66 résultats trouvés pour taxes

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Gestion des stationnements publics

...plan des s tationnements SECTEUR OUEST SUR AVENUES SECTEUR SAINT-JEAN SECTEUR EST SUR RUES SECTEUR EST SUR AVENUES PARCS SECTEUR OUEST SUR RUES

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Avis de l'assemblée publique de consultation - 5 octobre

...6 logements à 24 logements dans la future 143e Rue entre la 22e Avenue et la future 25e Avenue ; • Les parcs dans la zone RB-424 située entre la 12e Avenue et la 22e Avenue, de la 134e Rue à la 144e Rue. Qu'au co...

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Procès-verbal du 25 septembre

...on du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) avait été obtenue le 17 octobre 2014 et que cette autorisation est toujours valide; ATT...

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Procès-verbal du 23 octobre

...enter au ministère de l'Environnement et de la Lutte con tre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs pour approbation (MELCCFP) . QUE ce conseil confirme que la Ville s’engage à devenir propriétaire des conduites...

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Procès-verbal du 27 novembre

...se à les présenter au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs pour approbation (MELCCFP). ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13763 Acceptation d'une entente numéro 2 à int...

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Procès-verbal du 11 décembre

...sur une rencontre avec le Ministère de l’Environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs dans le cadre du projet TRIOM, par madame la conseillère Manon Bougie sur le comité de travail et de suivi de la po...

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Procès-verbal du 11 décembre

...Parc Pomerleau 62 790 $ Parc des Sept Chutes 391 731$ Autres Parcs 1 261 668$ Entretien des véhicules 163 145$ TOTAL: SERVICE DES LOISIRS ET...

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Procès-verbal du 22 janvier 2024

...on de travaux auprès du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs, en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement et à signer tous les documents exigés. ADOPTÉE RÉSO...

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Procès-verbal du 26 février 2024

...e à les présenter au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs pour approbation (MELCCFP). ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13901 Acceptation d'une entente numéro 2 à int...

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Procès-verbal du 22 avril 2024

...ximum. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14023 Nomination d’un comité de sélection pour le poste de régisseur - Parcs pour le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : le besoin de nommer un comité de sélection pour pourvo...

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Procès-verbal du 25 mars 2024

...OLUTION N O 24-13956 Adjudication du contrat pour la tonte des pelouses pour le Service des loisirs et de la culture – parcs et terrains, secteur est pour les saisons 2024, 2025 et 2026 ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission publique, l...

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Procès-verbal du 8 avril 2024

...résenter au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et d es Parcs pour approbation (MELCCFP). ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -13988 Acceptation d'une entente numér...

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Procès-verbal du 17 juillet

...se à les présenter au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs pour approbation (MELCCFP). ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13593 Acceptation d'une entente numéro 2 à interv...

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Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges

...ue le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatique s, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) et le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ont procédé à la moderni...

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Procès-verbal du 25 juin 2024

...de vacances payée pour l’année 2024 . ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -14122 Embauche d’un régisseur - Parcs pour le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : le besoin d’embaucher un régisseur - Parcs pour le...

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Plan d'urbanisme

...te routière inadéquate ; • Présence de plusieurs entreprises industrielles en zone agricole ; • Espaces verts et parcs aménagés insuffisants dans certains quartiers ; • Milieu naturel de choix à protéger ; • Quelques éléments d...

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Procès-verbal du 23 septembre 2024

...rise à les présenter au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs pour approbation (MELCCFP). ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14213 Acceptation d'une entente numéro 2 et d’...

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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux

...ET NIDS D'OISEAUX 30.1 Il est interdit à quiconque de prendre ou de détruire les œufs ou nids d'oiseaux dans les parcs ou autres lieux publics de la Ville de Saint -Georges . 30.2 L’infraction prévue au premier al inéa ne...

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Déroulement du processus associé à l’exercice du droit de préemption

...dique • Le territoire visé (une partie ou l'ensemble du territoire) » Les fins municipaies visées (ex. : habitation, parcs ou patrimoine) LCV, art. 572.0.2. CMQ, art. 110').1.2, LSTC. art. 92.0.2 Avis d'assujettissement Notification...

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Procès-verbal du 11 mars 2024

...RÉSOLUTION N O 24-13930 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de travaux arboricoles pour divers parcs pour le Service des loisirs et de la culture pour une période de 12 mois ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission...

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Procès-verbal du 24 avril

...article 22) auprès du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs pour la construction d’un sentier polyvalent ATTENDU : que le prolongement du sentier polyvalent au sud de l...