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63 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 25 septembre
...re de retraite ; - Un montant de 14 4 63,85 $ incluant toutes les taxes applicables par l’organisme Taxibus Saint -Georges. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13653 Acceptation des critères d’évaluation pour la...
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Procès-verbal du 25 novembre 2024
...de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14313 Approbation des prévisions budgétaires 2025 de Taxibus Saint-Georges et versement de l’aide financière pour l’année 2025 ATTENDU : que Taxibus Saint-Georges a déposé...
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Procès-verbal du 13 novembre
...onsieur le conseiller Jean Perr on ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil autorise l’embauche de M. David Busque à compter du 20 novembre 2023, de M. Steeven Dumais à compter du 21 novembre 2023 et de M. Nath...
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Gestion des stationnements publics
...ne bande de verdure d’au moins 1.5 mètre entre les cases de stationnement et la rue. La plantation d’arbres et d’arbustes sera privilégiée partout où l’espace résiduel le permet. 7.3 Affichage et signalisation des stationnements...
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Procès-verbal du 11 septembre
...ADOPTÉE RÉSOLUTION NO 2 3-13641 Cession d’une servitude de passage de tuyaux d’égout pluvial par Kevin Busque ATTENDU : la nécessité d’obtenir une servit ude de tuyaux d’égout pluvial afin de régulariser la...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la zone RE-829
...Cette zone doit être libre de tout bâtiment et de toute aire de stationnement et de circulation. Des arbres, arbustes, pelouse et autres aménagements paysager doivent être prévus. Un bassin de rétention pourrait y être amé...
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Concernant les nuisances
...6. De laisser pousser à l'extérieur d'une zone agricole AA et agro forestière AG l'her be folle et les arbustes qui croissent en abondance et sans culture à une hauteur de plus 30 centimètres sur un lot construit ou sur un lot v...
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Concernant la prévention des incendies
...larme en présence d’une concentration don née. Conduit de fumée : Gaine servant à l’acheminement des gaz de combustion. CSA : Association canadienne de normalisation. Détecteur de fumée : Détecteur d’incendie conçu...
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Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité
...les d'urgence. 35. PASSAGERS - ATTENTE 40 $ Toute personne qui attend pour prendre place dans un autobus, un taxi ou tout autre moyen de transport doit se tenir sur le trottoir. S’il n’y a pas de trotto...
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Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics
...uspendre le service de l'eau dans les seuls cas suivants : 22.1.1 Lorsqu'une personne utilise l'eau de façon abusive ou qu’une personne est responsable d’installations qui sont la cause d'un gaspillage ou d'une détério...
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Règlement de zonage
...dans les classes C-1, C-2 et C-10 ; toutefois, les conditions énoncées à ces classes ne s’appliquent pas ; 2° Gare d’autobus (sans réparation de véhicules); 3° Poste de taxi ; 4° Garage de stationnement pour automobiles ; 5° Terrain de stat...
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Règlement sur les permis et certificats
...________________ [r. 480-2012,28-11-2012] 13° La localisation et la description des enseignes, haies, arbres et arbustes, aménagement paysager, clôtures, murs et murets ; 14° Pour un terrain sur lequel un remblai de plus de cinq mèt...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans le secteur de la Place de l’église
...s. 2° Les aires de stationnement doivent être entourées de végétation et inclure des îlots plantés d'arbres ou d'arbustes. 3° Les espaces ayant des fonctions différentes peu vent être délimités par des aménagements physiq ues...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements 50 cases et plus
...bution aériens et souterrains, privilégier des essences de plus petit calibre ou des aménagemen ts paysagers (arbustes, monticules, vivaces, …) ou compenser par une plantation plus importante ailleurs. 6 Minimiser les superf...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements étagés
...ourtour de l’aire de sta tionnement, à l’exception des accès. Par exemple, la plantation de lierres, d’arbres et/ou d’arbustes ou une combinaison de ces éléments, devraient être utilisées pour minimiser l’impact visuel d’un stationnement étagé...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble
...linéarité des rangées de cases de stationnement; 3° L’aménagement d’une aire gazonnée ou paysagée d’arbres, arbustes ou végétaux est à privilégier autour de chacun des bâtiments, sur au moins deux côtés; 4° Des arbres et d...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le secteur commercial de la 150e Rue projetée
...ivent être dotées d’îlots de verdure et de terre -pleins suffisamment grands pour permettre la plantation d’arbres et d’arbustes ; 2° les aires de chargement et déchargement ne do ivent pas être localisées en bordure des zones rés...
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Procès-verbal du 17 juillet
...port d’embauche. Timothé Alexis Joseph-André Bégin Olivier Bélanger Éric Boulanger Denis Boutin Charles-Alexandre Busque Jean-Pascal Gauthier Daniel Gilbert Steeve Gilbert Vincent Houle Hugo Lantagne François-Xavier Larochelle Dani...
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Procès-verbal du 27 novembre
...présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13761 Approbation des prévisions budgétaires 2024 de Taxibus Saint-Georges et versement de l’aide financière pour l’année 2024 ATTENDU : que Taxibus Saint-Georges a déposé...
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Procès-verbal du 26 septembre
...seiller Serge Thomassin sur le Bercail, par monsieur le conseiller Renaud Fortier sur le conseil d’administration de Taxibus Saint-Georges et sur la Table de concertation en logement social et communautaire et par monsieur le maire Claude Morin...
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Procès-verbal du 28 février
...e fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12763 Versement d'une aide financière à la corporation Taxibus Saint-Georges pour l'année 2022 ATTENDU : l'entente entre la Ville et la corporation Taxibus Saint-Georges qui s...
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Procès-verbal du 12 juin
...r. Un compte rendu de réunion est donné par monsieur le conseiller Renaud Fortier sur le conseil d’administration de Taxibus Saint-Georges, par monsieur le conseiller Olivier Duval sur le conseil d’administration de Beauce-Art, par monsieur le...
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Procès-verbal du 23 janvier
...s Transports et de la Mobilité durable du Québec dans le cadre du programme PADTC ATTENDU : que la corporation Taxibus Saint-Georges reçoit une subvention pour son fonctionnement du programme d’aide au développement du transport collect...
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Procès-verbal du 27 février
...blique. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13328 Versement d'une aide financière à la corporation Taxibus Saint -Georges pour l'année 202 3 ATTENDU : l'entente entre la Ville et la corporation Taxibus Saint -Geor...
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Procès-verbal du 12 décembre
...Caserne #1 151 934 $ Secteur Saint -Jean 15 622 $ Condo Taxibus 7 021 $ Poste de Police 65 459 $ Entretien des stationnements 80...