29 résultats trouvés pour taxes

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Procès-verbal du 27 mars

...ouvelle Ville. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13387 Adjudication du contrat pour le remplacement du platelage de bois du pont (P00781) de la 90 e Rue ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 5 entreprise...

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Établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski

...lcool (355 ml) 7,00 $ Bière (473 ml) 7,50 $ Bière premium ou Bière de microbrasserie (473 ml) 8,50 $ Boisson alco olisée pré -mixé (différents formats) 7,00 $ 2. Le présent règlement remplace le Règlement numéro 894...

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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux

...tout autre objet présentant un risque pour la sécurité des personnes et des chiens ; c) La nourriture et les boissons (sauf de l’eau), que ce soit pour la consommation humaine ou animal, y compris les biscuits et autres gâteries...

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Plan d'urbanisme

...es forestiers pour développer des attraits touristiques ; • Assurer la conservation et la mise en valeur des espaces boisés dans une perspective d’aménagement forestier durable. PLAN D ’URBANISME N 0 163-2005 PAGE 11 V...

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Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges

...colle, verre, pigments, torchons, serviettes, contenants de rebuts, déchets d’animaux, laine, fourrure, résidus de bois; c) colorant, teinture ou liquide qui modifient la couleur des eaux usées et que le procédé de t...

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Procès-verbal du 12 février 2024

...ce conseil accepte les directives de changement suivantes : TC016 : Remplacement des vannes papillons par des vannes à boisseau 12 402,35 $ TC017 : Cales d’appui galvanisées pour ajustement du caillebotis existant dans le tunnel...

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Procès-verbal du 13 novembre

...u résidentiel et tout autre milieu sensible. - Aménagements projetés ou existants, de la présence d’un boisé ou autre mesure d’atténuation. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13737 Accord de princi pe à u...

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Procès-verbal du 25 septembre

..., à moyen terme , un projet agricole d’élevage bovin; ATTENDU : que la société conserverait ainsi la partie boisée du lot 4 337 590 d’une superficie de 39,73 ha incluant une érablière; ATTENDU : que cette demande est...

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Concernant la prévention des incendies

..., touristiques, rel igieuses, mondaines, éducatives, récréatives ou similaires, ou pour consommer des aliments ou des boissons. Feu à ciel ouvert : Un feu extérieur autre qu’un f eu allumé dans un foyer extérieur conçu à cette fin....

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Concernant la paix et le bon ordre dans la municipalité

...somme d'argent exigée pour le droit de les utiliser. Une salle d’amusement ne fait l'objet d'aucun permis de boisson. «SIGNAL DE CIRCULATION » Signifie toute affiche, signal, marque sur la chaussée ou autre dis...

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Procès-verbal du 24 mai

...e Diem en septembre prochain et sur le souper homard du Bercail, par monsieur le conseiller Jean Perron sur l’exposition Bois, Papier, Ciseaux au centre culturel Marie-Fitzbach, par madame la conseillère Esther Fortin sur le souper homard du Be...

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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville

...plus éclatantes peuvent être utilisées en accent. 8° Privilégier comme matériaux de revêtement extérieur le bois et les panneaux de fibre de bois (canexel), la pierre, les panneaux de fibrociment et la brique....

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Règlement de zonage

......................................................................................................... - 13 - 5.11.13. DÉBOISEMENT ......................................................................................................................

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Règlement sur les permis et certificats

...; 12° La date, l’échelle et l’orientation du plan suivant le nord astronomique ; 13° La localisation des arbres ou des boisés existants ; 14° Tout accident géographique significatif du terrain ou de son environnement immédiat ; 15° Les...

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Procès-verbal du 27 juin

...2. ADOP TÉE RÉSOLUTION N O 22 -12986 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de boissons gazeuses ATTEND U : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 2 fournisseurs , la...

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Décrétant le programme Rénovation Québec visant la revitalisation résidentielle du centre-ville

...a) Les portes et les contre -portes; b) Les fenêtres et les contre -fenêtres; c) Les encadrements, les boiseries et les moulurations; d) Les volets extérieurs, les contrevents et les persiennes; e) Les galerie...

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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble

...ées principales. 3° Des a ménagements adéquats (talus, haie, butte, clôture opaque, plantation d’arbres, boisé existant conservé…) sont proposés entre un bâtiment commercial et un bâtiment résidentiel adjacent afin d’atté...

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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le secteur commercial de la 150e Rue projetée

...ent (îlots, terre - plein , végétation,…); • Localisa tion et aménagement des zones tampons incluant les surfaces boisées, les aménagements paysagers, la description et localisation des clôtures et tout autre aménagement prévu pou...

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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes

...résidentie l et tout autre milieu sensible. 5. des aménagements projetés ou exis tants, de la présence d’un boisé ou autre mesure d’atténuation. 4. DISPOSITIONS FINALES 4.1. DISPOSITIONS PÉNALES Quico...

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Peintures murales

...plus éclatantes peuvent être utilisées en accent. 8° Privilégier comme matériaux de revêtement extérieur le bois et les panneaux de fibre de bois (canexel), la pierre, les panneaux de fibrociment et la brique....

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Procès-verbal du 15 août

...22 -1302 5 Adjudication du contrat pour la rénovation du revêtement extérieur du bâtiment de service du parc des Boisés de l’Ouest ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 entreprises , la Ville a...

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Procès-verbal du 11 septembre

...rtées au projet de règlement afin d’ajouter à la grille de la zone RD -129, une mention à l’effet qu’une bande boisée ou une haie de cèdres doit être présente le long de la limite séparant la zone RD -129 et RC -130, à l’exception...