Recherches populaires
• Pages
Ressources et services communautaires
...nce pour trouver les services communautaires dont vous avez besoin en Beauce-Etchemins. La Station - Services et organismes communautaires 2-1-1 Québec Le 211 est là pour vous référer à des organismes et services sociaux de p...
• Actualités
Appel de projets pour la création d’une infrastructure touristique en Beauce-Sartigan
...ière maximale de 600 000 $ sera octroyée sous forme de contribution non remboursable. Les organisations admissibles sont les organismes à but non lucratif, les entreprises d’économie sociale, les coopératives (à l’exception des coopératives du secteu...
• Documents
Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...30.2 L’infraction prévue au premier alinéa ne s’applique pas à l’autorité compétente ou aux personnes et organismes q ui agissent conformément à un permis délivré par un organisme gouvernemental. 31. ANIMAL EX...
• Documents
Encadrant l'exercice droit de préemption par la Ville
...clusion d’un immeuble qui est la propriété d’un organisme public au sens de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels ; ATTENDU : que l’article 572.0.2 de la...
• Documents
Procès-verbal du 23 mai
...elle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13507 Versement de subventions à des organismes accrédités ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la...
• Documents
Procès-verbal du 12 juin
...e d’entente pour la saison estivale 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13546 Versement de subventions à des organismes accrédités ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la...
• Documents
Procès-verbal du 11 septembre
...le budget de fonctionnement 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13636 Versement de subventions à des organismes accrédités ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des loi...
• Documents
Procès-verbal du 25 septembre
...que ces immeubles ne sont pas la propriété d’un organisme public au sens de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels et qu’ils n’ont pas fait l’objet d’un avis...
• Documents
Document explicatif du budget 2024 - 20 décembre
...579 $ 32 592 410 $ 1 395 831 $ 4,5% TAXE SERVICE DE DETTE 6 154 696 $ 6 286 302 $ 131 606 $ 2,1% ORGANISMES COMMUNAUTAIRES 116 975 $ 132 045 $ 15 070 $ 12,9% EAU, ASSAINISSEMENT, MATIÈRES RÉSIDUELLES...
• Documents
Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024
RÈGLEMENT N o 903 -2023 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 903 -2023 ÉTABLISSANT LA TARIFI C......
• Documents
Procès-verbal du 23 janvier
...du 2 décembre 2022 au 12 janvier 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13252 Versement de subventions à des organismes accrédités ATTENDU : les pouvoirs conférés à la municipalité par la Loi sur les compétences municipales;...
• Documents
Procès-verbal du 11 décembre
...e foncière générale 32 592 410$ Taxe foncière - Service de dette 6 286 302$ Organismes communautaires 132 045$ TARIFICATION Eau 2 422 618$...
• Documents
Procès-verbal du 22 janvier
...inancé à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13832 Versement de subventions à des organismes accrédités ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des Loisirs et de la...
• Documents
Procès-verbal du 22 avril
...le à même le surplus accumulé Nouvelle Ville. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14015 Versement de subventions à des organismes accrédités ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des Loisirs et de la...
• Documents
Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges
...ager l’ouvrage d’assainissement ou nuire à l’écoulement des eaux dans l’ouvrage d’assainissement; f) microorganismes pathogènes ou substances qui en contiennent provenant des établissements qui manipulent de tels org...
• Documents
Procès-verbal du 27 mai
...8 $ incluant toutes les taxes applicables. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14085 Versement de subventions à des organismes accrédités ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des Loisirs et de la...
• Documents
Procès-verbal du 27 mars
...inancé à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13397 Versement de subventions à des organismes accrédités ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la...
• Documents
Sollicitation dans les rues
...les immeubles appartenant à la municipalité ou contrôlés par celle-ci lorsque le public est autorisé à y circuler. 3. ORGANISMES AUTORISÉS Seuls sont autorisés à effectuer des collectes de fonds, les organismes rencontrant les condition...
• Documents
Procès-verbal du 13 mars
...nt. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13366 Modification de la politique d’assistance et de reconnaissance des organismes de loisirs et culture et de valorisation des bénévoles ATTENDU : que la dernière révision de la politique d...
• Documents
Procès-verbal du 24 mai
...e à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12939 Versement de subventions à des organismes accrédités ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la...
• Documents
Sur les colporteurs
...igan, lorsque la sollicitation est effectuée sans but lucratif, à des fins scolaires ou parascolaires; b) Les organismes à but non lucratif légalement constitués et répondant à l’un des critères suivants : - l’organisme a git...
• Documents
Budget pour l'exercice financier 2023 et document explicatif budget 2023
...10 $ 31 196 579 $ 322 269 $ 1,0% TAXE SERVICE DE DETTE 4 429 014 $ 6 154 696 $ 1 725 682 $ 39,0% ORGANISMES COMMUNAUTAIRES 117 225 $ 116 975 $ (250 $) -0,2% EAU,ASSAINISSEMENT,MATIÈRES RÉSIDUELLES 6 837...
• Documents
Concernant le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Saint-Georges
...eant d'un autre organisme municipal, d'u n organisme public au sens de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels , d'un organisme à but non lucratif ou d'un organisme...
• Documents
Règlement de zonage
...s eaux usées. 7° Les ouvrages de protection contre les inondations entrepris par les gouvernements, leurs ministères ou organismes, ainsi que par les municipalités, pour protéger les territoires déjà construits et les ouvrages particuliers d...
• Documents
Procès-verbal du 11 juillet
...elle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13004 Versement de subventions à des organismes accrédités ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la...