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88 résultats trouvés pour taxes
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Plan d'urbanisme
...AN D ’URBANISME N 0 163-2005 PAGE 8 VILLE DE SAINT -GEORGES 1. GRANDES ORIENTATIONS Les dossiers techniques ayant précédé l'élaboration du Plan d'urbanisme ont révélé neuf principaux thèmes comme étant les domaines dans...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...dées par le consultant Services EXP; ATTENDU : la recommandation de M. Alain Roy, ingénieur, directeur des Services techniques à l’effet d’autoriser les directives de changement TC-044 et TC-054 pour ces travaux au montant de 12 813,57 $ i...
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...e financière selon l’estimation détaillée du coût des travaux; ATTENDU : que M. Alain Roy, ing., directeur des Services techniques de la Ville représente cette dernière auprès du Ministère dans le cadre de ce dossier; IL EST PROPOSÉ par...
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
...dées par le consultant Services EXP; ATTENDU : la recommandation de M. Alain Roy, ingénieur, directeur des Services techniques à l’effet d’autoriser les directives de changement TC-014, TC-048, TC-058, TC-060, TC-063, TC-066, TC-070, TC-07...
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Procès-verbal du 28 octobre 2024
...ro 802-2021). ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14260 Mandat à DWB CONSULTANTS pour la réalisation d’une expertise technique pour l’installation d’une remontée aérienne au centre de ski Saint-Georges ATTENDU : que la Ville souhaite...
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Procès-verbal du 11 novembre 2024
...aux de la 37 e Rue dans le parc industriel secteur ouest, d’une longueur d’environ 755 mètres, préparés par les Services techniques en date du 29 octobre 2024 et révisés le 8 novembre 2024, dossier numéro 321-808732-23. QUE ce conseil auto...
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Document explicatif du Budget 2025 - 25 décembre
...NDIE 1 561 709 $ 3 520 971 $ 1 959 262 $ 125,5% SÉCURITÉ PUBLIQUE-AUTRE 350 767 $ 368 252 $ 17 485 $ 5,0% SERVICES TECHNIQUES 5 937 392 $ 6 795 400 $ 858 008 $ 14,5% TRAVAUX PUBLICS 11 476 389 $ 11 784 630 $ 308 241 $ 2,7% SERVIC...
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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2025
...annuel des rentes établi conformément à l’article 119.1 de la Loi sur le régime de rentes du Québec 3. SERVICES TECHNIQUES E T TRAVAUX PUBLICS Frais exigibles pour l'utilis ation d'un bien ou d'un service. 3.1 Main -d'...
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Prolongement procédurier
Dépôt de la demande Analyse et avisdes Services techniques Transmission information aux citoyens Avis d’intention et complilation des résultats Transmission des résultats aux citoyens Si moins de 75 %:FERMETURE. Si plus de 75% - Procédure...
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Procès-verbal du 11 septembre
...ière, confirme sa contribution financière au projet et autorise M. Alain Roy, ing. directeur des Servi ces techniques, à représenter la Ville auprès du Ministère dans le cadre de ce dossier; IL EST PROPOSÉ par madame...
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Procès-verbal du 12 février 2024
...andées par le consultant Services EXP; ATTENDU : la recommandation de M. Alain Roy, ingénieur, directeur des Services techniques à l’effet d’autoriser les directives de changement TC016 à TC017 pour ces travaux au montant de 13 104,03 $ incl...
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Procès-verbal du 17 juillet
...ue Morin, chef de Division – Approvisionnement par intérim, à l’effet de rejeter les soumissions reçues puisque le devis technique n’était pas inclus dans l’appel d’offres; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Jean-Pierre Fortier AP...
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Procès-verbal du 28 mars
...ivale 2022 est déposé au conseil. RAPPORT D ’EMBAUCHE D ’UNE ÉTUDIANTE SURVEILLANTE DE CHANTIERS POUR LES SERVICES TECHNIQUES Un rapport d’embauche d’une étudiante surveillante de chantiers pour les Services techniques pour la péri...
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Concernant la paix et le bon ordre dans la municipalité
...publique à moins d’y être expressément autorisé par le propriétaire ou le responsable des lieux. 17. PIÈCE PYROTECHNIQUE 100 $ Il est interdi t de faire usage de pièces pyrotechniques telles que pétards, torpilles,...
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Concernant la prévention des incendies
...n foyer extérieur conçu à cette fin. Feux d’artifice à grand déploiement : Désig ne un feu d'artifice (une pièce pyrotechnique) qui ne peut être acheté sans détenir une approbation d'achat délivrée en vertu de la Loi sur les explosifs (LR...
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Concernant les travaux dans l’emprise de la voie publique et l’occupation du domaine public
...on exploitation . « Fonctionnaire responsable » : le Directeur des Travaux publics et le Directeur des Services techniques . « Propriét aire riverain » : personne physique ou morale propriétai re d’un terrain contigu au...
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Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics
...té privée et l’emprise de la voie publique. 3. RESPONSABILITÉS 3.1 Le directeur des Services techniques et le directeur des Travaux publics sont responsables de l'application de ce rè glement. 3.2 Les che...
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Procès-verbal du 26 juin
...RÉSOLUTION N O 23 -13567 Acceptation de l’offre de service de la firme Solotech pour la fourniture d’équipements techniques pour la diffu sion de l’œuvre original Magnificat ATTENDU : l’accord de principe au projet Magnifi...
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Règlement sur les permis et certificats
...étaire et de l’acquéreur. 4° Démolition d’une construction : a) Projet de réutilisation du sol ; b) Description des techniques utilisées ; c) Présence de logements ou de chambres. 5° Construction, installation et modification d’une ens...
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Règlement sur les conditions d’émission des permis
...nt les plans et devis fut émis ; b) Une acceptation provisoire des travaux fut accordée par les Services techniques , sauf dans le cas où la Ville est maître d’œuvre des travaux d’infra structures. Dans ce cas, l’em...
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Décrétant le programme Rénovation Québec visant la revitalisation résidentielle du centre-ville
...quises et avant -toit; g) Le nettoyage ou la mise en état d’un revêtement extérieur par une technique appropriée (lavage, brossage, etc.), sauf s’il s’agit d’un en tretien régulier; h) La réfection des join...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
...D'ÉVALUATION - ARCHITECTURE 1° Le projet doit intégrer l’ensemble ou certains éléments identifiés dans les fiches techniques et dans les esquisses en annexe . 2° Les composantes originales du bâtiment doivent être conservées (forme...
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Peintures murales
...D'ÉVALUATION - ARCHITECTURE 1° Le projet doit intégrer l’ensemble ou certains éléments identifiés dans les fiches techniques et dans les esquisses en annexe . 2° Les composantes originales du bâtiment doivent être conservées (forme...
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Procès-verbal du 12 septembre
...de financière selon l’estimation détaillée du coût des travaux; ATTENDU : que M. Alain Roy, ing. directeur des Services techniques représente la Ville auprès du Ministère dans le cadre de ce dossier; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseille...
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Procès-verbal du 13 juin
...ces municipaux dans la 22 e Avenue; ATTENDU : la recommandation de M. Alain Roy, ingénieur, directeur des Services techniques à l'effet d'accepter les plans et estimation; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Renaud Fortier APPUYÉ...