32 résultats trouvés pour taxes

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Réglementation simplifiée

...tant de mieux visualiser les exigences. Remise Garage isolé Garage attenant Abri d'auto Piscines résidentielles Depuis le 1 er juillet 2021, le ministère de Affaires municipales et de l’Habitation a adopté u...

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Procès-verbal du 11 décembre

...Centre culturel 3 e et 4e tage 484 527$ Oprations coles 0$ Piscines extrieures 291 163$ Com plexe aquatique 1 100 574$ Tennis 130 0...

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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux

...n’obtempère pas aux ordres répétés de son gardien; e) Baigner ou tolérer que son animal se baigne dans les piscines publiques, bassins, fontaines, jeux d’eau ou autres lieux semblables situés sur le territoire de la...

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Règlement de zonage

........................................................................................................... - 8 - 6.3.1.8. Piscine……… .....................................................................................................................

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Procès-verbal du 9 septembre 2024

...e services professionnels de laboratoire pour l’analyse de l’eau potable, des eaux usées, des neiges usées et de l’eau des piscines pour 12 mois ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 4 entreprises, la Ville a...

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Procès-verbal du 11 mars 2024

...ont les obligations de la Ville envers le Centre de services scolaire de la Beauce-Etchemin concernant l’utilisation de la piscine et, consciente du personnel limité, s’il est possible de donner priorité aux utilisateurs citoyens, notamment les...

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Concernant l’utilisation de l’eau potable

...age de véhicules, des aires de stationnement, des trottoirs, des patios, des murs extérieurs et au remplissage des piscines lorsqu’une prohibition a été ordon née conf ormément au pre mier paragraphe et nonobstant ce qui es...

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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024

RÈGLEMENT N o 903 -2023 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 903 -2023 ÉTABLISSANT LA TARIFI C......

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Procès-verbal du 10 octobre

...projet de loi n ˚ 40, qui se reflète, tant au niveau de l’accès aux équipements scolaires (ex. gymnase, piscine), qu’au niveau du partage de la planification des CSS avec les municipalités; ATTENDU : qu’ un nomb...

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Règlement sur les permis et certificats

...omobiles ; 8° La construction, l’aménagement et le réaménagement d’une aire de stationnement ; 9° L’installation d'une piscine. _____________________ [r. 421-2011,13-09-2011] [r. 845-2022,18-05-2022] 10° Le remblai ou le déblai d...

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Procès-verbal du 26 septembre

...e services professionnels de laboratoire pour l’analyse de l’eau potable, des eaux usées, des neiges usées et de l’eau des piscines pour 12 mois ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d'offres sur invitation auprès de 4 entreprises, la Vill...

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Procès-verbal du 9 mai

...ermis et certificats numéro 148-2005 et le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin de modifier les normes relatives aux piscines, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro 845-2022 soit annexé à la présente résolut...

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Procès-verbal du 25 avril

...août 2022 pour le Service des loisirs et de la culture est déposé au conseil. Un rapport d’embauche de 4 caissiers aux piscines pour la période du 1 er mai 2022 au 31 août 2022 pour le Service des loisirs et de la culture est déposé au cons...

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Procès-verbal du 23 septembre 2024

...omplexe aquatique fonctionne présentement. Il demande également s’il pourrait avoir davantage d’heures d’ouverture de la piscine et si du bénévolat est envisageable. Mme Cassy Quirion demande s’il y aura un dédommagement pour les sauveteurs...

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Procès-verbal du 11 avril

...permis et certificats numéro 148-2005 et le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin de modifier les normes relatives aux piscines, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du second projet du Règlement numéro 845-2022 soit annexé à...

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Procès-verbal du 14 mars

...permis et certificats numéro 148-2005 et le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin de modifier les normes relatives aux piscines, soit et est adopté par ce conseil. QUE ledit règlement soit soumis à une période de consultation écrite suiv...

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Procès-verbal du 12 décembre

...Centre culturel 3 e et 4 e étage 431 855 $ Opérations écoles 46 209 $ Piscines extérieures 286 963 $ Complexe aquatique 2 216 109 $ Tennis 265 589...

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Procès-verbal du 21 août

...services professionnels de laboratoire pour l’analyse de l’ eau potable, des eaux usées, des neiges usées et de l’eau des piscines ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 entreprises, la Ville a re...

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Procès-verbal du 25 septembre

...rvice des loisirs et de la cul ture est déposé au conseil. RAPPORT D ’EMBAUCHE D ’UNE FORMATRICE À LA PISCINE POUR LE SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE Un rapport d’embauche d’une formatrice à la pisc...