a pour effet de : • Modifier les normes relatives aux enseignes électroniques et aux enseignes temporaires ; • Autoriser les patios fermés (vérandas) aux mêmes marges que les gazebos et augmenter l...