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116 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 27 novembre
...Aréna et installations aquatiques pour le Service des loisirs et de la culture; ATTENDU : la recommandation de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture et de Me Magalie Plourde, directrice du Service des Resso...
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Procès-verbal du 26 février 2024
...hon à titre de commis au restaurant pour le Service des loisirs et de la culture; ATTENDU : la recommandation de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture et de Me Magalie Plourde, directrice du Service des Resso...
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Procès-verbal du 11 décembre
...uprès de 11 entreprises, la Ville a reçu les soumissions suivantes: NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT ST-GEORGES CHEVROLET BUICK CADILLAC GMC INC. 69 653,58 $ ST-GEORGES FORD 71 859,38 $ ATTENDU : que suite à l’étude des soumis...
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Procès-verbal du 12 février 2024
...préposé aux patinoires extérieures pour le Service des loisirs et de la culture; ATTENDU : la recommandation de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture et de Me Magalie Plourde, directrice du Service des Resso...
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Procès-verbal du 22 janvier 2024
...LUTION N O 24-13832 Versement de subventions à des organismes accrédités ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des Loisirs et de la Culture, en date du 10 janvier 2024, dans lequel elle recommande...
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Procès-verbal du 11 octobre
...temporaire; ATTENDU : la recommandation de M. Michel Mercier, régisseur – Aréna et installations aquatiques, de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture ainsi que de M e Magalie Plourde, directrice du Service...
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Procès-verbal du 12 septembre
...ériode temporaire; ATTENDU : la recommandation de M. Samuel Duval, régisseur – Entretien parcs et plein air, de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture ainsi que de M e Magalie Plourde, directrice du Service d...
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Sur la régie interne du conseil et le maintien de l’ordre durant les séances
...lle les points à l'ordre du jour, s'assure que les informations pertinentes sont données. Il donne le dro it de parole, veille à l'appli cation du présent règlement et déclare le débat clos sur la proposition conformément à l'article 8....
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Concernant le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Saint-Georges
...autres membres du conseil municipal, les employés mun icipaux ou les citoyens par l’emploi, notamment, de paroles, d’écrits ou gestes vexatoires, dénigrants ou intimidants ou toute forme d’incivilité de nature vexatoire...
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Pourvoyant à la cueillette des déchets solides dans les limites de la Ville de Saint-Georges
...tionnées, qui résultent de procédés industriels des secteurs d'activités de la tannerie, du raffinage de pétrole, de la métallurgie, de l a chimie minérale, de la chimie organique et du traitement et revêtement de...
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Procès-verbal du 28 octobre 2024
...OLUTION N O 24-14257 Versement d’une subvention à un organisme accrédité ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture, en date du 7 octobre 2024, dans lequel elle recommande l...
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Relatif à l’occupation du domaine public par des terrasses
...’auvent ne peut publiciser ou promouvoir un produit qui y est vendu. Aucune autre forme de publicité n’est permise (banderole, affiche tempor aire, etc) , excepté pour les parasols. 12. ÉCLAIRAGE ET SON La puissance, le nombre...
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Concernant la prévention des incendies
...13.2 Interdicti on Il est interdit d’utiliser un accélérant ni aucune matière dérivée ou fabriquée à partir de pétrole ou de ses dérivés dans un foyer extérieur. Il est inte rdit d’utiliser un foyer extérieur pour brûler des dé...
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...ay, adjointe administrative pour le Service des loisirs et de la culture; ATTENDU : la recommandation de Mme Carole Paquet, directrice du Service de s loisirs et de la culture et de Me Magalie Plourde, directrice du...
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
...te de la directrice du Service des loisirs et de la culture ATTENDU : la lettre de départ à la retraite reçue de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture; ATTENDU : la recommandation de M. Claude Poulin, dire...
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...LUTION N O 24-14184 Versement de subventions à des organismes accrédités ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la Culture, en date du 22 août 2024, dans lequel elle recommande le...
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Procès-verbal du 17 janvier
...LUTION N O 22-12692 Versement de subventions à des organismes accrédités ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des Loisirs et de la Culture, en date du 20 décembre 2021, dans lequel elle recommande...
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Procès-verbal du 26 septembre
...OLUTION N O 22-13086 Versement d’une subvention à un organisme accrédité ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet directrice du Service des Loisirs et de la Culture, en date du 15 septembre 2022, dans lequel elle recommande...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...ée par le conseil le 13 mai 2024, la Ville : − autorisait la directrice du Service des loisirs et de culture, madame Carole Paquet, à déposer le cahier des partenaires essentiels et le budget préliminaire à SPORTSQUÉBEC pour la candidature...
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Procès-verbal du 15 août
...es , la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT CONSTRUCTION JL GROLEAU INC. 65 305,80 $ LES CONSTRUCTIONS GBM INC. 73 584,00 $ ATTENDU :...
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Procès-verbal du 11 avril
...la culture; ATTENDU : la recommandation de M. Michel Mercier, régisseur – Aréna et installations aquatiques, de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture et de M e Magalie Plourde, directrice du Service des re...
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Procès-verbal du 14 février
...E AUTO (2000) INC. 95 659,20 $ ST-GEORGES FORD 96 245,58 $ ST-GEORGES CHEVROLET BUICK CADILLAC GMC INC. 98 241,54 $ RÉSOLUTION N O 22-12723 ( SUITE ) ATTENDU : que suite à l’étude des soumi...
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Procès-verbal du 28 février
...OLUTION N O 22-12761 Versement d’une subvention à un organisme accrédité ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet directrice du Service des Loisirs et de la culture, en date du 16 février 2022, dans lequel elle recommande l...
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Procès-verbal du 14 mars
...entretien ménager; ATTENDU : la recommandation de M. Samuel Duval, Régisseur – Entretien parcs et plein air, de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture et de M e Magalie Plourde, directrice des Ressources hu...
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Procès-verbal du 28 mars
...OLUTION N O 22-12826 Versement d’une subvention à un organisme accrédité ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet directrice du Service des Loisirs et de la culture, en date du 11 mars 2022, dans lequel elle recommande le p...