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49 résultats trouvés pour taxes
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Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics
...d’autrement obstruer toute partie du réseau d'égout sanitaire ou pluvial public ou privé . Si des racines d’arbres endommagent ou obstruent une conduite, la Ville assumera les travaux pour la partie publique des conduites. T...
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Règlement de zonage
............................................................................................................. - 1 - 9.1.2. ARBRES………… .....................................................................................................................
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Règlement sur les permis et certificats
...ar la demande ; 12° La date, l’échelle et l’orientation du plan suivant le nord astronomique ; 13° La localisation des arbres ou des boisés existants ; 14° Tout accident géographique significatif du terrain ou de son environnement immédiat...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
...nt des cases, des allées et des entrées et sorties ; b) Plantation et aménagement paysager ; c) Coupe d’arbre. 2.1.2 Pour la zone CC -398 La délivrance d’un permis de construction ou d’un certificat d’aut...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans le secteur de la Place de l’église
...travaux relatifs aux réseaux d'alimentation électrique, de téléphone, de câblodistribution ; 8° Abattage d'arbres et travaux d'aménagement extérieur (allée piétonne, pavés, murets, clôture … ). 2.2. TRAVAUX EXCLUS...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans certaines zones commerciales du boulevard Lacroix
...aux trop prononcées entre le terrain visé par les travaux et les terrains adjacents devraient être évitées. Les arbres matures devraient être conservés le plus possible sauf pour des raisons de force majeure. Si des arb...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements 50 cases et plus
...aque îlot doit être gazonné ou paysagé et être d’une superficie suffisante pour permettre la plantation et la croissance d’arbre s. 3 Des arbres d’un calibre suffisant lors de la plantation doivent être prévus à l’intérieur des îlots af...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements étagés
...tre aménagée au pourtour de l’aire de sta tionnement, à l’exception des accès. Par exemple, la plantation de lierres, d’arbres et/ou d’arbustes ou une combinaison de ces éléments, devraient être utilisées pour minimiser l’impact visuel d’un st...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble
...’aspect de linéarité des rangées de cases de stationnement; 3° L’aménagement d’une aire gazonnée ou paysagée d’arbres, arbustes ou végétaux est à privilégier autour de chacun des bâtiments, sur au moins deux côtés; 4° Des...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le secteur commercial de la 150e Rue projetée
...de cases doivent être dotées d’îlots de verdure et de terre -pleins suffisamment grands pour permettre la plantation d’arbres et d’arbustes ; 2° les aires de chargement et déchargement ne do ivent pas être localisées en bordure...
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Peintures murales
...nt des cases, des allées et des entrées et sorties ; b) Plantation et aménagement paysager ; c) Coupe d’arbre. 2.1.2 Pour la zone CC -398 La délivrance d’un permis de construction ou d’un certificat d’aut...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la zone RE-829
...m. Les conifères doivent être suffisamment rapprochés les uns des autres pour créer une barrière visuelle efficace. Les arbres existants situés le long de la ligne arrière des résidences de la 8 e Rue doivent être préservés le pl...
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Procès-verbal du 15 août
...3375, boulevard Dionne conditionnellement à ce que le propriétaire et la Ville s’entendent pour la plantation des arbres. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22 -1303 3 Mandat à M. Denis Sheink pour e ffectuer la programmation à l’u...
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Procès-verbal du 28 mars
...eçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT 7762763 CANADA INC. 34 768,44 $ QUÉBEC ARBRE 39 384,69 $ ATTENDU : que suite à l’étude des soumissions déposées par Mme Louise Côté, chef de Division – A...
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Procès-verbal du 28 novembre
...suivantes : • retrancher 2 cases du stationnement de la 1 re Avenue, du côté gauche afin de protéger davantage l’arbre mature existant ; • que la végétation prévue autour du stationnement du côté de la 112 e Rue sur le plan prése...
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Gîtes touristiques dans certaines zones résidentielles
...; • L’aménagement du terrain doit minimiser les impacts négatifs sur le voisinage (zone tampon, écran d’arbres, dénivellation, écran visuel et sonore ) ; • Le terrain doit être suffisamment grand pour recevoir le...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204
...3 6° Modification significative à l’aménagement paysager d’un terrain, excluant le remplacement ou l’ajout d’arbres, arbustes et végétaux. Toutes les modifications qui ne sont pas s usceptibles d’affecter le respect...
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• Actualités
Ouverture du nouveau tronçon de la piste cyclable
...Stationnement de 12 cases au nord de l’usine de filtration disponible pour les utilisateurs. Aménagements paysagers : 23 arbres replantés, 320 arbustes plantés, 125 vivaces et plus de 500 m 2 de fosses de plantations. Des arbres et arbustes...
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Travaux nécessitant un permis
...et le réaménagement d’une aire de stationnement. Pour du remblai ou du déblai de plus de 250 m 3 . Pour l’abattage d’arbre et du déboisement. Pour la construction, l’installation de clôture, mur, muret, mur de soutènement et haie. Pou...
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Service de l'urbanisme
...ruction ou de rénovation; Permis pour l’installation d’une piscine, d’une clôture, d’un mur de soutènement, l’abattage d’arbres; Ouverture d’un commerce, installation d’une enseigne; Zonage d’une propriété; Installation ou modificatio...
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Usages autorisés (sous conditions)
Pelouses L’arrosage des pelouses, jardins, fleurs, aménagements paysagers et arbres, est INTERDIT entre le 1 er mai et le 1 er septembre de chaque année, À L’EXCEPTION des périodes suivantes : Entre 20 h et minuit les jours suiva...
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Service des travaux publics
...ts de détente (sans installations sportives ou de modules de jeux); Entretien des aménagements paysagers et plantation d’arbres; Fauchage et débroussaillage de l’emprise des routes; Entretien du parc canin. Téléphone : 418...
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• Actualités
BEAUCE ART dévoile une programmation festive pour la 10e édition
...er un rallye éducatif plus complexe. Enfin, les citoyens sont invités à participer à la création d’une œuvre collective : un arbre mystérieux composé de clés que les participants pourront personnaliser. Le reconnu médiateur culturel, Général Pat...
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Dévoilement des résultats de la classification 2023 des Fleurons du Québec : Ville de Saint-Georges reçoit 4 fleurons !
...ommerce et industrie peut poser un geste significatif soit par l’aménagement d’une platebande ou encore de planter un ou des arbres. Il s’agit de gestes simples, rapides qui nécessitent peu de budget, mais qui à court, moyen et long terme feront une...
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