41 résultats trouvés pour taxes

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Écocentre pour végétaux

En place depuis l’automne 2013, en collaboration avec Services sanitaires D.F. de Beauce, l’Écocentre pour végétaux est accessible tout à fait gratuitement pour les résidents de Saint-Georges désireux de diminuer l’enfouissement de matières pouvant......

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Plan d'urbanisme

...concept touristique régional structuré à partir de l’itinéraire de la « Route du sud » et autres circuits (Côté cour, côté jardin et Les Sommets). Moyens de mise en œuvre : • Prescrire des normes réglementaires le long des circuits t...

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Procès-verbal du 25 septembre

...tégration des personnes handicapées à la société; ATTENDU : le plan d'action préparé par Mme Marie -Pierre Desjardins, chef de Division , RH – dotation et santé -sécurité en collaboration avec les services concer nés,...

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Procès-verbal du 27 novembre

...pal du Québec (RLRQ, chapitre C-27.1) et de la résolution adoptée en vertu de cet article. 1 - VALEURS MOBILIÈRES DESJARDINS INC. 478 000 $ 5,10000 % 2024 506 000 $ 4,90000 % 2025 535 000 $ 4,70000 % 2026 565 000 $...

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Procès-verbal du 12 février 2024

...55000 % 2028 2 110 000 $ 4,50000 % 2029 Prix : 98,91500 Coût réel : 4,86202 % 3 - VALEURS MOBILIÈRES DESJARDINS INC. 428 000 $ 5,00000 % 2025 448 000 $ 4,70000 % 2026 469 000 $ 4,55000 % 2027 491 000 $...

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Procès-verbal du 25 mars 2024

...ast Coast Pro Tour ATTENDU : la demande de partenariat par East Coast Pro Tour pour la tenue du tournoi Classique Desjardins de Saint-Georges – Édition 2024; ATTENDU : les pouvoirs conférés à la municipalité par la Loi sur les compétence...

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Procès-verbal du 22 avril 2024

...rice adjointe – Entretien, M. Michel Mercier, chef de Division – Entretien immeubles et équipements, Mme Marie- Pierre Desjardins, chef de Division – RH, dotation et santé et sécurité et madame la conseillère Manon Bougie, sur le comité de sélec...

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Carte des affectations secteur Est rural

...amine n Site d'intérêt historique "! Village miniature Baillargeon Corridor internationnal Chaudière-Kennebec % , Côté jardins, côté cours % , Les Sommets % , Route du Sud Artère principale ! ! Artère principale projetée Artère collectric...

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Carte des affectations secteur Est urbain

...n Site d'intérêt historique "! Village miniature Baillargeon Corridor internationnal Chaudière-Kennebec % , Côté jardins, côté cours % , Les Sommets % , Route du Sud Artère principale ! ! Artère principale projetée Artère c...

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Procès-verbal du 27 mars

...ast Coast Pro Tour ATTENDU : la demande de partenariat par East Coast Pro Tour pour la tenue du tournoi Classique Desjardins de Saint-Georges – Édition 2023; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Jean-Pierre Fortier APPUYÉ par mons...

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Carte des affectations secteur Ouest urbain

...amine n Site d'intérêt historique "! Village miniature Baillargeon Corridor internationnal Chaudière-Kennebec % , Côté jardins, côté cours % , Les Sommets % , Route du Sud Artère principale ! ! Artère principale projetée Artère collectric...

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Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande

...touristique Corridor internationnal Chaudière-Kennebec % S R U O CÉ T Ô CS N I D R A JÉ T Ô C , Côté jardins, côté cours % S T E M M O SS E L , Les Sommets % D U SU DE T U O R , Route du Sud Princip...

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Procès-verbal du 23 septembre 2024

...oriser l'intégration des personnes handicapées à la société; ATTENDU : le plan d'action préparé par Mme Marie-Pierre Desjardins, chef de Division, RH – dotation et santé-sécurité en collaboration avec les services concernés, pour favoriser l...

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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux

...l. « Endroit public » : Tout chemin, rue, ruelle, voie publique, allée, passage, trottoir, escalier, jardin, parc, parc -école, parc canin, aire de repos, carré, aréna, centre communautaire, terrain de tennis, terrain...

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Procès-verbal du 28 octobre 2024

...70000 % 2028 16 912 000 $ 3,70000 % 2029 Prix : 98,44900 Coût réel : 4,07309 % 5 - VALEURS MOBILIÈRES DESJARDINS INC. 781 000 $ 3,60000 % 2025 813 000 $ 3,55000 % 2026 845 000 $ 3,55000 % 2027 879 000 $...

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Concernant la paix et le bon ordre dans la municipalité

...VOIR À L’INT ÉRIEUR D ’UN BÂTIMENT OU D ’UN TERRAIN 100 $ Il e st in terdit de pénétrer dans les cours, jardins, rues privées ou d'escal ader des clôtures, de pénétrer dans un bâtiment, de gravir un escalier ou une échell...

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Concernant l’utilisation de l’eau potable

...5. UTILISATION DE L ’EAU POTABLE L'utili sat ion d e l' eau potable pour fin d'arrosage des pelouses, jardins, fleurs, aménageme nts paysage rs et arbres est interdite entre le 1er mai et le 1er septembre de chaque année...

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Procès-verbal du 13 février

...et collective sur le respect et la civilité en milieu de travail; ATTENDU : la recommandation de Mme Marie-Pierre Desjardins, chef de Division – RH, dotation et santé-sécurité et de Me Magalie Plourde, directrice du Service des Ressources...

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Procès-verbal du 25 avril

...de Division – Communications, de Mme Isabelle Gagnon, chef de Division – Loisirs et plein air et de Mme Marie-Pierre Desjardins, chef de Division – RH – Dotation et santé-sécurité à l'effet d’embaucher Mme Maude Lebel; IL EST PROPOSÉ par...

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Règlement de zonage

...que CC ......................................................................................... - 18 - 6.3.2.5. Centre jardin et autre construction permanente destinée aux articles saisonniers ..................... - 19 - 6.3.2.6. Étalage e...

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Procès-verbal du 26 septembre

...oriser l'intégration des personnes handicapées à la société; ATTENDU : le plan d'action préparé par Mme Marie-Pierre Desjardins, chef de Division, RH – dotation et santé-sécurité en collaboration avec les services concernés, pour favoriser l...

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Procès-verbal du 12 septembre

...ecteur du Service d’urbanisme, de M. Alexandre Poulin, chef de Division – Permis et inspection et de Mme Marie-Pierre Desjardins, chef de Division – RH – Dotation et santé-sécurité à l’effet de procéder à l’embauche de Mme Maryse Côté; I...

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Procès-verbal du 27 juin

...sécurité ince ndie, de M. Frédéric Morin, chef de Divisi on – Sécurité incendie et de Mme Marie -Pierre Desjardins, chef de Division – RH, dotation et san té-sécurité à l’effet de procéder à l’embauche de M . Thom...

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Procès-verbal du 13 juin

..., directrice générale adjointe et suppléante, trésorière et directrice du Service des finances et de Mme Marie-Pierre Desjardins, chef de Division – RH – Dotation et santé-sécurité à l’effet de procéder à l’embauche de Mme Ariane Bilodeau;...