36 résultats trouvés pour taxes

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Carte des affectations secteur Est urbain

...2 - 20 ans 20 - 100 ans Zone de marécage ¡¸ Zone d'érosion !! Zone de glissement de terrain 15 à 30% 30% et plus Rayon de protection Surface de limitation d'obstacles 42 Dangereux (fermé) 44 Fermé ! ! !!! Bassin Sartigan _ _ _ _...

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Procès-verbal du 26 février 2024

...çant ATTENDU : le besoin d’embaucher un brigadier scolaire remplaçant; ATTENDU : la recommandation de M. Pascal Doyon, chef de Division – Relations de travail et SST et de Me Magalie Plourde, directrice du Service des Ressources humain...

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Procès-verbal du 8 avril 2024

...à titre de brigadière pour le Service des ressources humaines ; ATTENDU : la recommandation de M. Pascal Doyon , chef de Division – Relations de travail et SST et de Me Magalie Plourde, directrice du Service des Ressources...

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Vente pour défaut de paiement des taxes municipales - 8 mai

...e l’immeuble Matricule et lot(s) 1 Taxes dues (capital, inté rêts et pénalité au 7 juin 20 24) * Youric Breton 862, 170 e Rue Saint -Georges (Québec) G5Z 1J2 9306 -98 -4242 -0 Lot 3 585 734 6 352,61...

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Procès-verbal du 15 juillet 2024

...Service des loisirs et de la culture pour les périodes prévues au rapport d’embauche. Katherine Boeykens Alexandra Doyon Valéry Dufour Mélissa Fortin Mireille Gilbert Albert Lacasse Anie Lachance Julia Lessard Maryse Morin Man...

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Plan d'urbanisme

...toral et des zones marécageuses contenues au document complémentaire du schéma d’aménagement ; • Faire respecter un rayon de protection d’au moins 30 mètres autour des prises d’eau potable alimentant un réseau public ou privé conformément à...

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Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande

...- 20 ans 20 - 100 ans Zone de marécage ¡ ¸ Site d'érosion Zone de pente forte 15 à 30% 30% et plus Aeroport Rayon de protection Surface de limitation d'obstacles Sites pour dechets 42 Dangereux (fermé) 44 Fermé Territoires d'in...

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Carte des affectations secteur Est rural

...2 ans 2 - 20 ans 20 - 100 ans Zone de marécage ¡¸ Site d'érosion !! Zone de glissement de terrain 15 à 30% 30% et plus Rayon de protection Surface de limitation d'obstacles 42 Dangereux (fermé) 44 Fermé ! ! !!! ! Bassin Sartigan _ _ Ravage Fa...

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Procès-verbal du 25 septembre

...pour les périodes prévues au rapport d’embauche. Commis de restaurant Commis de bar Alexan dra Doyon Julia Lessard Sonia Sévigny ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13668 Embauche d’un...

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Établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski

...15,00 $ Rôties 3,00 $ Croque -matin 6,50 $ Extra contenants ou verre 0,50 $ Extra sauce BBQ ou mayonnaise 0,75 $ Extra sauce brune (cup) extra saucisses 2,00 $ Extra fromage jaune 1,00 $ Extra to...

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Politique de la famille et des aînés

...PLAISIRRESPECTPARTICIPATION POLITIQUE DE LA FAMILLE ET DES AÎNÉS 6 Ville dynamique et vivante, Ville de Saint-Georges rayonne grâce à ses valeurs portées par les  personnes qui la composent. Forte de son expérience et de sa jeunesse, la cité be...

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Procès-verbal du 16 décembre 2024

...r ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil autorise l'embauche de MM. Marc Talbot, Maxime Nadeau, Denis Bolduc, Éric Doyon, Robert Fortin et Patrick Gour à titre de pompiers réguliers à temps plein au Service de la sécurité incendie, selon la...

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Procès-verbal du 10 février 2025

...commente 2 études récentes sur la fl uoration de l’eau et invite les élus à en prendre connaissance. M. Martin Doyon, porte -parole de St -Georges sans fluor, commente les études sur la fluoration et demande à la Ville de reco...

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Procès-verbal du 12 février 2024

...iana Petosa à titre de brigadière pour le Service des ressources humaines; ATTENDU : la recommandation de M. Pascal Doyon, chef de Division – Relations de travail et SST et de Me Magalie Plourde, directrice du Service des Ressources humain...

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Concernant la prévention des incendies

...e doivent être accessibles en tout temps au personnel du Service de s écurité ince ndie. Un dégagement d’un rayon de 1 mètre des bornes d’incendie doit être maintenu pour ne pas nuire à leur utilisation. Ce dégagement doit s...

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Règlement de zonage

...des aires de chargement et de déchargement. La largeur d’un accès est mesurée le long de la ligne avant et exclut les rayons de coin. [r.788-2021, 13-04-2021] ACTIVITÉ AGRICOLE : La pratique de l'agriculture incluant le fait de laisse...

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Procès-verbal du 25 avril

...2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12880 Adjudication du contrat pour la fourniture d’une excavatrice hydraulique à rayon court, modèle 2022 ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission publique, la Ville a reçu les soumissions suivante...

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Règlement de lotissement

...............................................................................................................2 3.2.2. RAYONS ...........................................................................................................................

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Règlement sur les permis et certificats

...ris dans le plan-projet ; 2° La longueur de tous les côtés de chacun des lots formant le terrain, la longueur et le rayon des courbes et le degré des angles que forment les côtés à leur point d’intersection ; 3° Le tracé, l’emprise, le de...

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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes

...l Marie -Fitzbach, cégep, hôpital, centre -ville, berges de la rivière Chaudière; 2. à l’intérieur du rayon de protection de l’aéroport, l’avis des autorités compétentes en la matière tels que NAV Cana da, Tra...

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Procès-verbal du 26 septembre

...t de la culture, Me Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et des Services juridiques, M. Pascal Doyon, chef de Division RH – relations de travail et santé et sécurité sur le comité de négociation pour le renouvellement...

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Procès-verbal du 15 août

...Manon Poulin Adriana Tavares Japiassu Anaïs Veilleux Commis de restaurant et bar Alexandra Doyon Commis de bar Alexandra Lachance Manon Lachance Isabelle Rancourt ADOPTÉE RÉSO...