Recherches populaires
119 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 15 juillet 2024
...mant quorum du conseil sous la présidence de madame la mairesse suppléante Manon Bougie. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin, directeur général et M e Isabelle Beaulieu, notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et gre...
-
• Actualités
Inauguration du nouveau complexe multisport de la polyvalente de Saint-Georges
...sûr, notre ville n'aurait jamais pu se munir d'un tel équipement sans l'important soutien financier du gouvernement. » Claude Morin , maire de Saint-Georges « Depuis les dernières années, le centre de services scolaire de la Beauce-Etche...
![]()
-
• Documents
Établissant la tarification au centre de ski Saint-Georges
...23 octobre 2023 . 4. Le présent règlement entr e en vigueur conformément à la loi. ADOPTÉ CLAUDE MORIN ME ISABELLE BEAULIEU Maire...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 octobre 2024
...mant quorum du conseil sous la présidence de madame la mairesse suppléante Manon Bougie. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greff...
-
• Documents
Concernant la division du territoire de la municipalité en 8 districts électoraux
...tions de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (RLRQ , c. E -2.2). ADOPTÉ CLAUDE MORIN ME ISABELLE BEAULIEU Ma ire...
-
• Documents
Procès-verbal du 15 octobre 2024
...rum du conseil sous la présidence de madame la mairesse suppléante Manon Bougie. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 septembre 2024
...Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffiè...
-
• Documents
Procès-verbal du 9 septembre 2024
...Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffiè...
-
• Documents
Procès-verbal du 19 août 2024
...mant quorum du conseil sous la présidence de madame la mairesse suppléante Manon Bougie. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greff...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 juin 2024
...rum du conseil sous la présidence de madame la mairesse suppléante Manon Bougie. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin , directeur général et M e Isabelle Beaulieu , notaire, greffière et directrice du Secrétariat général e...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 mars
...r, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffiè...
-
• Documents
Procès-verbal du 10 juin 2024
...Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffiè...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 mai 2024
...Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général, Mme Karine Veilleux, CPA, M.A.P., M. Sc.,...
-
• Documents
Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges
...ticles du chapitre 3.0, les articles 4.1, 4.4, 7.1 et 7.2 n’ont effet qu’à compter du 5 juin 2026. ADOPTÉ CLAUDE MORIN ME ISABELLE BEAULIEU Maire Greffière ADOPTÉ LE 27 MAI 2024 ANNEXE 1...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 mai 2024
...Fortier, Olivier Duval et Jean -Pierre Fortier . Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et Mme Cynthia Rodr igue, assi...
-
• Documents
Procès-verbal du 22 avril 2024
...Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffiè...
-
• Documents
Procès-verbal du 8 avril 2024
...Fortier, Olivier Duval et Jean -Pierre Fortier . Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Bea ulieu notai...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 mars 2024
...Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffiè...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 mars 2024
...Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et Mme Cynthia Rodrigue, assistante-greffiè...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 février 2024
...n, Jean Perron, Olivier Duval et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffiè...
-
• Documents
Encadrant l'exercice droit de préemption par la Ville
...Jean -Pierre Fortier, Renaud Fortier et Olivier Duval. Formant quorum sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. PRÉSENTATION DU PROJET DE RÈGLEMENT ET AVIS DE MOTION Je, Tom Redmond , conseille r, don...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 septembre
...Fortier , Olivier Duval et Jean -Pierre Fortier . Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabell e Beaulieu notai...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 janvier
...r, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffiè...
-
• Documents
Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics
...27. ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entre en vigueur conformément à la Loi. ADOPTÉ CLAUDE MORIN ME ISABELLE BEAULIEU Maire Greffière ADOPTÉ LE 12 J...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 septembre
...Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffiè...
