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Appel de projets pour la création d’une infrastructure touristique en Beauce-Sartigan
...de Beauce-Sartigan, « En route vers le développement touristique d’envergure », vise à soutenir le développement d’une infrastructure touristique majeure et à devenir un incontournable en matière d’événements culturels de grande envergure. L’apport...
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Centre de formation (caserne n° 4)
...Georges met son centre à la disposition des corps incendie de partout au Québec. Ceux-ci peuvent faire la location de l’infrastructure à un coût très abordable. Exercices La structure permet d’enseigner différentes techniques se rapprochant...
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Procès-verbal du 27 novembre
...Suspension d’un employé. 5.24 Appui au Cégep Beauce-Appalaches dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air. 5.25 Présentation d’un projet dans le cadre du Programme d’aide finan...
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Procès-verbal du 8 mai
...RÉSOLU unanimement QUE ce conseil autorise l’embauche de Mme Louise Garand à titre de brigadière scolaire selon la structure salariale des employés temporaires non syndiqués, et ce, à compter du 9 mai 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-...
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Relatif à l’occupation du domaine public par des terrasses
...l'autorisa tion , le b énéficiaire de l’autorisation doit cesser cette occupation et enlever toute installation et toute structure qui empiète sur le domaine public dans les 2 semaines suivant la révocation ou la fin de l'autorisation....
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Procès-verbal du 26 juin
...RÉSOLUTION N O 23 -13569 Cession d’une partie de la 147 e Rue et de la 22 e Avenue et des travaux d’infrastructures pa r Quartier Urbain inc. ATTENDU : l’acceptation provisoire des ouvrages signée en date du 2 juin 2023...
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Procès-verbal du 17 juillet
...uments déposés. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13596 Cession d’une partie de la 155 e Rue et des travaux d’infrastructures par Gestion Martin Jacques inc. ATTENDU : l’acceptation provisoire des ouvrages signée en date du 19 avr...
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Procès-verbal du 21 août
...ent QUE ce conseil autorise l’embauche de M. Louida Champion à titre de brigadi er scolaire selon la structure salariale des employés temporaires non syndiqués , et ce, à compter du 22 août 2023. ADOPTÉE...
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Procès-verbal du 11 septembre
...résente le long de la limite séparant la zone RD -129 et RC -130, à l’exception de la partie située au -dessus des infrastructures ; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillè re Esther Fortin APPUYÉ par monsieur le conseiller Olivier D...
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Procès-verbal du 25 septembre
...lissement scolaire, habitation, espace naturel, espace public, terrain de jeux, accès à l’ eau et parc, infrastructure publique et service d’utilité publique, équipement collectif, développement économique local conformém...
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Procès-verbal du 23 octobre
...U : que le conseil souhaite dép oser un projet de stade de soccer dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA) – Volet 1; ATTENDU : que pour ce faire, des plans et...
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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024
RÈGLEMENT N o 903 -2023 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 903 -2023 ÉTABLISSANT LA TARIFI C......
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Encadrant l'exercice droit de préemption par la Ville
...ire; d) habitation; e) espace naturel, espace public, terrain de jeux, accès à l’eau et parc; f) infrastructure publique et service d’utilité publique; g) équipement collectif; h) développement économique local...
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Procès-verbal du 11 décembre
...niveau de l’organigramme et de la répartition des tâches; ATTENDU : qu’au cours des dernières années de nouvelles infrastructures de loisirs et culture se sont ajoutées, notamment l’espace Carpe Diem et le complexe aquatique; ATTENDU :...
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Procès-verbal du 26 février
...animement QUE ce conseil accepte l’embauche de M. Jacques Thibodeau à titre de brigadier scolaire remplaçant selon la structure salariale des employés non syndiqués, et ce, à compter du 27 février 2024. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O...
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Procès-verbal du 11 mars
...lations temporaires sur les terrains appartenant à la Ville ATTENDU : une demande pour aménager temporairement une structure à l’espace Carpe Diem; ATTENDU : qu’il y a lieu d’adopter une politique pour permettre et encadrer l’insta...
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Procès-verbal du 25 mars
...echnique à SPORTSQUÉBEC qui détaille les sites sportifs et non sportifs ainsi que les améliorations nécessaires aux infrastructures afin de correspondre aux normes exigées, notamment pour chacune des disciplines sportives; ATTENDU : que...
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Procès-verbal du 8 avril
...rait elle -même la tenue d’une audition. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -13991 Modification de la structure salariale des emplois non syndiqués ATTENDU : la recommandation préparée par Me Magalie Plourde, dire...
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Procès-verbal du 13 mai
...SPORTSQUÉBEC détaillant les sites sportifs et non sportifs ainsi que les améliorations nécessaires au x infrastructures afin de correspondre aux normes exigées, notamment pour chacune des disciplines sportives; ATTENDU :...
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Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges
...qu’à tout branchement effectué pour évacuer des eaux usées vers le réseau d’égout, à l’exception des infrastructures municipales de production et de distribut ion d’eau potable, d’épuration d’eaux usées, de pompage...
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Procès-verbal du 10 juin
...eil le 3 juin 2024. QUE cette contribution soit accordée sous forme de crédit de taxes foncières et de travaux d’infrastructures pour le raccordement de l’immeuble aux réseaux d’aqueduc et d’égouts municipaux. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24...
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Procès-verbal du 24 avril
...Municipalité régionale de comté de Beauce-Sartigan (MRC) ATTENDU : que la Ville désire développer de nouvelles infrastructures pour améliorer l’enneigement au centre de ski et ainsi améliorer l’offre de service en matière de loisir;...
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Concernant l’utilisation de l’eau potable
...iat avec les associations municipales et visant principalement à améliorer la gestion de l’eau et des infrastructures et à réduire la cons ommatio n d’eau potable; ATTENDU : que dans le cadre de cette Stratégie, la Vil...
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Procès-verbal du 23 janvier
...E RÉSOLUTION N O 23-13262 Cession d’une partie de la 165 e Rue et de la 22 e Avenue et des travaux d’infrastructures par 9179-0725 Québec inc. ATTENDU : l’acceptation provisoire des ouvrages signée en date du 14 juillet 2022;...
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Procès-verbal du 15 août
...22 -1303 5 Appui à la Maison des jeunes de Beauce -Sartigan dans le cadre du programme d’aide financière aux infrastructures Jeunesse (PAFIJ) ATTENDU : que la Ville est propriétaire de l’immeuble situé au 11725, 3 e Avenue;...