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70 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 11 décembre
...Centre culturel 3 e et 4e tage 484 527$ Oprations coles 0$ Piscines extrieures 291 163$ Com plexe aquatique 1 100 574$ Tennis 130 0...
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Concernant l’utilisation de l’eau potable
...mière saison. En tout temps, il est interdit d'utiliser un boyau p our fin d'a rrosage sans qu'il soit muni d'un pistolet - arroseur à fermeture automatique ou d'un arrosoir mécanique. Il est interdit à tout propriétaire ou o...
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Procès-verbal du 13 novembre
...e conseil accepte la cessi on par la société 9186 -5329 QUÉBEC INC., d’une servitude pour l’érection d’une piste multifonctionnelle sur une partie du lot QUATRE MILLIONS HUIT CENT QUATRE -VINGT -CINQ MILLE CINQ CENT...
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Procès-verbal du 11 avril
...permis et certificats numéro 148-2005 et le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin de modifier les normes relatives aux piscines, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du second projet du Règlement numéro 845-2022 soit annexé à...
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Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité
...public ou dans u n sentier de pi éto ns s auf lorsqu’une indication expresse l'autorise. 16. CIRCULATION DANS UNE PISTE CYCLABLE 40 $ Il est interdit de conduire ou de stationner un véhicule routier sur une piste cy...
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Règlement de zonage
........................................................................................................... - 8 - 6.3.1.8. Piscine……… .....................................................................................................................
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Règlement sur les permis et certificats
...omobiles ; 8° La construction, l’aménagement et le réaménagement d’une aire de stationnement ; 9° L’installation d'une piscine. _____________________ [r. 421-2011,13-09-2011] [r. 845-2022,18-05-2022] 10° Le remblai ou le déblai d...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
...ades, perrons, v olets, escaliers, etc. « Espace public »: parc, terrasse, place publique, stationnement public, piste cyclable, sentier pédestre, etc . CHAPITRE 2 – DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1 CONSTRUCTIONS ET T...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes
...domestiques et antennes Page 4 2. de la localisation : a) visibili té des voies de circulation, pistes cyclables, parcs publics, sentiers piétonniers, sentiers de VTT ; b) distance de tout câble électrique ou t...
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Peintures murales
...ades, perrons, v olets, escaliers, etc. « Espace public »: parc, terrasse, place publique, stationnement public, piste cyclable, sentier pédestre, etc . CHAPITRE 2 – DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1 CONSTRUCTIONS ET T...
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Procès-verbal du 26 septembre
...e services professionnels de laboratoire pour l’analyse de l’eau potable, des eaux usées, des neiges usées et de l’eau des piscines pour 12 mois ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d'offres sur invitation auprès de 4 entreprises, la Vill...
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Procès-verbal du 12 septembre
...DOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13052 Adjudication du contrat pour la location de 2 refroidisseurs portatifs pour tapis glacier ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission publique, la Ville a reçu la soumission suivante : NOM D...
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Procès-verbal du 9 mai
...ermis et certificats numéro 148-2005 et le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin de modifier les normes relatives aux piscines, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro 845-2022 soit annexé à la présente résolut...
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Procès-verbal du 25 avril
...ment. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12886 Modification de la résolution numéro 21-12563 relative à l’achat d’un tapis glacier ATTENDU : l’adoption de la résolution numéro 21-12563 le 4 octobre 2021 permettant la conclusion d’un con...
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Procès-verbal du 10 octobre
...projet de loi n ˚ 40, qui se reflète, tant au niveau de l’accès aux équipements scolaires (ex. gymnase, piscine), qu’au niveau du partage de la planification des CSS avec les municipalités; ATTENDU : qu’ un nomb...
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...e services professionnels de laboratoire pour l’analyse de l’eau potable, des eaux usées, des neiges usées et de l’eau des piscines pour 12 mois ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 4 entreprises, la Ville a...
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Procès-verbal du 14 mars
...permis et certificats numéro 148-2005 et le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin de modifier les normes relatives aux piscines, soit et est adopté par ce conseil. QUE ledit règlement soit soumis à une période de consultation écrite suiv...
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Procès-verbal du 24 octobre
...Sud de la Chaudière. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13126 Participation financière pour la réalisation de la piste cyclable sur l’ancienne emprise ferroviaire dans le secteur nord de la ville ATTENDU : que la MRC de Beauce-Sa...
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Procès-verbal du 25 septembre
...rvice des loisirs et de la cul ture est déposé au conseil. RAPPORT D ’EMBAUCHE D ’UNE FORMATRICE À LA PISCINE POUR LE SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE Un rapport d’embauche d’une formatrice à la pisc...
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Procès-verbal du 21 août
...services professionnels de laboratoire pour l’analyse de l’ eau potable, des eaux usées, des neiges usées et de l’eau des piscines ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 entreprises, la Ville a re...
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Procès-verbal du 17 juillet
...ement numéro 875-2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13583 Adjudication du contrat pour le prolongement de la piste cyclable entre la 89 e Rue et la 91 e Rue ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission publique, la Ville a reçu...
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Procès-verbal du 26 juin
...irconscription foncière de Beauce, étant une partie de la 147 e Rue et de la 22 e Avenue et une partie de la piste cyclable ainsi que tous les travaux d’infrastructures s’y trouvant . QUE ce conseil accepte également la cession...
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Procès-verbal du 8 mai
...dressé depuis plusieurs années. M. Desjardins demande également si le terrain au coin de la 91 e Rue là où la nouvelle piste cyclable débute est un terrain public ou privé car plusieurs véhicules se stationnent à cet endroit. M. Desjardins me...
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Gîtes touristiques dans certaines zones résidentielles
...d’intérêt patrimonial ou architectural ou met en valeur un attrait particulier de la ville (rivière, vallée, piste multifonctionnelle, route verte, parc urbain, site historique, attrait touristique, etc ) ; • L’établissement...
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Procès-verbal du 23 janvier
...Jean Perron sur une rencontre avec la Municipalité régionale de comté de Beauce-Sartigan concernant la réglementation des pistes cyclables, par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur l’Accueil inconditionnel et sur une rencontre avec la Mu...