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34 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 27 mars
...de la Société de l’assurance automobile du Québec. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13402 Renouvellement du bail agricole avec la Ferme J.P. Poulin & Fils inc. ATTENDU : que le bail agricole avec la Ferme J.P. Poulin & fils inc...
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Encadrant l'exercice droit de préemption par la Ville
...est partielle; c) résolution ou procuration désignant le mandataire ; d) contrat de courtage ; e) bail ou entente de location de l’immeuble; f) étude environnem entale; g) rapport d’évaluation de l’immeubl...
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Avis d'intention d'aliéner un immeuble assujetti au droit de préemption
...énation est partielle; ➢ résolution ou procuration désignant le mandataire; ➢ contrat de courtage; ➢ bail ou entente de location de l’immeuble; ➢ étude environnementale; ➢ rapport d’évaluation de l’immeuble;...
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Procès-verbal du 24 avril
...gar situé à l’aéroport sur le terrain numéro 115 à M. Paul Poulin; ATTENDU : qu’il a été convenu de signer un nouveau bail avec M. Paul Poulin suite au transfert de propriété du hangar; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Tom Redmon...
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Le Système de surveillance de la rivière Chaudière se met à jour
...s des différents intervenants concernés par l’outil, dont les municipalités et les citoyens, en collaboration avec le Groupe Baillargeon, partenaire technique du projet. Citations : « Le Système de surveillance de la rivière Chaudiè...
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BEAUCE ART au 40e et dernier Café historique du centre culturel Marie-Fitzbach
Pour traiter de ce sujet, les invités de l'animateur Pier Dutil seront : Paul Baillargeon, l’un des fondateurs de l’organisme, Joseph-Richard Veilleux, directeur artistique, Paul Duval, aviseur technique et sculpteur, Gill...
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• Actualités
BEAUCE ART dévoile une programmation festive pour la 10e édition
...e Joseph-Richard Veilleux, Directeur artistique de Beauce Art Claude Morin, maire de la Ville de Saint-Georges Paul Baillargeon, initiateur du projet Beauce Art Marcel Dutil, président d'honneur de la 10e édition du Symposium Pamela Do...
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• Actualités
Beauce Art au dernier Café historique
Pour traiter de ce sujet, les invités de l’animateur Pier Dutil seront : Paul Baillargeon, l’un des fondateurs de l’organisme, Joseph-Richard Veilleux, directeur artistique, Paul Duval, aviseur technique et sculpteur, Gilles Ped...
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Couches lavables
...ble des couches de coton; une preuve de naissance de l’enfant; une preuve de résidence (compte ou reçu de taxes, bail, permis de conduire, etc. avec une adresse à Saint-Georges); une pièce d’identité avec photo (permis de conduire,...
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