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Ressources et services communautaires
...nce pour trouver les services communautaires dont vous avez besoin en Beauce-Etchemins. La Station - Services et organismes communautaires 2-1-1 Québec Le 211 est là pour vous référer à des organismes et services sociaux de p...
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Rémunération des élus
...Note : Comprend la rémunération et les allocations de dépenses que chaque membre du conseil reçoit de la municipalité, d’un organisme mandataire de celle-ci ou d’un organisme supramunicipal (ex. : MRC, régie, organisme public de transport).
• Actualités
BEAUCE ART dévoile une programmation festive pour la 10e édition
...sculpture à la scie à chaîne, un atelier de sculpture sur aliments ainsi que des performances d’art sonores réalisées par l’organisme beauceron EXEcentrer. Beauce Art est fier d’annoncer un partenariat avec Le Domaine Forget de Charlevoix et d’...
• Actualités
Appel de projets pour la création d’une infrastructure touristique en Beauce-Sartigan
...ière maximale de 600 000 $ sera octroyée sous forme de contribution non remboursable. Les organisations admissibles sont les organismes à but non lucratif, les entreprises d’économie sociale, les coopératives (à l’exception des coopératives du secteu...
• Actualités
Des expositions «Toujours vivantes»
...-Louis est exposé au centre de la pièce. Des pièces de l’exposition seront mises en vente. L’argent recueilli sera versé à l’organisme COBARIC. L’exposition Honorons la résilience est faite d’œuvres de clients de l’organisme Le Rappel. Ces art...
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Déroulement du processus associé à l’exercice du droit de préemption
Déroulement du processus associé à Pexerdce du droit de préemption par un organisme municipal Adoption d'un règlement sur le droit de préemption qui indique • Le territoire visé (une partie ou l'ensemble du territoire) » Les fins municipai...
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Procès-verbal du 23 octobre
...uméro 760 -2019) . ADOPTÉE RÉSOLUT ION N O 23 -13702 Versement d'une aide financière spéciale à l’organisme Société immobilière communautaire de Beauce ATTENDU : que l’organisme Société immobilière communauta...
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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...ou d’assistance qui fait l’objet d’un certificat valide attestant qu’il a été dressé à cette fin par un organisme professionnel de dressage de chiens d’assista nce ou un chien confié pour être hébergé dans le cadre du prog...
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Procès-verbal du 10 octobre
...gements et plus dans la 120 e Rue . Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h...
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Procès-verbal du 25 septembre
...me complémentaire de retraite ; - Un montant de 14 4 63,85 $ incluant toutes les taxes applicables par l’organisme Taxibus Saint -Georges. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13653 Acceptation des critères d’é...
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Procès-verbal du 17 juillet
...tuée sur la 2 e Avenue au nord de la 112 e Rue. Elle a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer. RÈGLEMENT NUMÉRO 890-2023 Au cours de cette assemblée, la présidente d'assemb...
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Procès-verbal du 11 septembre
...lus accumulé Nouvelle Ville . ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13635 Versement de l’aide financière annuelle à l'organisme Les Amants de la Scène ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des...
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Procès-verbal du 21 août
...150 -2005 relativement aux entrepôts . Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer . RÈGLEMENT NUMÉRO 895 -2023 Au cours de cette assemblée, le président...
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Document explicatif du budget 2024 - 20 décembre
...579 $ 32 592 410 $ 1 395 831 $ 4,5% TAXE SERVICE DE DETTE 6 154 696 $ 6 286 302 $ 131 606 $ 2,1% ORGANISMES COMMUNAUTAIRES 116 975 $ 132 045 $ 15 070 $ 12,9% EAU, ASSAINISSEMENT, MATIÈRES RÉSIDUELLES...
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Procès-verbal du 26 juin
...hacun des projets. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13564 Versement d'une aide financière spéciale à l’organisme Club Rendez -vous St -Georges ATTENDU : que l’organisme Club Rendez -vous St -Georges demande un e...
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Procès-verbal du 12 juin
...ut pour un accroissement jusqu’à 308 unités animales. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer. DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR LE 2250, 90 E RUE Au cours de cette asse...
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Procès-verbal du 23 mai
...elle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13507 Versement de subventions à des organismes accrédités ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la...
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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024
...ÉNÉRAL 2.1 Les frais exigibles pour la transcription et la reproduction d’un document détenu par un organisme municipal prévus au Règlement sur les frais exigibles pour la tran scription, la reproduction et la...
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Procès-verbal du 22 janvier
...Versement de la subvention annuelle au Club Rendez-vous St-Georges ATTENDU : que le Club Rendez-vous St-Georges est un organisme sans but lucratif opérant un centre de ski de fond et de raquettes visant à promouvoir et développer la pratiqu...
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Procès-verbal du 11 décembre
...étant à 1,37 m de la ligne arrière au lieu de 2 m. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer. DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR UNE PARTIE DU LOT 3 365 592 (LOT 6 587 565...
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Procès-verbal du 11 décembre
...e foncière générale 32 592 410$ Taxe foncière - Service de dette 6 286 302$ Organismes communautaires 132 045$ TARIFICATION Eau 2 422 618$...
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Encadrant l'exercice droit de préemption par la Ville
...itoire, exercer un droit de préemption sur tout immeuble, à l’exclusion d’un immeuble qui est la propriété d’un organisme public au sens de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des...
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Procès-verbal du 12 février
...utoriser une éolienne domestique dans la zone PB-314. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer. RÈGLEMENT NUMÉRO 908-2024 Au cours de cette assemblée, le président d'assemb...
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Procès-verbal du 11 mars
...nt la façade principale d’un multifamilial projeté. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer. RÈGLEMENT NUMÉRO 911-2024 Au cours de cette assemblée, le président d'assembl...
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Procès-verbal du 25 mars
...ue la marge prescrite dans la zone CC-301 est de 8 m. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 35....