40 résultats trouvés pour taxes

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Stationnement de nuit - 29 novembre

...heures de stationnement permis peuvent varier d'un lieu de stationnement à l'autre. Les utilisateurs de ces espaces de stationnement doivent prendre soin de se conformer à la signalisation installée pour le déneigement. Donn...

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Procès-verbal du 12 décembre

...Poste de Police 65 459 $ Entretien des stationnements 80 574 $ Entretien des espaces verts 481 256 $ Entretien des rseaux de 293 071 $ circulation et d clairage...

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Stationnement de nuit - 30 octobre

...heures de stationnement permis peuvent varier d'un lieu de stationnement à l'autre. Les utilisateurs de ces espaces de stationnement doivent prendre soin de se conformer à la signalisation installée pour le déneigeme...

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Procès-verbal du 23 septembre 2024

...affectée étant donné que la superficie visée est minime et qu’elle n’implique aucun morcellement;  Il n’existe pas d’espaces appropriés disponibles à l’extérieur de la zone agricole. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14217 Demand...

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Plan d'urbanisme

...• Un parc industriel en expansion grâce, entre autres, à la création d'un parc technologique offrant encore quelques espaces ; • Parc industriel Ouest difficile à viabiliser et offrant une desserte routière inadéquate ; • Présence...

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Procès-verbal du 25 mars 2024

...e; ATTENDU : qu’il y a donc lieu de mettre à la disposition du Centre de services scolaire de la Beauce-Etchemin des espaces de stationnement et de signer une entente à cet effet; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Esther Fortin...

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Procès-verbal du 26 février 2024

...le Service des travaux publics ATTENDU : la recommandation de M. Bertrand Bergeron, chef de Division – Signalisation et espaces verts et de Me Magalie Plourde, directrice du Service des Ressources humaines et des Services juridiques, à l'effet...

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Procès-verbal du 11 décembre

...Poste de Police 105 601$ Entretien des stationnements 80 304$ Entretien des espaces verts 483 491$ Entretien des rseaux de 274 761$ circulation et d clairage...

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Procès-verbal du 11 décembre

...fectée étant donné que la superficie visée est minime et qu’elle n’implique aucun morcellement;  Il n’existe pas d’espaces appropriés disponibles à l’extérieur de la zone agricole. QUE cette résolution remplace la résolution numéro 23-1...

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Gestion des stationnements publics

...lle adopte la présente politique afin d’atteindre les objectifs suivants: 6.1 Favoriser l’utilisation max imale des espaces existants en regard des différentes clientèles d’utilisateurs et de leur besoins spécifiques. 6.2 Améliore...

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Procès-verbal du 10 octobre

...ectée compte tenu que la superficie visée est minime et qu’elle n’implique aucun morcellement ; ➢ Il n’existe pas d’espaces appropriés disponibles à l’extérieur de la zone agricole. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13689...

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Stationnement de nuit 2023-2024 - 25 octobre

...heures de stationnement permis peuvent varier d'un lieu de stationnement à l'autre. Les utilisateurs de ces espaces de stationnement doivent prendre soin de se conformer à la signalisation installée pour le déneigeme...

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Procès-verbal du 23 janvier

...sur l’homogénéité de la zone agricole puisque les superficies visées sont minimes;  La démonstration qu’il existe des espaces appropriés disponibles à l’extérieur de la zone agricole n’est pas requise compte tenu de la nature de la demande :...

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Procès-verbal du 12 décembre

...TÉE RÉSOLUTION N O 22-13216 Adjudication du contrat pour l’entretien des aménagements paysagers des parcs et espaces verts pour 36 mois ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d’offres public, la Ville a reçu la soumission suivante...

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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans le secteur de la Place de l’église

...uer visu ellement l'église, le presbytère, la salle paroissiale et le Centre culturel Marie -Fitzbach. 2° Les espaces libres offrant des percées visuelles intéressantes sur l'église doivent être conservés. 3° Toute no...

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Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité

...40 $ Dans un stationnement municipal, une motocyclette ou un cyclomoteur doivent être stationnés da ns les espaces am énagé s à cette fin, s'il y en a de disponibles. 57. STATIONNEMENT – DURÉE LIMITÉE 40 $...

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Concernant les travaux dans l’emprise de la voie publique et l’occupation du domaine public

...à sa tenue, à savoir la plate -for me, les fossé s et les talus qui constituent l’assiette ainsi que l’ ensemble des espaces ou voies nécessaires à son entretien ou à son exploitation . « Fonctionnaire responsable » : le Directeur...

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Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics

...s les dépendances indispensables à sa tenue, à savoir la plate - forme, les fossés et les talus, ainsi que l’ensemble des espaces ou voies nécessaires à son entretien ou à son exploitation . « BOITE DE SERVICE » : Tuyau muni d'un co...

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Règlement de zonage

...IC à contraintes lourdes ID d’expansion IX ZONES PUBLIQUES parcs et espaces verts PA institutions et équipements publics PB équipements publics à contraintes modér...

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Stationnement de nuit - 30 novembre

...heures de stationnement permis peuvent varier d'un lieu de stationnement à l'autre. Les utilisateurs de ces espaces de stationnement doivent prendre soin de se conformer à la signalisatio n installée pour le déneige...

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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville

...t sur la promenade Redmond ; ❖ Favoriser des interventions architecturales de qualité ; ❖ Aménager les grands espaces de stationnement afin d’atténu er leurs impacts visuel et spatial ; ❖ Favoriser la sécurité des déplacem...

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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans certaines zones commerciales du boulevard Lacroix

...ues devraient être camouflés et localisés ailleurs que dans les cours avant. Une proportion importante d’espaces verts devrait être conservée autour de l’aire de stationnement. Il est possible d’aménager des cases de stationnem...

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Peintures murales

...t sur la promenade Redmond ; ❖ Favoriser des interventions architecturales de qualité ; ❖ Aménager les grands espaces de stationnement afin d’atténu er leurs impacts visuel et spatial ; ❖ Favoriser la sécurité des déplacem...